Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2
    Thurins.

    1 media

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3
    Vaugneray.

    1 media

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5
    Thurins.

    1 media

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Saint-Laurent-de-Vaux.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7
    Sainte-Consorce.

    1 media

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Grézieu.

    1 media

    Grézieu.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/19

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Grézieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Yzeron.

    1 media

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/17

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Rôles spéciaux.

    1 media

    Rôles spéciaux.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/6

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles spéciaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Saint-Laurent-de-Vaux.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/13

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Commune de Saint-Sorlin.

    Date

    1670-1890

    Cote

    EDEPOT315 / 1-EDEPOT315/2

    • Contexte : Commune de Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Pollionnay.

    1 media

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/20

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Yzeron.

    1 media

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/25

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Commune de Bron.

    Date

    1448-1805

    Cote

    EDEPOT29 / 1-EDEPOT29/28

    • Contexte : Commune de Bron.

    Producteur :

    Bron (Métropole de Lyon)

  16. Résultat n°16

    Commune de Belleville.

    Date

    1458-1779

    Cote

    EDEPOT19 / 1-EDEPOT19/25

    • Contexte : Commune de Belleville.

    Producteur :

    Belleville (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/9

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Commune de Feyzin.

    Date

    1595-1875

    Cote

    EDEPOT276 / 1-EDEPOT276/28

    • Contexte : Commune de Feyzin.

    Producteur :

    Feyzin (Métropole de Lyon)

  19. Résultat n°19
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/16

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/5

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/3

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Brindas.

    1 media

    Brindas.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/18

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Brindas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/10

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Pollionnay.

    1 media

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/11

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/15

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/1

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1982.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Sainte-Consorce.

    1 media

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/12

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/2

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Commune de Vénissieux.

    Date

    1586-1747

    Cote

    EDEPOT259 / 1-EDEPOT259/7

    • Contexte : Commune de Vénissieux.

    Producteur :

    Vénissieux (Métropole de Lyon)

  30. Résultat n°30
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/7

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques