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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Grézieu.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/19

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Grézieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/17

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Rôles spéciaux.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/6

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles spéciaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/13

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/20

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/25

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/9

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/16

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/5

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/3

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Brindas.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/18

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Brindas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/10

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/11

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/15

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/1

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/12

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/2

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/7

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques