OPERATION D'URBANISME

Résultat n°1

1 media
Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Date

2003

Cote

5749W57
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Pusignan, ZAC Syntex Parc.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2

1 media
Gleizé, Villefranche.

Date

1979-1995

Cote

5749W77
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gleizé, Villefranche.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Procédures, études préalables.

Date

2004-2005

Cote

5749W47
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Quincieux, parc d'activité En Chuel.
- Procédures, études préalables.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4

1 media
Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

Date

1988-1997

Cote

5528W/4
- Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...
- Lotissement Paul Marcellin, construction.
- Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...
Producteur :

Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.
Résultat n°5

1 media
Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Date

1991-2007

Cote

5749W72
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6

1 media
Mornant, Anse.

Date

1997-1999

Cote

5749W69
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Mornant, Anse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7

1 media
Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Date

1990-1998

Cote

5749W112
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

1 media
Consultation des entreprises.

Date

1989-1991

Cote

324J1218
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Ain.
- Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
- Consultation des entreprises.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°9

1 media
Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

Date

1971

Cote

3156W26
- Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°10

1 media
Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

Date

2008

Cote

5798W34
- Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11

1 media
Charly.

Date

1993-1995

Cote

324J1234
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Rhône.
- Charly.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°12

1 media
Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

Date

1975

Cote

3389W43
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°13

1 media
Rouleau de plans sur calque.

Date

1977

Cote

324J1231
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Isère.
- Rouleau de plans sur calque.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°14

1 media
Permis n°04377, 04379 et 04395.

Date

1974

Cote

3389W33
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°04377, 04379 et 04395.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

1 media
Aigueperse.

Date

1999-2004

Cote

5749W133
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Aigueperse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
Permis n°99898, 99899 et 99966.

Date

1974

Cote

3389W17
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°99898, 99899 et 99966.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

1 media
Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

Date

2003-2006

Cote

5798W39
- Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
- Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
Immeuble 14 rue Henri IV.

Date

2004-2006

Cote

324J1250
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Rhône.
- Lyon.
- Deuxième arrondissement.
- Immeuble 14 rue Henri IV.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°19

1 media
ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

Date

1992-2012

Cote

4283WM 1-4283WM25
- Contexte : ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Aménagement et développement. / Urbanisme et habitat. / Service de l'urbanisme opérationnel.
Résultat n°20

1 media
Genas, Echalas, Givors.

Date

2000-2006

Cote

5749W80
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Genas, Echalas, Givors.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°21

1 media
Courzieu, zone NA.

Date

2006-2007

Cote

5749W16
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Courzieu, zone NA.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22

1 media
Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.

Date

1971

Cote

3156W20
- Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23

1 media
Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

Date

1987-1988

Cote

324J1266
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements individuels
- Ain.
- Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs...
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°24

1 media
Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993, 97026, 96091 et 97095.

Date

1973

Cote

3389W6
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25

1 media
Zone Naturelle de l'Île Porte.

Date

1986-2001

Cote

5749W22
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Arnas.
- Zone Naturelle de l'Île Porte.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°26

1 media
Réhabilitation.

Date

1991-1994

Cote

324J1237
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Rhône.
- Lyon.
- Premier arrondissement.
- Immeuble 20 rue Paul Chenavard.
- Réhabilitation.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°27

1 media
Dépenses aides sociales. Constructions.

Date

1962-1967

Cote

1094W297
- Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires
- Dépenses aides sociales. Constructions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Résultat n°28

1 media
Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

Date

1996-2005

Cote

5749W15
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29

1 media
Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126, 96203, 96247, 96338 et 96385.

Date

1973

Cote

3389W3
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30

1 media
Boîte 1.

Date

2007

Cote

5798W10
- Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 382 07 Z0199.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°31

1 media
Lozanne, Anse.

Date

1997-2005

Cote

5749W13
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lozanne, Anse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°32

1 media
Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.

Date

1994

Cote

324J1260
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Rhône.
- Lyon.
- Septième arrondissement.
- Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°33

1 media
Pièces écrites.

Date

1991-1996

Cote

324J1348
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Ain.
- Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
- Dossier des ouvrages exécutés.
- Pièces écrites.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°34

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

Date

2005-2007

Cote

5749W30
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35

1 media
Tirages de plans sur papier.

Date

1990

Cote

324J1222
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Habitations.
- Logements collectifs.
- Ain.
- Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
- Suivi et réception du chantier.
- 1990.
- Pièces graphiques.
- Tirages de plans sur papier.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°36

1 media
Permis n°98711, 98712, 98416, 98897 et 98904.

Date

1974

Cote

3389W13
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°98711, 98712, 98416, 98897 et 98904.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°37

1 media
ZAC du Fort de Bron ou ZAC des jardins du Fort.

Date

1977-2012

Cote

4169WM 1-4169WM119
- Contexte : ZAC du Fort de Bron ou ZAC des jardins du Fort.
Producteur :

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Aménagement et développement. / Urbanisme et habitat. / Service de l'urbanisme opérationnel.
Résultat n°38

1 media
Permis n°05462, 05559, 05658, 05666, 05703, 05725, 05745, 05775, 05782 et 05801.

Date

1974

Cote

3389W37
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°05462, 05559, 05658, 05666, 05703, 05725,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°39

1 media
Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74 647 et 74 825.

Date

1969-1971

Cote

3156W10
- Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°40

1 media
ZAC de Chavanne.

Date

1991-1998

Cote

5749W19
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Arnas.
- ZAC de Chavanne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Date

Cote

Producteur :

Gleizé, Villefranche.

Date

Cote

Producteur :

Procédures, études préalables.

Date

Cote

Producteur :

Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Date

Cote

Producteur :

Mornant, Anse.

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Date

Cote

Producteur :

Consultation des entreprises.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

Date

Cote

Producteur :

Charly.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

Date

Cote

Producteur :

Rouleau de plans sur calque.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°04377, 04379 et 04395.

Date

Cote

Producteur :

Aigueperse.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°99898, 99899 et 99966.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

Date

Cote

Producteur :

Immeuble 14 rue Henri IV.

Date

Cote

Producteur :

ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

Date

Cote

Producteur :

Genas, Echalas, Givors.

Date

Cote