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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 mai 1693-8 janvier 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00138, 10C120
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°2
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

Cote
00209, 10C190
Date
1704-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°3
7 octobre 1706-2 janvier 1708.

2 lots 23 medias

Cote
00139, 10C121
Date
1706-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°4
25 avril 1708-7 avril 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00140, 10C122
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°5
8 mai 1708-18 avril 1715.

2 lots 38 medias

Cote
00210, 10C191
Date
1708-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°6
9 avril 1710-17 août 1711.

2 lots 37 medias

Cote
00141, 10C123
Date
1710-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1710-17 août 1711.
Résultat n°7
17 août 1711-30 avril 1713.

2 lots 54 medias

Cote
00142, 10C124
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 août 1711-30 avril 1713.
Résultat n°8
30 avril 1713-18 avril 1715.

2 lots 51 medias

Cote
00143, 10C125
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 avril 1713-18 avril 1715.
Résultat n°9
1er avril 1715-28 octobre 1718.

2 lots 18 medias

Cote
00211, 10C192
Date
1715-1718
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Résultat n°10
1er décembre 1716-27 juin 1720.

2 lots 90 medias

Cote
00144, 10C126
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1716-27 juin 1720.
Résultat n°11
9 novembre 1718-27 juin 1720.

2 lots 15 medias

Cote
00212, 10C193
Date
1718-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°12
10 novembre 1722-18 février 1724.

2 lots 104 medias

Cote
00145, 10C127
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-18 février 1724.
Résultat n°13
15 décembre 1722-16 mai 1729.

2 lots 54 medias

Cote
00231, 10C210
Date
1722-1729
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 15 décembre 1722-16 mai 1729.
Résultat n°14
17 juillet 1723-23 juillet 1735.

2 lots 55 medias

Cote
00214, 10C194
Date
1723-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1723-23 juillet 1735.
Résultat n°15
18 février 1724-3 juin 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00146, 10C128
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1724-3 juin 1725.
Résultat n°16
4 juin 1725-5 décembre 1726.

2 lots 104 medias

Cote
00147, 10C129
Date
1725-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juin 1725-5 décembre 1726.
Résultat n°17
7 décembre 1726-15 mai 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00148, 10C130
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 décembre 1726-15 mai 1728.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 432 medias

Cote
00254, 10C233
Date
3 juin 1726-30 janvier 1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°19
15 mai 1728-1er janvier 1730.

2 lots 104 medias

Cote
00149, 10C131
Date
1728-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 mai 1728-1er janvier 1730.
Résultat n°20
25 mai 1729-11 juin 1734.

2 lots 55 medias

Cote
00232, 10C211
Date
1729-1734
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 25 mai 1729-11 juin 1734.
Résultat n°21
1er janvier 1730-20 janvier 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00150, 10C132
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1730-20 janvier 1731.
Résultat n°22
20 janvier 1731-21 février 1732.

2 lots 103 medias

Cote
00151, 10C133
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 janvier 1731-21 février 1732.
Résultat n°23
22 février 1732-22 mars 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00152, 10C134
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1732-22 mars 1733.
Résultat n°24
22 mars 1733-16 mai 1734.

2 lots 104 medias

Cote
00153, 10C135
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 mars 1733-16 mai 1734.
Résultat n°25
20 juin 1734-25 septembre 1738.

2 lots 54 medias

Cote
00233, 10C212
Date
1734-1738
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 20 juin 1734-25 septembre 1738.
Résultat n°26
18 mai 1734-15 août 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00154, 10C136
Date
1734-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 mai 1734-15 août 1735.
Résultat n°27
8 août 1735-31 décembre 1743.

2 lots 54 medias

Cote
00215, 10C195
Date
1735-1743
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 août 1735-31 décembre 1743.
Résultat n°28
15 août 1735-22 octobre 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00155, 10C137
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 août 1735-22 octobre 1736.
Résultat n°29
24 octobre 1736-14 novembre 1737.

2 lots 104 medias

Cote
00156, 10C138
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1736-14 novembre 1737.
Résultat n°30
14 novembre 1737-30 octobre 1738.

2 lots 104 medias

Cote
00157, 10C139
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°31
Vers 1738-vers 1778.

2 lots 21 medias

Cote
00263, 10C239
Date
1738-1778
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des testaments non contrôlés.
  • Vers 1738-vers 1778.
Résultat n°32
1er octobre 1738-6 août 1742.

2 lots 54 medias

Cote
00234, 10C213
Date
1738-1742
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1738-6 août 1742.
Résultat n°33
30 octobre 1738-26 novembre 1739.

2 lots 104 medias

Cote
00158, 10C140
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 octobre 1738-26 novembre 1739.
Résultat n°34
Vers 1739-vers 1787.

1 media

Cote
00269, 10C243
Date
1739-1787
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
  • Vers 1739-vers 1787.
Résultat n°35
26 novembre 1739-6 décembre 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00159, 10C141
Date
1739-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1739-6 décembre 1740.
Résultat n°36
6 décembre 1740-8 novembre 1741.

2 lots 104 medias

Cote
00160, 10C142
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 décembre 1740-8 novembre 1741.
Résultat n°37
8 novembre 1741-2 septembre 1742.

2 lots 104 medias

Cote
00161, 10C143
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 novembre 1741-2 septembre 1742.
Résultat n°38
2 septembre 1742-23 juillet 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00162, 10C144
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1742-23 juillet 1743.
Résultat n°39
Vers 1742-vers 1781.

2 lots 130 medias

Cote
00256, 10C234
Date
1742-1781
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • Vers 1742-vers 1781.
Résultat n°40
15 mars 1742-1er juin 1760.

2 lots 67 medias

Cote
00260, 10C237
Date
1742-1760
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 15 mars 1742-1er juin 1760.