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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1er juin 1806-31 décembre 1823.

    2 lots 81 medias

    1er juin 1806-31 décembre 1823.

    Date

    1806-1823

    Cote

    28592, 3Q44/1088

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1er juin 1806-31 décembre 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Tables alphabétiques des donations.

    2 lots 68 medias

    Tables alphabétiques des donations.

    Date

    Octobre 1817-1824

    Cote

    32727, 3Q52/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des donations.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Vers 1739-vers 1787.

    1 media

    Vers 1739-vers 1787.

    Date

    1739-1787

    Cote

    00269, 10C243

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
    • Vers 1739-vers 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    1812-1824.

    2 lots 204 medias

    1812-1824.

    Date

    1812-1824

    Cote

    07481, 3Q11/336

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1812-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 32 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er janvier 1740-1er vendémiaire an VIII

    Cote

    00801, 10C727

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er février 1735-7 juillet 1792

    Cote

    02064, 10C1890

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 25 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er novembre 1730-1er juillet 1791

    Cote

    00874, 10C790

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 26 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    9 décembre 1761-8 juillet 1793

    Cote

    00584, 10C527

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    17 juillet 1806-1er juillet 1808 Renvoi du 14 novembre 1810.

    2 lots 103 medias

    17 juillet 1806-1er juillet 1808 Renvoi du 14 novembre 1810.

    Date

    1806-1808

    Cote

    06141, 3Q8/304

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 17 juillet 1806-1er juillet 1808 Renvoi du 14 novembre...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 24 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1750-1er juin 1789

    Cote

    00110, 10C97

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 103 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er juillet 1788-1er janvier 1820

    Cote

    02309, 10C2108

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1824-30 novembre 1824.

    2 lots 25 medias

    1er janvier 1824-30 novembre 1824.

    Date

    1824-1824

    Cote

    28593, 3Q44/1089

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1er janvier 1824-30 novembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1er juillet 1808-12 mars 1813.

    2 lots 105 medias

    1er juillet 1808-12 mars 1813.

    Date

    1808-1813

    Cote

    06142, 3Q8/305

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1er juillet 1808-12 mars 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 46 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    27 janvier 1732-18 mars 1791

    Cote

    01476, 10C1366

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1750-25 prairial an VI.

    2 lots 28 medias

    1750-25 prairial an VI.

    Date

    1750-1798

    Cote

    00270, 10C244

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
    • 1750-25 prairial an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 20 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    5 juin 1761-12 juin 1792

    Cote

    02534, 10C2314

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er janvier 1731-4 juin 1788

    Cote

    01666, 10C1540

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    14 vendémiaire an VIII-23 juin 1806.

    2 lots 101 medias

    14 vendémiaire an VIII-23 juin 1806.

    Date

    An VIII-1806

    Cote

    06140, 3Q8/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 14 vendémiaire an VIII-23 juin 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    19 juin 1751-16 février 1789

    Cote

    01995, 10C1832

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    23 mai 1791-30 mai 1806.

    2 lots 63 medias

    23 mai 1791-30 mai 1806.

    Date

    1791-1806

    Cote

    28591, 3Q44/1087

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 23 mai 1791-30 mai 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement