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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
00003, 10C1
Date
1704-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°2
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

Cote
00004, 10C2
Date
1709-1712
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°3
28 février 1712-1er avril 1715.

2 lots 37 medias

Cote
00005, 10C3
Date
1712-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°4
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

Cote
00006, 10C4
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°5
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

Cote
00008, 10C5
Date
1705-1713
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°6
30 mars 1713-4 février 1719.

2 lots 25 medias

Cote
00009, 10C6
Date
1713-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mars 1713-4 février 1719.
Résultat n°7
23 mars 1719-20 septembre 1719.

2 lots 5 medias

Cote
00010, 10C7
Date
1719-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Résultat n°8
1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).

1 media

Cote
02670, 3Q3/1
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier 1870-20 mars 1871 (volume 1).
Résultat n°9
21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

1 media

Cote
02671, 3Q3/2
Date
1871-1872
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°10
11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).

1 media

Cote
02672, 3Q3/3
Date
1872
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier-4 novembre 1872 (volume 3).
Résultat n°11
4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).

1 media

Cote
02673, 3Q3/4
Date
1872-1873
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 novembre 1872-5 septembre 1873 (volume 4).
Résultat n°12
5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

1 media

Cote
02674, 3Q3/5
Date
1873
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°13
26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).

1 media

Cote
02675, 3Q3/6
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 septembre 1874-11 novembre 1875 (volume 6).
Résultat n°14
11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).

1 media

Cote
02676, 3Q3/7
Date
1875-1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 novembre 1875-8 janvier 1877 (volume 7).
Résultat n°15
8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).

1 media

Cote
02677, 3Q3/8
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier 1877-2 avril 1879 (volume 8).
Résultat n°16
2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).

1 media

Cote
02678, 3Q3/9
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 avril 1879-16 avril 1880 (volume 9).
Résultat n°17
16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).

1 media

Cote
02679, 3Q3/10
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 avril 1880-11 avril 1881 (volume 10).
Résultat n°18
11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).

1 media

Cote
02680, 3Q3/11
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 avril 1881-24 mars 1882 (volume 11).
Résultat n°19
24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).

1 media

Cote
02681, 3Q3/12
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 mars 1882-9 février 1883 (volume 12).
Résultat n°20
9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).

1 media

Cote
02682, 3Q3/13
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février 1883-5 juillet 1884 (volume 13).
Résultat n°21
5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

1 media

Cote
02683, 3Q3/14
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Résultat n°22
19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).

1 media

Cote
02684, 3Q3/15
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).
Résultat n°23
30 janvier 1886-17 février 1887 (volume 16).

1 media

Cote
02685, 3Q3/16
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 janvier 1886-17 février 1887 (volume 16).
Résultat n°24
17 février 1887-2 mars 1888 (volume 17).

1 media

Cote
02686, 3Q3/17
Date
1887-1888
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 février 1887-2 mars 1888 (volume 17).
Résultat n°25
2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

1 media

Cote
02687, 3Q3/18
Date
1888-1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Résultat n°26
13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

1 media

Cote
02688, 3Q3/19
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Résultat n°27
5 juin 1890-21 avril 1891 (volume 20).

1 media

Cote
02689, 3Q3/20
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juin 1890-21 avril 1891 (volume 20).
Résultat n°28
21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).

1 media

Cote
02690, 3Q3/21
Date
1891-1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 avril 1891-5 janvier 1892 (volume 21).
Résultat n°29
5 janvier-7 septembre 1892 (volume 22).

1 media

Cote
02691, 3Q3/22
Date
1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 janvier-7 septembre 1892 (volume 22).
Résultat n°30
7 septembre 1892-28 juin 1893 (volume 23).

1 media

Cote
02692, 3Q3/23
Date
1892-1893
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 septembre 1892-28 juin 1893 (volume 23).
Résultat n°31
28 juin 1893-27 avril 1894 (volume 24).

1 media

Cote
02693, 3Q3/24
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 juin 1893-27 avril 1894 (volume 24).
Résultat n°32
27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).

1 media

Cote
02694, 3Q3/25
Date
1894-1895
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 avril 1894-26 mars 1895 (volume 25).
Résultat n°33
26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).

1 media

Cote
02695, 3Q3/26
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 mars 1895-15 février 1896 (volume 26).
Résultat n°34
15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

1 media

Cote
02696, 3Q3/27
Date
1896
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Résultat n°35
2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

1 media

Cote
02697, 3Q3/28
Date
1896-1897
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Résultat n°36
16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).

1 media

Cote
02698, 3Q3/29
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 septembre 1897-5 août 1898 (volume 29).
Résultat n°37
5 août 1898-17 juin 1899 (volume 30).

1 media

Cote
02699, 3Q3/30
Date
1898-1899
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 août 1898-17 juin 1899 (volume 30).
Résultat n°38
17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

1 media

Cote
02700, 3Q3/31
Date
1899-1900
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Résultat n°39
3 avril 1900-7 janvier 1902 (volume 32).

1 media

Cote
02701, 3Q3/32
Date
1900-1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 avril 1900-7 janvier 1902 (volume 32).
Résultat n°40
8 janvier-18 décembre 1902 (volume 33).

1 media

Cote
02702, 3Q3/33
Date
1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 janvier-18 décembre 1902 (volume 33).
Résultat n°41
19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).

1 media

Cote
02703, 3Q3/34
Date
1902-1904
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 décembre 1902-7 janvier 1904 (volume 34).
Résultat n°42
7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).

1 media

Cote
02704, 3Q3/35
Date
1904
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).
Résultat n°43
7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).

1 media

Cote
02705, 3Q3/36
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 décembre 1904-2 novembre 1905 (volume 36).
Résultat n°44
2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).

1 media

Cote
02706, 3Q3/37
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).
Résultat n°45
20 juillet 1906-28 mai 1907 (volume 38).

1 media

Cote
02707, 3Q3/38
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 juillet 1906-28 mai 1907 (volume 38).
Résultat n°46
29 mai 1907-27 mai 1908 (volume 39).

1 media

Cote
02708, 3Q3/39
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mai 1907-27 mai 1908 (volume 39).
Résultat n°47
27 mai 1908-2 février 1909 (volume 40).

1 media

Cote
02709, 3Q3/40
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 mai 1908-2 février 1909 (volume 40).
Résultat n°48
2 février 1909-23 février 1910 (volume 41).

1 media

Cote
02710, 3Q3/41
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 février 1909-23 février 1910 (volume 41).
Résultat n°49
23 février 1910-29 mai 1911 (volume 42).

1 media

Cote
02711, 3Q3/42
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 février 1910-29 mai 1911 (volume 42).
Résultat n°50
29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

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Cote
02712, 3Q3/43
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Résultat n°51
28 mars 1912-20 mai 1913 (volume 44).

1 media

Cote
02713, 3Q3/44
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 mars 1912-20 mai 1913 (volume 44).
Résultat n°52
21 mai 1913-7 juillet 1914 (volume 45).

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Cote
02714, 3Q3/45
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 mai 1913-7 juillet 1914 (volume 45).
Résultat n°53
22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).

1 media

Cote
02715, 3Q3/46
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).
Résultat n°54
18 février-19 novembre 1919 (volume 50).

1 media

Cote
02716, 3Q3/47
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 février-19 novembre 1919 (volume 50).
Résultat n°55
20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).

1 media

Cote
02717, 3Q3/48
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 novembre 1919-20 juin 1920 (volume 51).
Résultat n°56
21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

1 media

Cote
02718, 3Q3/49
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Résultat n°57
16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).

1 media

Cote
02719, 3Q3/50
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 juin 1921-1er juin 1922 (volume 53).
Résultat n°58
1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).

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Cote
02720, 3Q3/51
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juin 1922-24 mai 1923 (volume 54).
Résultat n°59
25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

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Cote
02721, 3Q3/52
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Résultat n°60
10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).

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Cote
02722, 3Q3/53
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juin 1924-26 mai 1925 (volume 56).
Résultat n°61
27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

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Cote
02723, 3Q3/54
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).
Résultat n°62
1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).

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Cote
02725, 3Q3/55
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1870-30 novembre 1871 (volume 1).
Résultat n°63
30 novembre 1871-3 septembre 1873 (volume 2).

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Cote
02726, 3Q3/56
Date
1871-1873
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 novembre 1871-3 septembre 1873 (volume 2).
Résultat n°64
3 septembre 1873-3 juillet 1875 (volume 3).

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Cote
02727, 3Q3/57
Date
1873-1875
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 septembre 1873-3 juillet 1875 (volume 3).
Résultat n°65
3 juillet 1875-8 mai 1878 (volume 4).

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Cote
02728, 3Q3/58
Date
1875-1878
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 3 juillet 1875-8 mai 1878 (volume 4).
Résultat n°66
8 mai 1878-5 avril 1881 (volume 5).

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Cote
02729, 3Q3/59
Date
1878-1881
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 8 mai 1878-5 avril 1881 (volume 5).
Résultat n°67
5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).

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Cote
02730, 3Q3/60
Date
1881-1883
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 avril 1881-9 novembre 1883 (volume 6).
Résultat n°68
9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).

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Cote
02731, 3Q3/61
Date
1883-1886
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).
Résultat n°69
12 juillet 1886-25 avril 1890 (volume 8).

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Cote
02732, 3Q3/62
Date
1886-1890
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 juillet 1886-25 avril 1890 (volume 8).
Résultat n°70
25 avril 1890-20 mai 1895 (volume 9).

1 media

Cote
02733, 3Q3/63
Date
1890-1895
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 avril 1890-20 mai 1895 (volume 9).
Résultat n°71
2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).

1 media

Cote
02735, 3Q3/64
Date
1886-1889
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).
Résultat n°72
11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

1 media

Cote
02736, 3Q3/65
Date
1889-1891
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).
Résultat n°73
28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).

1 media

Cote
02737, 3Q3/66
Date
1891-1894
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).
Résultat n°74
1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

1 media

Cote
02738, 3Q3/67
Date
1894-1896
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).
Résultat n°75
22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

1 media

Cote
02739, 3Q3/68
Date
1896-1899
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).
Résultat n°76
10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

1 media

Cote
02740, 3Q3/69
Date
1899-1901
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).
Résultat n°77
29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

1 media

Cote
02741, 3Q3/70
Date
1901-1904
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Résultat n°78
11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

1 media

Cote
02742, 3Q3/71
Date
1904-1906
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).
Résultat n°79
14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

1 media

Cote
02743, 3Q3/72
Date
1906-1908
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).
Résultat n°80
24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

1 media

Cote
02744, 3Q3/73
Date
1908-1911
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).