Service de la navigation Rhône-Saône

Résultat n°1

1 media
Mémoires descriptifs, plans.

Date

1954-1982

Cote

6366W11
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Gard. Chute de Vallabrègues.
- Mémoires descriptifs, plans.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°2

1 media
Communauté urbaine de Lyon et Miribel-Jonage.

Date

1998-2005

Cote

6366W4
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Haut-Rhône et affluents.
- Communauté urbaine de Lyon et Miribel-Jonage.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°3

1 media
Rhône.

Date

1962-1998

Cote

6366W23
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Études d'impact et zones inondables.
- Haut-Rhône et affluents.
- Rhône.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°4

1 media
Protection, drainage et écoulement des eaux naturelles dans les agglomérations environnantes.

Date

1976

Cote

6366W13
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Isère.
- Chute de Vaugris.
- Protection, drainage et écoulement des eaux naturelles...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°5

1 media
Chutes de Baix-Le-Logis-Neuf, Bourg-lès-Valence, Saint-Vallier et de Montélimar.

Date

1958-1982

Cote

6366W9
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Drôme.
- Chutes de Baix-Le-Logis-Neuf, Bourg-lès-Valence, Saint-Vallier...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°6
Gestion des cours d'eau et fonctionnement du service.

Date

1757-1961

Cote

5406W 1-5406W291
- Contexte : Gestion des cours d'eau et fonctionnement du service.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°7

1 media
Digues agricoles.

Date

1993-2004

Cote

6366W5
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Digues agricoles.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°8

1 media
Commune de Béon.

Date

2002-2003

Cote

6366W48
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain.
- Commune de Béon.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°9

1 media
Cartes et plans des différentes communes riveraines du fleuve, mémoires et plans.

Date

1968-1980

Cote

6366W14
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Isère.
- Chute du Péage-de-Roussillon.
- Cartes et plans des différentes communes riveraines...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°10

1 media
Commune de Balan.

Date

2003-2004

Cote

6366W47
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain.
- Commune de Balan.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°11

1 media
Génissiat-Seyssel, Chautagne, Belley, Bregnier-Cordon, Sault-Brénaz, Loyettes (Ain).

Date

1975-1990

Cote

6366W19
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Consignes d'exploitation.
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain et Jura.
- Génissiat-Seyssel, Chautagne, Belley, Bregnier-Cordon,...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°12

1 media
Ancone, Livron, Saulce-sur-Rhône.

Date

1984-1993

Cote

6366W40
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
- Bas-Rhône et affluents.
- Drôme.
- Ancone, Livron, Saulce-sur-Rhône.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°13

1 media
Chute de Baix-Le-Logis-Neuf et de l'île de Malaubert.

Date

2004-2008

Cote

6366W8
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Drôme.
- Chute de Baix-Le-Logis-Neuf et de l'île de Malaubert.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°14

1 media
Ardèche. Chute de Beauchastel.

Date

1958-1996

Cote

6366W6
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Ardèche. Chute de Beauchastel.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°15

1 media
Gestion budgétaire.

Date

1995-2003

Cote

6366W39
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
- Gestion budgétaire.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°16

1 media
Lancement des premiers plans et programmation.

Date

1984-2003

Cote

6366W38
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
- Lancement des premiers plans et programmation.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°17

1 media
Recensement national des digues de protection contre les inondations.

Date

1995-2004

Cote

6366W1
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Haut-Rhône et affluents.
- Recensement national des digues de protection contre...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°18

1 media
Bas-Rhône et affluents.

Date

1963-1971

Cote

6366W25
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Études d'impact et zones inondables.
- Bas-Rhône et affluents.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°19

1 media
Cartes et plans des différentes communes riveraines du fleuve, mémoires et plans.

Date

1968-1980

Cote

6366W12
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Isère.
- Chute de Vaugris.
- Cartes et plans des différentes communes riveraines...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°20

1 media
Commune de Ceyzérieu.

Date

1991-2004

Cote

6366W49
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain.
- Commune de Ceyzérieu.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°21

1 media
Étoile-sur-Rhône.

Date

1906-1997

Cote

6366W42
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
- Bas-Rhône et affluents.
- Drôme.
- Étoile-sur-Rhône.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°22

1 media
Révision des plans de surfaces submersibles le long du cours du Rhône.

Date

1911-1986

Cote

6366W26
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plan des Surfaces Submersibles (PSS).
- Fleuve Rhône.
- Révision des plans de surfaces submersibles le long...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°23

1 media
Isère.

Date

1991-2004

Cote

6366W62
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Bas-Rhône et affluents.
- Isère.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°24

1 media
Aménagements du Rhône de Lyon à la mer, consignes d'exploitation en crue.

Date

1965-1988

Cote

6366W21
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Consignes d'exploitation.
- Bas-Rhône et affluents.
- Aménagements du Rhône de Lyon à la mer, consignes d'exploitation...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°25

1 media
Barrages de Vouglans (Jura), Allement et Coiselet (Ain).

Date

1969-1986

Cote

6366W18
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Consignes d'exploitation.
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain et Jura.
- Barrages de Vouglans (Jura), Allement et Coiselet (Ain).
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°26

1 media
Demande d'autorisation de travaux, réduction de l'amortissement des crues.

Date

1962-1972

Cote

6366W10
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Gard. Chute de Vallabrègues.
- Demande d'autorisation de travaux, réduction de l'amortissement...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°27

1 media
Montélimar.

Date

1906-1997

Cote

6366W41
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
- Bas-Rhône et affluents.
- Drôme.
- Montélimar.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°28

1 media
Commune de Chavanay.

Date

1994-1997

Cote

6366W63
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Bas-Rhône et affluents.
- Loire.
- Commune de Chavanay.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°29

1 media
Documents globaux et études.

Date

1997-2003

Cote

6366W57
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain.
- Documents globaux et études.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°30

1 media
Commune de Niévroz.

Date

2003-2004

Cote

6366W54
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain.
- Commune de Niévroz.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°31

1 media
Commune d'Étoile-sur-Rhône.

Date

1991-2004

Cote

6366W61
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Bas-Rhône et affluents.
- Drôme.
- Commune d'Étoile-sur-Rhône.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°32

1 media
Rivière du Doubs.

Date

1984-1993

Cote

6366W36
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plan des Surfaces Submersibles (PSS).
- Rivière du Doubs.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°33

1 media
Plans.

Date

1999-2004

Cote

6366W45
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Plans.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°34

1 media
Haute-Savoie.

Date

1988-1998

Cote

6366W59
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Haute-Savoie.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°35

1 media
Vaucluse.

Date

1954-1987

Cote

6366W16
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Vaucluse.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°36

1 media
Commune de de Flaxieu.

Date

1999-2003

Cote

6366W52
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain.
- Commune de de Flaxieu.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°37

1 media
Études et généralités.

Date

1974-1997

Cote

6366W44
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Études et généralités.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°38

1 media
Haute-Savoie.

Date

1962-1970

Cote

6366W24
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Études d'impact et zones inondables.
- Haut-Rhône et affluents.
- Haute-Savoie.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°39

1 media
Rétablissement de l'écoulement des eaux en rive gauche du Rhône, seuil de Peyraud.

Date

1974-1981

Cote

6366W15
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Aménagement de chutes, barrages et digues.
- Bas-Rhône et affluents.
- Isère.
- Chute du Péage-de-Roussillon.
- Rétablissement de l'écoulement des eaux en rive gauche...
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône
Résultat n°40

1 media
Commune de Lavours.

Date

1999-2004

Cote

6366W53
- Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...
- Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
- Haut-Rhône et affluents.
- Ain.
- Commune de Lavours.
Producteur :

Service de la navigation Rhône-Saône

Résultats de la recherche

Mémoires descriptifs, plans.

Date

Cote

Producteur :

Communauté urbaine de Lyon et Miribel-Jonage.

Date

Cote

Producteur :

Rhône.

Date

Cote

Producteur :

Protection, drainage et écoulement des eaux naturelles dans les agglomérations environnantes.

Date

Cote

Producteur :

Chutes de Baix-Le-Logis-Neuf, Bourg-lès-Valence, Saint-Vallier et de Montélimar.

Date

Cote

Producteur :

Gestion des cours d'eau et fonctionnement du service.

Date

Cote

Producteur :

Digues agricoles.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Béon.

Date

Cote

Producteur :

Cartes et plans des différentes communes riveraines du fleuve, mémoires et plans.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Balan.

Date

Cote

Producteur :

Génissiat-Seyssel, Chautagne, Belley, Bregnier-Cordon, Sault-Brénaz, Loyettes (Ain).

Date

Cote

Producteur :

Ancone, Livron, Saulce-sur-Rhône.

Date

Cote

Producteur :

Chute de Baix-Le-Logis-Neuf et de l'île de Malaubert.

Date

Cote

Producteur :

Ardèche. Chute de Beauchastel.

Date

Cote

Producteur :

Gestion budgétaire.

Date

Cote

Producteur :

Lancement des premiers plans et programmation.

Date

Cote

Producteur :

Recensement national des digues de protection contre les inondations.

Date

Cote

Producteur :

Bas-Rhône et affluents.

Date

Cote

Producteur :

Cartes et plans des différentes communes riveraines du fleuve, mémoires et plans.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Ceyzérieu.

Date

Cote