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  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Élections professionnelles.

    1 media

    Élections professionnelles.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2852W 1-2852W6

    • Contexte : Élections professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  3. Résultat n°3
    1931-1940.

    1 media

    1931-1940.

    Date

    1931-1940.

    Cote

    2U1/150

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Notaires.
    • Chambre des notaires.
    • 2U1/149-2U1/150 Élections.
    • 1931-1940.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  4. Résultat n°4
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  5. Résultat n°5
    Commissions cantonales des assurances sociales.

    1 media

    Commissions cantonales des assurances sociales.

    Date

    1932-1939

    Cote

    2U1/67

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Commissions cantonales des assurances sociales.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  6. Résultat n°6
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  7. Résultat n°7
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  8. Résultat n°8
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Instructions ministérielles générales.

    1 media

    Instructions ministérielles générales.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2U1/117

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Droit social.
    • Protection de l'enfance.
    • Mineurs délinquants.
    • Placement.
    • Instructions ministérielles générales.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  12. Résultat n°12
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1991-1991

    Cote

    4583W 1-4583W16

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  14. Résultat n°14
    Élections prud'homales.

    1 media

    Élections prud'homales.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2226W 1-2226W15

    • Contexte : Élections prud'homales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  15. Résultat n°15
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    1 media

    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Date

    1860-1940

    Cote

    2U1/126

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Famille.
    • Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Date

    1773-1905

    Cote

    100J 1-21

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

    Producteur :

    BOUSCASSE GERARD (NOTAIRE)

  21. Résultat n°21
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    1er avril-4 juillet 1974.

    1 media

    1er avril-4 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W108

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-4 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Élections politiques et professionnelles.

    1 media

    Élections politiques et professionnelles.

    Date

    1945-1965

    Cote

    3119W 1

    • Contexte : Élections politiques et professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  25. Résultat n°25
    Plaintes contre des magistrats.

    1 media

    Plaintes contre des magistrats.

    Date

    1924-1940

    Cote

    2U1/227

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Plaintes diverses.
    • Plaintes contre des magistrats.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  26. Résultat n°26
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  27. Résultat n°27
    2-31 mai 1977.

    1 media

    2-31 mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2957W43

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-31 mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    1 media

    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Date

    1823

    Cote

    2U1/58

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Rentrées des tribunaux.
    • Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  29. Résultat n°29
    Tables alphabétiques.

    1 media

    Tables alphabétiques.

    Date

    1800-1852

    Cote

    2U1/37

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables alphabétiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  30. Résultat n°30
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  31. Résultat n°31
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  32. Résultat n°32
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  33. Résultat n°33
    E-L.

    1 media

    E-L.

    Date

    1973

    Cote

    2957W191

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  35. Résultat n°35
    N-Z.

    1 media

    N-Z.

    Date

    1977

    Cote

    2957W209

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    8 janvier-28 décembre 1981.

    1 media

    8 janvier-28 décembre 1981.

    Date

    1981

    Cote

    4075W120

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 8 janvier-28 décembre 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  37. Résultat n°37
    1er-30 décembre 1976.

    1 media

    1er-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W40

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    Dossier Vacher.

    1 media

    Dossier Vacher.

    Date

    1895-1898

    Cote

    2U1/199

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Homicide.
    • Dossier Vacher.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  39. Résultat n°39
    21 octobre-31 décembre 1974.

    1 media

    21 octobre-31 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W228

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 21 octobre-31 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    27 juin-26 septembre 1975.

    1 media

    27 juin-26 septembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4075W69

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 27 juin-26 septembre 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare