Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.
Date
1839
Cote
56Fi68
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sain-Bel et Sourcieux-les-Mines.
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1839
56Fi68
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1997-2001
5962W8
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1793
2Q268
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
s.d.
56Fi46
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
s.d.
11Fi3683
1872
57Fi105
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1872
57Fi106
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
11Fi2719
1866
57Fi101
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
11Fi2720
1873
57Fi108
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1981-1989
4564W89
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2008-2009
5794W35
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1992
4564W67
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1996
5962W7
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1841
56Fi69
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
1867
57Fi103
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
11Fi2721
1988-2001
6155W85
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1873
57Fi107
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1867
57Fi104
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1866
57Fi102
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1975-1977
3610W27
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1875
57Fi109
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1879
57Fi111
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
1875
57Fi110
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
s.d.
11Fi3684
1989-2003
6025W19
Conseil de la petite enfance du Rhône.
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