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  1. Résultat n°1

    Mémoires descriptifs, plans.

    Date

    1954-1982

    Cote

    6366W11

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Gard. Chute de Vallabrègues.
    • Mémoires descriptifs, plans.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  2. Résultat n°2

    Communauté urbaine de Lyon et Miribel-Jonage.

    Date

    1998-2005

    Cote

    6366W4

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Communauté urbaine de Lyon et Miribel-Jonage.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  3. Résultat n°3

    Rhône.

    Date

    1962-1998

    Cote

    6366W23

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Études d'impact et zones inondables.
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Rhône.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  4. Résultat n°4

    Protection, drainage et écoulement des eaux naturelles dans les agglomérations environnantes.

    Date

    1976

    Cote

    6366W13

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Isère.
    • Chute de Vaugris.
    • Protection, drainage et écoulement des eaux naturelles...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  5. Résultat n°5

    Chutes de Baix-Le-Logis-Neuf, Bourg-lès-Valence, Saint-Vallier et de Montélimar.

    Date

    1958-1982

    Cote

    6366W9

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Drôme.
    • Chutes de Baix-Le-Logis-Neuf, Bourg-lès-Valence, Saint-Vallier...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  6. Résultat n°6

    Gestion des cours d'eau et fonctionnement du service.

    Date

    1757-1961

    Cote

    5406W 1-5406W291

    • Contexte : Gestion des cours d'eau et fonctionnement du service.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  7. Résultat n°7

    Digues agricoles.

    Date

    1993-2004

    Cote

    6366W5

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Digues agricoles.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  8. Résultat n°8

    Commune de Béon.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6366W48

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain.
    • Commune de Béon.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  9. Résultat n°9

    Cartes et plans des différentes communes riveraines du fleuve, mémoires et plans.

    Date

    1968-1980

    Cote

    6366W14

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Isère.
    • Chute du Péage-de-Roussillon.
    • Cartes et plans des différentes communes riveraines...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  10. Résultat n°10

    Commune de Balan.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6366W47

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain.
    • Commune de Balan.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  11. Résultat n°11

    Génissiat-Seyssel, Chautagne, Belley, Bregnier-Cordon, Sault-Brénaz, Loyettes (Ain).

    Date

    1975-1990

    Cote

    6366W19

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Consignes d'exploitation.
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain et Jura.
    • Génissiat-Seyssel, Chautagne, Belley, Bregnier-Cordon,...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  12. Résultat n°12

    Ancone, Livron, Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1984-1993

    Cote

    6366W40

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Drôme.
    • Ancone, Livron, Saulce-sur-Rhône.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  13. Résultat n°13

    Chute de Baix-Le-Logis-Neuf et de l'île de Malaubert.

    Date

    2004-2008

    Cote

    6366W8

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Drôme.
    • Chute de Baix-Le-Logis-Neuf et de l'île de Malaubert.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  14. Résultat n°14

    Ardèche. Chute de Beauchastel.

    Date

    1958-1996

    Cote

    6366W6

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Ardèche. Chute de Beauchastel.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  15. Résultat n°15

    Gestion budgétaire.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6366W39

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
    • Gestion budgétaire.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  16. Résultat n°16

    Lancement des premiers plans et programmation.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6366W38

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
    • Lancement des premiers plans et programmation.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  17. Résultat n°17

    Recensement national des digues de protection contre les inondations.

    Date

    1995-2004

    Cote

    6366W1

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Recensement national des digues de protection contre...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  18. Résultat n°18

    Bas-Rhône et affluents.

    Date

    1963-1971

    Cote

    6366W25

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Études d'impact et zones inondables.
    • Bas-Rhône et affluents.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  19. Résultat n°19

    Cartes et plans des différentes communes riveraines du fleuve, mémoires et plans.

    Date

    1968-1980

    Cote

    6366W12

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Isère.
    • Chute de Vaugris.
    • Cartes et plans des différentes communes riveraines...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  20. Résultat n°20

    Commune de Ceyzérieu.

    Date

    1991-2004

    Cote

    6366W49

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain.
    • Commune de Ceyzérieu.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  21. Résultat n°21

    Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1906-1997

    Cote

    6366W42

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Drôme.
    • Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  22. Résultat n°22

    Révision des plans de surfaces submersibles le long du cours du Rhône.

    Date

    1911-1986

    Cote

    6366W26

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plan des Surfaces Submersibles (PSS).
    • Fleuve Rhône.
    • Révision des plans de surfaces submersibles le long...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  23. Résultat n°23

    Isère.

    Date

    1991-2004

    Cote

    6366W62

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Isère.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  24. Résultat n°24

    Aménagements du Rhône de Lyon à la mer, consignes d'exploitation en crue.

    Date

    1965-1988

    Cote

    6366W21

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Consignes d'exploitation.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Aménagements du Rhône de Lyon à la mer, consignes d'exploitation...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  25. Résultat n°25

    Barrages de Vouglans (Jura), Allement et Coiselet (Ain).

    Date

    1969-1986

    Cote

    6366W18

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Consignes d'exploitation.
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain et Jura.
    • Barrages de Vouglans (Jura), Allement et Coiselet (Ain).

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  26. Résultat n°26

    Demande d'autorisation de travaux, réduction de l'amortissement des crues.

    Date

    1962-1972

    Cote

    6366W10

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Gard. Chute de Vallabrègues.
    • Demande d'autorisation de travaux, réduction de l'amortissement...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  27. Résultat n°27

    Montélimar.

    Date

    1906-1997

    Cote

    6366W41

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PERI).
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Drôme.
    • Montélimar.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  28. Résultat n°28

    Commune de Chavanay.

    Date

    1994-1997

    Cote

    6366W63

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Loire.
    • Commune de Chavanay.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  29. Résultat n°29

    Documents globaux et études.

    Date

    1997-2003

    Cote

    6366W57

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain.
    • Documents globaux et études.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  30. Résultat n°30

    Commune de Niévroz.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6366W54

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain.
    • Commune de Niévroz.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  31. Résultat n°31

    Commune d'Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1991-2004

    Cote

    6366W61

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Drôme.
    • Commune d'Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  32. Résultat n°32

    Rivière du Doubs.

    Date

    1984-1993

    Cote

    6366W36

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plan des Surfaces Submersibles (PSS).
    • Rivière du Doubs.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  33. Résultat n°33

    Plans.

    Date

    1999-2004

    Cote

    6366W45

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Plans.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  34. Résultat n°34

    Haute-Savoie.

    Date

    1988-1998

    Cote

    6366W59

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  35. Résultat n°35

    Vaucluse.

    Date

    1954-1987

    Cote

    6366W16

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Vaucluse.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  36. Résultat n°36

    Commune de de Flaxieu.

    Date

    1999-2003

    Cote

    6366W52

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain.
    • Commune de de Flaxieu.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  37. Résultat n°37

    Études et généralités.

    Date

    1974-1997

    Cote

    6366W44

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Études et généralités.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  38. Résultat n°38

    Haute-Savoie.

    Date

    1962-1970

    Cote

    6366W24

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Études d'impact et zones inondables.
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  39. Résultat n°39

    Rétablissement de l'écoulement des eaux en rive gauche du Rhône, seuil de Peyraud.

    Date

    1974-1981

    Cote

    6366W15

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Aménagement de chutes, barrages et digues.
    • Bas-Rhône et affluents.
    • Isère.
    • Chute du Péage-de-Roussillon.
    • Rétablissement de l'écoulement des eaux en rive gauche...

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  40. Résultat n°40

    Commune de Lavours.

    Date

    1999-2004

    Cote

    6366W53

    • Contexte : 6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention...

    • Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) et...
    • Haut-Rhône et affluents.
    • Ain.
    • Commune de Lavours.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône