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  1. Résultat n°1

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Pomeys.

    Date

    1979-1986

    Cote

    4527W58

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».

    Date

    1981

    Cote

    4527W62

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».

    Date

    1984

    Cote

    4527W56

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.

    Date

    1988

    Cote

    4527W64

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Villefranche-sur-Saône, contournement Est.

    Date

    1971-1972

    Cote

    4527W70

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Villefranche-sur-Saône, contournement Est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Duerne, projets d'aménagement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W48

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Duerne, projets d'aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

    1 media

    Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

    Date

    1836-1836, 7 mars 1836

    Cote

    9J1 pièce 10

    • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

    • Sainte-Foy-lès-Lyon.
    • Famille Bas-Millou.
    • Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés...

    Producteur :

    BONNEVAY (FAMILLE)

  12. Résultat n°12

    Chazay-d'Azergues.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W44

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Date

    1982

    Cote

    4527W52

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Sain-Bel.

    Date

    1972-1988

    Cote

    4527W61

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Sain-Bel.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1985

    Cote

    4527W42

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Yzeron, création d'une aire de stationnement.

    Date

    1974-1976

    Cote

    4527W71

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Yzeron, création d'une aire de stationnement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    1 media

    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1160W 40-1160W51

    • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  18. Résultat n°18

    Les Olmes.

    Date

    1983-1986

    Cote

    4527W53

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Les Olmes.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4527W60

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

    Date

    1985

    Cote

    4527W47

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Date

    1990

    Cote

    4527W41

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    Belleville, aménagement d'un abri à sel.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4527W40

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Belleville, aménagement d'un abri à sel.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1968-1983

    Cote

    1783W 1-1783W44

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  24. Résultat n°24

    Pontcharra-sur-Turdine.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W59

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Pontcharra-sur-Turdine.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Enquêtes publiques.

    Date

    1960-1982

    Cote

    4527W37

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Enquêtes publiques.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Haute-Rivoire, création de la zone artisanale au lieu-dit « La Boury ».

    Date

    1981

    Cote

    4527W51

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Haute-Rivoire, création de la zone artisanale au lieu-dit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Date

    1987

    Cote

    4527W45

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Dossiers civils.

    1 media

    Dossiers civils.

    Date

    2002-2006

    Cote

    4746W 1-4746W21

    • Contexte : Dossiers civils.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  29. Résultat n°29

    Anse, création de la zone industrielle est.

    Date

    1976-1979

    Cote

    4527W38

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Anse, création de la zone industrielle est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Millery, projet d'élargissement du chemin de l'étang.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4527W55

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Millery, projet d'élargissement du chemin de l'étang.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31

    Gleizé.

    Date

    1982-1985

    Cote

    4527W50

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32

    Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».

    Date

    1985

    Cote

    4527W67

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.

    Date

    1991

    Cote

    4527W69

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34

    Beaujeu, aménagement d'un parc de stationnement et d'un parc public.

    Date

    1985

    Cote

    4527W39

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Beaujeu, aménagement d'un parc de stationnement et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    Chambost-Allières.

    Date

    1985-1988

    Cote

    4527W43

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Chambost-Allières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.

    Date

    1988

    Cote

    4527W66

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37

    Saint-Fons.

    Date

    1945-1966

    Cote

    4527W63

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Fons.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38

    Saint-Laurent de Chamousset.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4527W65

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Laurent de Chamousset.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39

    Odenas, ouverture d'une voie de dégagement à l'est du bourg.

    Date

    1982-1983

    Cote

    4527W57

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Odenas, ouverture d'une voie de dégagement à l'est...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière