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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

1 media

Cote
328W 1-328W30
Date
1946-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

Résultat n°2
Cote
329W 1-329W99
Date
1951-1955
Lieu
LYON
Type de document -
  • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

Résultat n°3
Cote
3920W 1-3920W34
Date
1975-1990
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, SAINT-IGNY-DE-VERS, MONSOLS, BELLEVILLE, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
Type de document -
  • Contexte : Fiscalité.

Résultat n°4
Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

1 media

Cote
405W 1
Date
1959-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

Résultat n°5
Fiscalité professionnelle.

1 media

Cote
656W 1-656W78
Date
1963-1971
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Fiscalité professionnelle.