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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er avril 1715-28 novembre 1717.

2 lots 29 medias

Cote
00826, 10C745
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1715-28 novembre 1717.
Résultat n°2
23 novembre 1722-4 juillet 1726.

2 lots 105 medias

Cote
00827, 10C746
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1722-4 juillet 1726.
Résultat n°3
29 juin 1726-14 janvier 1730.

2 lots 134 medias

Cote
00828, 10C747
Date
1726-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 juin 1726-14 janvier 1730.
Résultat n°4
14 janvier 1730-11 mai 1732.

2 lots 110 medias

Cote
00829, 10C748
Date
1730-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 janvier 1730-11 mai 1732.
Résultat n°5
12 mai 1732-5 mars 1735.

2 lots 105 medias

Cote
00830, 10C749
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1732-5 mars 1735.
Résultat n°6
6 mars 1735-26 décembre 1737.

2 lots 109 medias

Cote
00831, 10C750
Date
1735-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 mars 1735-26 décembre 1737.
Résultat n°7
27 décembre 1737-7 mai 1740.

2 lots 114 medias

Cote
00832, 10C751
Date
1737-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 décembre 1737-7 mai 1740.
Résultat n°8
8 mai 1740-28 février 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00833, 10C752
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1740-28 février 1743.
Résultat n°9
1er mars 1743-5 février 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00834, 10C753
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1743-5 février 1746.
Résultat n°10
5 février 1746-1er mars 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00835, 10C754
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 février 1746-1er mars 1748.
Résultat n°11
3 mars 1748-21 avril 1750.

2 lots 104 medias

Cote
00836, 10C755
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mars 1748-21 avril 1750.
Résultat n°12
22 avril 1750-11 janvier 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00837, 10C756
Date
1750-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 avril 1750-11 janvier 1753.
Résultat n°13
12 janvier 1753-30 mai 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00838, 10C757
Date
1753-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 janvier 1753-30 mai 1755.
Résultat n°14
31 mai 1755-15 avril 1757.

2 lots 108 medias

Cote
00839, 10C758
Date
1755-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 mai 1755-15 avril 1757.
Résultat n°15
16 avril 1757-7 janvier 1759.

2 lots 108 medias

Cote
00840, 10C759
Date
1757-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 avril 1757-7 janvier 1759.
Résultat n°16
7 janvier 1759-6 novembre 1760.

2 lots 104 medias

Cote
00841, 10C760
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 janvier 1759-6 novembre 1760.
Résultat n°17
7 novembre 1760-21 décembre 1762.

2 lots 104 medias

Cote
00842, 10C761
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 novembre 1760-21 décembre 1762.
Résultat n°18
24 décembre 1762-2 juillet 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00843, 10C762
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1762-2 juillet 1764.
Résultat n°19
2 juillet 1764-12 juin 1767.

2 lots 104 medias

Cote
00844, 10C763
Date
1764-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1764-12 juin 1767.
Résultat n°20
12 juin 1767-13 mai 1769.

2 lots 113 medias

Cote
00845, 10C764
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 juin 1767-13 mai 1769.
Résultat n°21
13 mai 1769-18 mai 1771.

2 lots 114 medias

Cote
00846, 10C765
Date
1769-1771
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1769-18 mai 1771.
Résultat n°22
18 mai 1771-20 janvier 1773.

2 lots 115 medias

Cote
00847, 10C766
Date
1771-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 mai 1771-20 janvier 1773.
Résultat n°23
20 janvier 1773-12 septembre 1774.

2 lots 152 medias

Cote
00848, 10C767
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 janvier 1773-12 septembre 1774.
Résultat n°24
13 septembre 1774-3 avril 1776.

2 lots 138 medias

Cote
00849, 10C768
Date
1774-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 septembre 1774-3 avril 1776.
Résultat n°25
3 avril 1776-8 août 1777.

2 lots 118 medias

Cote
00850, 10C769
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 avril 1776-8 août 1777.
Résultat n°26
8 août 1777-24 décembre 1778.

2 lots 113 medias

Cote
00851, 10C770
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 août 1777-24 décembre 1778.
Résultat n°27
25 décembre 1778-11 juin 1780.

2 lots 107 medias

Cote
00852, 10C771
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 décembre 1778-11 juin 1780.
Résultat n°28
30 juin 1780-8 février 1782.

2 lots 103 medias

Cote
00853, 10C772
Date
1780-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 juin 1780-8 février 1782.
Résultat n°29
8 février 1782-25 mai 1783.

2 lots 105 medias

Cote
00854, 10C773
Date
1782-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 février 1782-25 mai 1783.
Résultat n°30
25 mai 1783-22 mars 1786.

2 lots 238 medias

Cote
00855, 10C774
Date
1783-1786
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mai 1783-22 mars 1786.
Résultat n°31
23 mars 1786-7 janvier 1789.

2 lots 245 medias

Cote
00856, 10C775
Date
1786-1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mars 1786-7 janvier 1789.
Résultat n°32
7 janvier 1789-31 janvier 1792.

2 lots 245 medias

Cote
00857, 10C776
Date
1789-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 janvier 1789-31 janvier 1792.
Résultat n°33
31 janvier-8 juillet 1792.

1 media

Cote
00858, 10C2320
Date
1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 janvier-8 juillet 1792.
Résultat n°34
14 janvier 1706-2 avril 1715.

2 lots 22 medias

Cote
00860, 10C777
Date
1706-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 14 janvier 1706-2 avril 1715.
Résultat n°35
23 avril 1720-18 juin 1725.

2 lots 17 medias

Cote
00861, 10C778
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 23 avril 1720-18 juin 1725.
Résultat n°36
23 juin 1725-20 mai 1732.

2 lots 52 medias

Cote
00863, 10C779
Date
1725-1732
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 juin 1725-20 mai 1732.
Résultat n°37
26 décembre 1732-22 mars 1745.

2 lots 71 medias

Cote
00864, 10C780
Date
1732-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 décembre 1732-22 mars 1745.
Résultat n°38
11 avril 1745-11 juillet 1755.

2 lots 53 medias

Cote
00865, 10C781
Date
1745-1755
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 11 avril 1745-11 juillet 1755.
Résultat n°39
14 août 1755-12 octobre 1765.

2 lots 55 medias

Cote
00866, 10C782
Date
1755-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 août 1755-12 octobre 1765.
Résultat n°40
20 octobre 1765-10 novembre 1772.

2 lots 53 medias

Cote
00867, 10C783
Date
1765-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 octobre 1765-10 novembre 1772.
Résultat n°41
10 novembre 1772-20 février 1779.

2 lots 105 medias

Cote
00868, 10C784
Date
1772-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1772-20 février 1779.
Résultat n°42
20 février 1779-4 décembre 1782.

2 lots 56 medias

Cote
00869, 10C785
Date
1779-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 février 1779-4 décembre 1782.
Résultat n°43
5 décembre 1782-22 juin 1787.

2 lots 54 medias

Cote
00870, 10C786
Date
1782-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 décembre 1782-22 juin 1787.
Résultat n°44
23 juin 1787-31 janvier 1791.

2 lots 34 medias

Cote
00871, 10C787
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 juin 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°45
Table alphabétique des testaments non contrôlés.

2 lots 77 medias

Cote
00872, 10C788
Date
1er avril 1782-9 avril 1813
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des testaments non contrôlés.
Résultat n°46
Table alphabétique des testaments.

2 lots 47 medias

Cote
00873, 10C789
Date
1er janvier 1741-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°47
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 25 medias

Cote
00874, 10C790
Date
1er novembre 1730-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°48
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00875, 10C791
Date
6 mai 1780-1er juillet 1790
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°49
1er janvier-2 octobre 1809 (volume 1).

1 media

Cote
06227, 3Q9/1
Date
1809
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 1er janvier-2 octobre 1809 (volume 1).
Résultat n°50
2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).

1 media

Cote
06228, 3Q9/2
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 octobre 1809-25 mai 1810 (volume 2).
Résultat n°51
26 mai 1810-2 janvier 1812 (volume 3).

1 media

Cote
06229, 3Q9/3
Date
1810-1812
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 26 mai 1810-2 janvier 1812 (volume 3).
Résultat n°52
2 janvier 1812-11 juin 1813 (volume 4).

1 media

Cote
06230, 3Q9/4
Date
1812-1813
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1812-11 juin 1813 (volume 4).
Résultat n°53
12 juin 1813-26 juin 1815 (volume 5).

1 media

Cote
06231, 3Q9/5
Date
1813-1815
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 12 juin 1813-26 juin 1815 (volume 5).
Résultat n°54
26 juin 1815-5 mai 1817 (volume 6).

1 media

Cote
06232, 3Q9/6
Date
1815-1817
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 26 juin 1815-5 mai 1817 (volume 6).
Résultat n°55
6 mai 1817-1er décembre 1818 (volume 7).

1 media

Cote
06233, 3Q9/7
Date
1817-1818
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 6 mai 1817-1er décembre 1818 (volume 7).
Résultat n°56
1er décembre 1818-6 juin 1819 (volume 8).

1 media

Cote
06234, 3Q9/8
Date
1818-1819
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 1er décembre 1818-6 juin 1819 (volume 8).
Résultat n°57
7 juin 1819-2 janvier 1821 (volume 9).

1 media

Cote
06235, 3Q9/9
Date
1819-1821
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 7 juin 1819-2 janvier 1821 (volume 9).
Résultat n°58
2 janvier 1821-12 juin 1822 (volume 10).

1 media

Cote
06236, 3Q9/10
Date
1821-1822
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1821-12 juin 1822 (volume 10).
Résultat n°59
13 juin 1822-12 décembre 1823 (volume 11).

1 media

Cote
06237, 3Q9/11
Date
1822-1823
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 juin 1822-12 décembre 1823 (volume 11).
Résultat n°60
12 décembre 1823-13 avril 1825 (volume 12).

1 media

Cote
06238, 3Q9/12
Date
1823-1825
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 12 décembre 1823-13 avril 1825 (volume 12).
Résultat n°61
13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).

1 media

Cote
06239, 3Q9/13
Date
1825-1826
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).
Résultat n°62
17 août 1826-2 décembre 1827 (volume 14).

1 media

Cote
06240, 3Q9/14
Date
1826-1827
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 17 août 1826-2 décembre 1827 (volume 14).
Résultat n°63
3 décembre 1827-17 février 1829 (volume 15).

1 media

Cote
06241, 3Q9/15
Date
1827-1829
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 3 décembre 1827-17 février 1829 (volume 15).
Résultat n°64
18 février 1829-1er mai 1830 (volume 16).

1 media

Cote
06242, 3Q9/16
Date
1829-1830
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1829-1er mai 1830 (volume 16).
Résultat n°65
2 mai 1830-22 août 1831 (volume 17).

1 media

Cote
06243, 3Q9/17
Date
1830-1831
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 mai 1830-22 août 1831 (volume 17).
Résultat n°66
22 août 1831-8 octobre 1832 (volume 18).

1 media

Cote
06244, 3Q9/18
Date
1831-1832
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1831-8 octobre 1832 (volume 18).
Résultat n°67
8 octobre 1832-13 novembre 1833 (volume 19).

1 media

Cote
06245, 3Q9/19
Date
1832-1833
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 8 octobre 1832-13 novembre 1833 (volume 19).
Résultat n°68
14 novembre 1833-5 janvier 1835 (volume 20).

1 media

Cote
06246, 3Q9/20
Date
1833-1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 novembre 1833-5 janvier 1835 (volume 20).
Résultat n°69
10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).

1 media

Cote
06247, 3Q9/21
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 10 juin 1839-15 mai 1840 (volume 25).
Résultat n°70
15 mai 1840-14 avril 1841 (volume 26).

1 media

Cote
06248, 3Q9/22
Date
1840-1841
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 15 mai 1840-14 avril 1841 (volume 26).
Résultat n°71
14 avril-29 octobre 1841 (volume 27).

1 media

Cote
06249, 3Q9/23
Date
1841
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 avril-29 octobre 1841 (volume 27).
Résultat n°72
29 octobre 1841-2 avril 1842 (volume 28).

1 media

Cote
06250, 3Q9/24
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 29 octobre 1841-2 avril 1842 (volume 28).
Résultat n°73
2 avril-4 octobre 1842 (volume 29).

1 media

Cote
06251, 3Q9/25
Date
1842
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 2 avril-4 octobre 1842 (volume 29).
Résultat n°74
4 octobre 1842-24 février 1843 (volume 30).

1 media

Cote
06252, 3Q9/26
Date
1842-1843
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 4 octobre 1842-24 février 1843 (volume 30).
Résultat n°75
24 février-11 décembre 1843 (volume 31).

1 media

Cote
06253, 3Q9/27
Date
1843
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 24 février-11 décembre 1843 (volume 31).
Résultat n°76
11 décembre 1843-6 septembre 1844 (volume 32).

1 media

Cote
06254, 3Q9/28
Date
1843-1844
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 11 décembre 1843-6 septembre 1844 (volume 32).
Résultat n°77
6 septembre 1844-22 mai 1845 (volume 33).

1 media

Cote
06255, 3Q9/29
Date
1844-1845
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 6 septembre 1844-22 mai 1845 (volume 33).
Résultat n°78
22 mai 1845-25 février 1846 (volume 34).

1 media

Cote
06256, 3Q9/30
Date
1845-1846
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 22 mai 1845-25 février 1846 (volume 34).
Résultat n°79
25 février-15 décembre 1846 (volume 35).

1 media

Cote
06257, 3Q9/31
Date
1846
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 25 février-15 décembre 1846 (volume 35).
Résultat n°80
15 décembre 1846-5 novembre 1847 (volume 36).

1 media

Cote
06258, 3Q9/32
Date
1846-1847
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 15 décembre 1846-5 novembre 1847 (volume 36).