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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er juin 1806-31 décembre 1823.

2 lots 81 medias

Cote
28592, 3Q44/1088
Date
1806-1823
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 1er juin 1806-31 décembre 1823.
Résultat n°2
Tables alphabétiques des donations.

2 lots 68 medias

Cote
32727, 3Q52/505
Date
Octobre 1817-1824
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des donations.
Résultat n°3
Vers 1739-vers 1787.

1 media

Cote
00269, 10C243
Date
1739-1787
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
  • Vers 1739-vers 1787.
Résultat n°4
1812-1824.

2 lots 204 medias

Cote
07481, 3Q11/336
Date
1812-1824
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 1812-1824.
Résultat n°5
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 32 medias

Cote
00801, 10C727
Date
1er janvier 1740-1er vendémiaire an VIII
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°6
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 29 medias

Cote
02064, 10C1890
Date
1er février 1735-7 juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°7
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 25 medias

Cote
00874, 10C790
Date
1er novembre 1730-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°8
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 26 medias

Cote
00584, 10C527
Date
9 décembre 1761-8 juillet 1793
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°9
17 juillet 1806-1er juillet 1808 Renvoi du 14 novembre 1810.

2 lots 103 medias

Cote
06141, 3Q8/304
Date
1806-1808
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 17 juillet 1806-1er juillet 1808 Renvoi du 14 novembre...
Résultat n°10
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 24 medias

Cote
00110, 10C97
Date
1750-1er juin 1789
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°11
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 103 medias

Cote
02309, 10C2108
Date
1er juillet 1788-1er janvier 1820
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°12
1er janvier 1824-30 novembre 1824.

2 lots 25 medias

Cote
28593, 3Q44/1089
Date
1824-1824
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 1er janvier 1824-30 novembre 1824.
Résultat n°13
1er juillet 1808-12 mars 1813.

2 lots 105 medias

Cote
06142, 3Q8/305
Date
1808-1813
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 1er juillet 1808-12 mars 1813.
Résultat n°14
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 46 medias

Cote
01476, 10C1366
Date
27 janvier 1732-18 mars 1791
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°15
1750-25 prairial an VI.

2 lots 28 medias

Cote
00270, 10C244
Date
1750-1798
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
  • 1750-25 prairial an VI.
Résultat n°16
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 20 medias

Cote
02534, 10C2314
Date
5 juin 1761-12 juin 1792
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°17
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 28 medias

Cote
01666, 10C1540
Date
1er janvier 1731-4 juin 1788
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°18
14 vendémiaire an VIII-23 juin 1806.

2 lots 101 medias

Cote
06140, 3Q8/303
Date
An VIII-1806
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 14 vendémiaire an VIII-23 juin 1806.
Résultat n°19
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 28 medias

Cote
01995, 10C1832
Date
19 juin 1751-16 février 1789
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°20
23 mai 1791-30 mai 1806.

2 lots 63 medias

Cote
28591, 3Q44/1087
Date
1791-1806
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 23 mai 1791-30 mai 1806.