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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FAL-GUR.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/30

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • FAL-GUR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    BRE-CLO.

    Date

    1992

    Cote

    6297W/6

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1992.
    • BRE-CLO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    GOD-KOS.

    Date

    2002

    Cote

    6297W/85

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • GOD-KOS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    SAB-ZUM.

    Date

    1993

    Cote

    6297W/18

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1993.
    • SAB-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    EDM-GRU.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/114

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • EDM-GRU.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    GIB-ING.

    Date

    2006

    Cote

    6298W/67

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • GIB-ING.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    CHA-CUL.

    Date

    2007

    Cote

    6297W/135

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • CHA-CUL.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    POI-RUD.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/118

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • POI-RUD.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    PER-RIV.

    Date

    2003

    Cote

    6297W/97

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2003.
    • PER-RIV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    DAN-IVA.

    Date

    2013

    Cote

    6297W/193

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2013.
    • DAN-IVA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    TAR-ZUM.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/34

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • TAR-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    COL-EST.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/29

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • COL-EST.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    BOC-CLO.

    Date

    2002

    Cote

    6298W/25

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • BOC-CLO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    DAB-GUI.

    Date

    1999

    Cote

    6298W/9

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1999.
    • DAB-GUI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    ADJ-BEZ.

    Date

    2010

    Cote

    6298W/108

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • ADJ-BEZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    SCH-ZIM.

    Date

    2008

    Cote

    6298W/96

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • SCH-ZIM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    DAN-HON.

    Date

    2012

    Cote

    6297W/189

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2012.
    • DAN-HON.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    HAM-LAV.

    Date

    2010

    Cote

    6297W/176

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • HAM-LAV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    DOD-FUS.

    Date

    2007

    Cote

    6297W/137

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • DOD-FUS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    COQ-DUY.

    Date

    1994

    Cote

    6297W/21

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1994.
    • COQ-DUY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    DAC-DER.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/148

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • DAC-DER.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    GEN-JUV.

    Date

    2000

    Cote

    6297W/69

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2000.
    • GEN-JUV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    FRA-GUY.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/150

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • FRA-GUY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    MAG-ORY.

    Date

    2004

    Cote

    6298W/45

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2004.
    • MAG-ORY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    LAB-MAZ.

    Date

    2006

    Cote

    6297W/127

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • LAB-MAZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    MOL-PEY.

    Date

    2007

    Cote

    6298W/82

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • MOL-PEY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    DUF-GAL.

    Date

    2010

    Cote

    6298W/112

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • DUF-GAL.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    JAC-KLE.

    Date

    2006

    Cote

    6298W/68

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • JAC-KLE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    JAC-PUV.

    Date

    2012

    Cote

    6297W/190

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2012.
    • JAC-PUV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    DEB-DUF.

    Date

    2009

    Cote

    6298W/100

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2009.
    • DEB-DUF.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    ADJ-BEZ.

    Date

    2005

    Cote

    6298W/49

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • ADJ-BEZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    BIO-CHA.

    Date

    2005

    Cote

    6298W/50

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • BIO-CHA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    DOD-FUS.

    Date

    2010

    Cote

    6297W/174

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • DOD-FUS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    BLA-CAR.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/111

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • BLA-CAR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    JEG-LUI.

    Date

    2010

    Cote

    6298W/114

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • JEG-LUI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    MAG-RUE.

    Date

    2011

    Cote

    6298W/122

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2011.
    • MAG-RUE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    HAT-MIZ.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/31

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • HAT-MIZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    TAB-ZUM.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/156

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • TAB-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    HAT-MUR.

    Date

    1999

    Cote

    6297W/63

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1999.
    • HAT-MUR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    TER-YAC.

    Date

    2002

    Cote

    6298W/31

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • TER-YAC.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    FAL-GRO.

    Date

    1997

    Cote

    6297W/46

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1997.
    • FAL-GRO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    TAB-ZUM.

    Date

    2003

    Cote

    6297W/99

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2003.
    • TAB-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    DEB-DUV.

    Date

    2007

    Cote

    6298W/77

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • DEB-DUV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    COI-DUY.

    Date

    1992

    Cote

    6297W/7

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1992.
    • COI-DUY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    ADJ-BUR.

    Date

    2000

    Cote

    6298W/12

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2000.
    • ADJ-BUR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    JAC-LUI.

    Date

    2009

    Cote

    6298W/103

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2009.
    • JAC-LUI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    PAC-REY.

    Date

    2004

    Cote

    6297W/107

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2004.
    • PAC-REY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    CEL-DAR.

    Date

    2008

    Cote

    6298W/88

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • CEL-DAR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    GRA-LUI.

    Date

    2002

    Cote

    6298W/28

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • GRA-LUI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    SAB-YAC.

    Date

    2011

    Cote

    6298W/123

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2011.
    • SAB-YAC.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    MEA-OUZ.

    Date

    2006

    Cote

    6297W/128

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • MEA-OUZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    LAB-MAN.

    Date

    2008

    Cote

    6298W/92

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • LAB-MAN.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    MAG-PHE.

    Date

    1996

    Cote

    6297W/40

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1996.
    • MAG-PHE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    ENG-GUR.

    Date

    1999

    Cote

    6297W/62

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1999.
    • ENG-GUR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  55. Résultat n°55

    GAG-ING.

    Date

    2009

    Cote

    6298W/102

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2009.
    • GAG-ING.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  56. Résultat n°56

    SAB-ZUM.

    Date

    1992

    Cote

    6297W/11

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1992.
    • SAB-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    DAC-EMP.

    Date

    2004

    Cote

    6297W/103

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2004.
    • DAC-EMP.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    MAG-ORY.

    Date

    2003

    Cote

    6298W/37

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2003.
    • MAG-ORY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    ADJ-BEZ.

    Date

    2007

    Cote

    6298W/74

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • ADJ-BEZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    CAC-FRO.

    Date

    2000

    Cote

    6298W/13

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2000.
    • CAC-FRO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    ADJ-CRE.

    Date

    1999

    Cote

    6298W/8

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1999.
    • ADJ-CRE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    BES-GIU.

    Date

    2001

    Cote

    6297W/75

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2001.
    • BES-GIU.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    TAL-ZIM.

    Date

    2007

    Cote

    6298W/85

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • TAL-ZIM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    THE-ZUM.

    Date

    2007

    Cote

    6297W/144

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • THE-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    BRE-CUL.

    Date

    1993

    Cote

    6297W/13

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1993.
    • BRE-CUL.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    FLE-HUG.

    Date

    1998

    Cote

    6297W/54

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1998.
    • FLE-HUG.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    BOC-CLO.

    Date

    2003

    Cote

    6298W/33

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2003.
    • BOC-CLO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  68. Résultat n°68
    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    1 media

    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Date

    1945-1947

    Cote

    400W 1-400W552

    • Contexte : Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Producteur :

    Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre de Lyon/Service de l'impôt de solidarité nationale (ISN)

  69. Résultat n°69

    GUE-LAV.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/115

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • GUE-LAV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    CIN-GIU.

    Date

    2002

    Cote

    6297W/84

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • CIN-GIU.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  71. Résultat n°71

    ABE-BEN.

    Date

    2010

    Cote

    6297W/170

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • ABE-BEN.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    LAC-MUZ.

    Date

    2001

    Cote

    6298W/21

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2001.
    • LAC-MUZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    FAH-GUY.

    Date

    2004

    Cote

    6297W/104

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2004.
    • FAH-GUY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  74. Résultat n°74

    BER-BUS.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/146

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • BER-BUS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  75. Résultat n°75

    EDO-GUT.

    Date

    2004

    Cote

    6298W/43

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2004.
    • EDO-GUT.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  76. Résultat n°76

    DAC-DIS.

    Date

    2010

    Cote

    6297W/173

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • DAC-DIS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  77. Résultat n°77

    TER-YEM.

    Date

    2004

    Cote

    6298W/48

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2004.
    • TER-YEM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  78. Résultat n°78

    HAT-NON.

    Date

    1992

    Cote

    6297W/9

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1992.
    • HAT-NON.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    LHO-MIR.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/152

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • LHO-MIR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  80. Résultat n°80
    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    1 media

    Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Date

    1945-1952

    Cote

    410W 1-410W359

    • Contexte : Impôt de solidarité nationale (ISN).

    Producteur :

    Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre de Lyon/Service de l'impôt de solidarité nationale (ISN)/Bureaux de l'enregistrement hors Lyon