134 résultats

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  1. Résultat n°1
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/24

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 4 juillet 2001.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

    1 media

    Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5882W/28

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/52

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 13 décembre 2006.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    2003-2005.

    1 media

    2003-2005.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5882W/5

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Courriers signalés.
    • 2003-2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    1 media

    Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    5815W/62

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

    1 media

    Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    5815W/8

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2012

    Cote

    6318W13

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 26 septembre 2012.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  8. Résultat n°8
    Liquidation judiciaire frauduleuse.

    1 media

    Liquidation judiciaire frauduleuse.

    Date

    2012

    Cote

    6318W14

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 26 septembre 2012.
    • Liquidation judiciaire frauduleuse.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  9. Résultat n°9
    Séance du 30 novembre 2005.

    1 media

    Séance du 30 novembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5815W/47

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 30 novembre 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1994

    Cote

    5815W/3

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 28 octobre 1994.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/45

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 8 décembre 2004.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/50

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 14 juin 2006.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    22 medias

    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W1

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  14. Résultat n°14
    Séance plénière du 25 février 2004.

    1 media

    Séance plénière du 25 février 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/40

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance plénière du 25 février 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/37

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 22 octobre 2003.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W11

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  17. Résultat n°17
    Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

    1 media

    Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5815W/9

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1994

    Cote

    5815W/1

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 1er juillet 1994.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1998

    Cote

    5815W/13

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 9 novembre 1998.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W4

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  21. Résultat n°21
    Observatoire régional du BTP.

    1 media

    Observatoire régional du BTP.

    Date

    2004-2008

    Cote

    5882W/26

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Cellule économique Rhône-Alpes.
    • Observatoire régional du BTP.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/30

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 18 septembre 2002.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Commission du 16 décembre 2009.

    1 media

    Commission du 16 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    6318W4

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 16 décembre 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  24. Résultat n°24
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2010

    Cote

    6318W7

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 17 novembre 2010.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  25. Résultat n°25
    Séance du 19 septembre 2001.

    1 media

    Séance du 19 septembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/26

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 19 septembre 2001.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/49

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 14 juin 2006.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Programme RRN (Réseau Routier National).

    1 media

    Programme RRN (Réseau Routier National).

    Date

    1998-2007

    Cote

    5882W/24

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Programme RRN (Réseau Routier National).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Séance du 10 décembre 2003.

    1 media

    Séance du 10 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/39

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 10 décembre 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

    1 media

    Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    5882W/30

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Séance du 21 mars 2007.

    1 media

    Séance du 21 mars 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/56

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 21 mars 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Commission du 20 septembre 2009.

    1 media

    Commission du 20 septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    6318W3

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 20 septembre 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  32. Résultat n°32
    Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

    1 media

    Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/29

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Séance du 14 décembre 2005.

    1 media

    Séance du 14 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5815W/48

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 14 décembre 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W14

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  35. Résultat n°35
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/53

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 13 décembre 2006.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Schéma de services collectifs de transport.

    1 media

    Schéma de services collectifs de transport.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5882W/17

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Schéma de services collectifs de transport.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/20

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
    • 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Séance du 3 mai 1999.

    1 media

    Séance du 3 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5815W/14

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 3 mai 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/29

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 18 septembre 2002.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Séance du 24 janvier 2001.

    1 media

    Séance du 24 janvier 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/23

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 24 janvier 2001.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  41. Résultat n°41
    Commission du 19 décembre 2012.

    1 media

    Commission du 19 décembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    6318W15

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 19 décembre 2012.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  42. Résultat n°42
    Séance du 20 juillet 2007.

    1 media

    Séance du 20 juillet 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/58

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 20 juillet 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1994

    Cote

    5815W/4

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 28 octobre 1994.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    1 media

    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W8

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  45. Résultat n°45
    Deuxième semestre 2007.

    1 media

    Deuxième semestre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/12

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • Deuxième semestre 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  46. Résultat n°46
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2000

    Cote

    5815W/21

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 14 septembre 2000.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  47. Résultat n°47
    Séance du 7 juillet 1998.

    1 media

    Séance du 7 juillet 1998.

    Date

    1998

    Cote

    5815W/11

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 7 juillet 1998.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  48. Résultat n°48

    Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W7

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  49. Résultat n°49
    Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

    1 media

    Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5882W/21

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  50. Résultat n°50

    Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W9

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  51. Résultat n°51
    Séance du 11 juillet 1997.

    1 media

    Séance du 11 juillet 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5815W/10

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 11 juillet 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Premier semestre 2006.

    1 media

    Premier semestre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5882W/9

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • Premier semestre 2006.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    Comité d'action pour le tunnel routier du Fréjus (puis société française du tunnel routier du Fréjus).

    1 media

    Comité d'action pour le tunnel routier du Fréjus (puis société française du tunnel routier du Fréjus).

    Date

    1961-1979

    Cote

    1228W2

    • Contexte : 1228W - Département du Rhône - Conseil général du Rhône,...
    • Comité d'action pour le tunnel routier du Fréjus (puis...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  54. Résultat n°54

    Marchés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W23

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • Marchés.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  55. Résultat n°55
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/42

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 24 mars 2004.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Séance du 18 juin 2003.

    1 media

    Séance du 18 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/36

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 18 juin 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  57. Résultat n°57
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    5882W/1

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Chrono courriers.
    • 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  58. Résultat n°58
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/46

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 8 décembre 2004.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  59. Résultat n°59
    Commission du 24 juin 2009.

    1 media

    Commission du 24 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    6318W2

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 24 juin 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  60. Résultat n°60

    Echanges de mails avec les avocats.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5774W26

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Echanges de mails avec les avocats.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  61. Résultat n°61
    Séance du 6 octobre 2004.

    1 media

    Séance du 6 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/44

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 6 octobre 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/4

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Chrono courriers.
    • 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/31

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 18 septembre 2002.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  64. Résultat n°64
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/41

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 24 mars 2004.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  65. Résultat n°65
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2010

    Cote

    6318W8

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 17 novembre 2010.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  66. Résultat n°66
    Premier semestre 2007.

    1 media

    Premier semestre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5882W/11

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • Premier semestre 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  67. Résultat n°67

    Arrêtés de délégation de signature.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W19

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés de délégation de signature.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  68. Résultat n°68
    Commission du 23 mars 2011.

    1 media

    Commission du 23 mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6318W9

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commission du 23 mars 2011.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  69. Résultat n°69
    Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

    1 media

    Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

    Date

    2008

    Cote

    5815W/61

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Commissions du 18 mars et du 24 juin 2009.

    1 media

    Commissions du 18 mars et du 24 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    6318W1

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Commissions du 18 mars et du 24 juin 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  71. Résultat n°71

    Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W18

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  72. Résultat n°72
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/35

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 16 avril 2003.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  73. Résultat n°73
    2000-2006.

    1 media

    2000-2006.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5882W/19

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Dossiers thématiques.
    • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
    • 2000-2006.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  74. Résultat n°74
    Séance du 19 décembre 2001.

    1 media

    Séance du 19 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/27

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
    • Séance du 19 décembre 2001.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  75. Résultat n°75

    'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W22

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Achats.
    • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  76. Résultat n°76
    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    2 lots 2 medias

    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W16

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  77. Résultat n°77

    Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W21

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Actes administratifs du SMTR.
    • Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  78. Résultat n°78
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5882W/8

    • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...
    • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
    • 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  79. Résultat n°79

    Courriers datant de 2013.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W25

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2013.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  80. Résultat n°80

    Courriers datant de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5774W24

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2014.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône