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373 résultats

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  1. Résultat n°1

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Chambost-Allières, Chanay.

    Date

    1994-1998

    Cote

    6155W99

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Chambost-Allières, Chanay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

    Date

    1987

    Cote

    4527W187

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°485 (CD485).
    • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W224

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Date

    1995-2001

    Cote

    6155W2

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Amplepuis, Ampuis, Ancy.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Irigny, Jonage.

    Date

    1992-2004

    Cote

    6155W35

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Irigny, Jonage.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Routes départementales (RD).

    Date

    1988-2002

    Cote

    4527W75

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Routes départementales (RD).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Date

    1976-2000

    Cote

    6155W95

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et restauration.

    Date

    1907-1984

    Cote

    4527W6

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Mobilier départemental.
    • Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1986-1990

    Cote

    4527W216

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°42 (RD42).
    • Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W218

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny.

    Date

    1991-2003

    Cote

    6155W33

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6155W72

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23

    A-N.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W89

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Thurins.
    • A-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    A-G.

    Date

    1991-2004

    Cote

    6155W67

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • A-G.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Pomeys.

    Date

    1979-1986

    Cote

    4527W58

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29

    Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W52

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Montrottier, Mornant, Oingt, Orlienas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31
    Schéma départemental de l'habitat.

    1 media

    Schéma départemental de l'habitat.

    Date

    2014-2016

    Cote

    6137W/1

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Schéma départemental de l'habitat.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32

    Route départementale n°489 (RD489), Grézieu-la-Varenne, aménagement d'un carrefour giratoire.

    Date

    1995-1996

    Cote

    4527W227

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°489 (RD489), Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34

    Enquête publique.

    Date

    1980

    Cote

    4527W183

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    Routes nationales (RN).

    Date

    1981

    Cote

    4527W74

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Routes nationales (RN).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36

    Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Date

    1983

    Cote

    4527W98

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37

    Saint-Symphorien-sur-Coise, déviation et travaux d'élargissement de la voie.

    Date

    1957-1973

    Cote

    4527W132

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Saint-Symphorien-sur-Coise, déviation et travaux d'élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38

    J-Z.

    Date

    1996-2002

    Cote

    6155W68

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • J-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1978, 1994

    Cote

    4527W78

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communautaire.
    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  41. Résultat n°41

    Bourg-de-Thizy.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W6

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  42. Résultat n°42

    Route départementale n°25 (RD25), Soucieu-en-Jarrest et Thurins, aménagement et recalibrage de la chaussée.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4527W207

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°25 (RD25), Soucieu-en-Jarrest...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  43. Résultat n°43

    Cadre réglementaire.

    Date

    1943-1971

    Cote

    4527W7

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Cadre réglementaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  44. Résultat n°44

    Chemin départemental n°12 (CD12), Saint-Fons, aménagement d'une voie rapide « quai Saint-Gobain ».

    Date

    1968-1975

    Cote

    4527W135

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°12 (CD12), Saint-Fons, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  45. Résultat n°45

    Brindas.

    Date

    1990-1991

    Cote

    6155W97

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Brindas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  46. Résultat n°46

    Mions.

    Date

    1987-2000

    Cote

    6155W50

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  47. Résultat n°47

    Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».

    Date

    1981

    Cote

    4527W62

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  48. Résultat n°48

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  49. Résultat n°49

    Anse.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6155W3

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Anse.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  50. Résultat n°50

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  51. Résultat n°51

    Chasselay, Chassieu.

    Date

    1982-1998

    Cote

    6155W16

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chasselay, Chassieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  52. Résultat n°52

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  53. Résultat n°53

    0uverture d'une voie pour le contournement Est de la commune.

    Date

    1977

    Cote

    4527W153

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°70 (CD70).
    • Villefranche-sur-Saône.
    • 0uverture d'une voie pour le contournement Est de la...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  54. Résultat n°54

    A-B.

    Date

    1977-1990

    Cote

    6155W73

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Priest.
    • A-B.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  55. Résultat n°55

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  56. Résultat n°56

    Route départementale n°23 (RD23), Cenves, redressement de la voie.

    Date

    1985-1987

    Cote

    4527W206

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°23 (RD23), Cenves, redressement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  57. Résultat n°57

    Larajasse, La chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1965

    Cote

    4527W131

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Larajasse, La chapelle-sur-Coise et Pomeys, redressement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  58. Résultat n°58

    Passage à niveau n°349, remplacement de la passerelle.

    Date

    1954-1955

    Cote

    4527W104

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°2 (CD2).
    • Givors.
    • Passage à niveau n°349, remplacement de la passerelle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  59. Résultat n°59

    Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.

    Date

    1979-1982

    Cote

    4527W20

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Commission régionale des opérations immobilières et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  60. Résultat n°60

    Thizy-les-Bourgs et Montagny (Loire), aménagement du chemin.

    Date

    1979

    Cote

    4527W190

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°504 (CD504).
    • Thizy-les-Bourgs et Montagny (Loire), aménagement du...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  61. Résultat n°61

    Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Date

    1994-1999

    Cote

    6155W108

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  62. Résultat n°62

    Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation dans la traversée des communes.

    Date

    1983

    Cote

    4527W134

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  63. Résultat n°63

    P-Z.

    Date

    1988-2000

    Cote

    6155W82

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Verand.
    • P-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  64. Résultat n°64

    Vénissieux, aménagement en voie rapide et création d'un échangeur sur le boulevard Joliot-Curie.

    Date

    1970-1976

    Cote

    4527W117

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°3 (CD3).
    • Vénissieux, aménagement en voie rapide et création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  65. Résultat n°65

    Jons.

    Date

    1995-2001

    Cote

    6155W36

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Jons.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  66. Résultat n°66

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  67. Résultat n°67
    Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    1 media

    Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    Date

    2016

    Cote

    6137W/4

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • OPAC.
    • Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  68. Résultat n°68

    Chemins départementaux n°502, n°103E et n°59 (CD502, CD103E,CD59), Saint-Romain-en-Gal et Échalas, rectification des chemins.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4527W189

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemins départementaux n°502, n°103E et n°59 (CD502,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  69. Résultat n°69

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  70. Résultat n°70

    Longes, Lozanne, Lucenay.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6155W42

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Longes, Lozanne, Lucenay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  71. Résultat n°71

    Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

    Date

    1984

    Cote

    4527W56

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  72. Résultat n°72

    Les Haies, Les Sauvages.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W39

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Les Haies, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  73. Résultat n°73

    Communes Va-Ve.

    Date

    1973-1986

    Cote

    4527W84

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Voirie communale.
    • Communes Va-Ve.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  74. Résultat n°74

    B-L.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W81

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Verand.
    • B-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  75. Résultat n°75

    A-C.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W70

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • A-C.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  76. Résultat n°76
    Convention d'utilité sociale (CUS).

    1 media

    Convention d'utilité sociale (CUS).

    Date

    2011-2019

    Cote

    6137W/2

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Convention d'utilité sociale (CUS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  77. Résultat n°77

    Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.

    Date

    1988

    Cote

    4527W64

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  78. Résultat n°78

    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Date

    1990-1999

    Cote

    6155W91

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  79. Résultat n°79

    Bron, hôpital du Vinatier.

    Date

    1955-1969

    Cote

    4527W11

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Bron, hôpital du Vinatier.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  80. Résultat n°80

    Tarare.

    Date

    1941-1974

    Cote

    4527W128

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°8 (CD8).
    • Tarare.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière