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  1. Résultat n°1
    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    1 media

    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Date

    1946-1954

    Cote

    328W 1-328W30

    • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/Inspection de Tarare

  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1951-1955

    Cote

    329W 1-329W99

    • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/1ere inspection centrale de Lyon

  3. Résultat n°3

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    1 media

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1959-1963

    Cote

    405W 1

    • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes

  5. Résultat n°5
    Fiscalité professionnelle.

    1 media

    Fiscalité professionnelle.

    Date

    1963-1971

    Cote

    656W 1-656W78

    • Contexte : Fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux du Rhône