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  • 1
    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    1 media

    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Date

    1817

    Cote

    10482, 3Q17/158

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    1 media

    5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    Date

    1831

    Cote

    10431, 3Q17/108

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    1 media

    18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    Date

    1825

    Cote

    10411, 3Q17/88

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    An XI-août 1813.

    2 lots 120 medias

    An XI-août 1813.

    Date

    An XI-1813

    Cote

    10541, 3Q17/215

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • An XI-août 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    2 lots 77 medias

    1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    Date

    An XII-1813

    Cote

    10579, 3Q17/245

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • 1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    1 media

    2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    Date

    1835

    Cote

    10509, 3Q17/186

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Octobre 1837-juin 1838.

    2 lots 69 medias

    Octobre 1837-juin 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    10576, 3Q17/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Octobre 1837-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    1 media

    13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Date

    1837-1838

    Cote

    10513, 3Q17/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    1 media

    24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    Date

    1820

    Cote

    10389, 3Q17/66

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    1 media

    12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    Date

    An XIII-An XIV

    Cote

    10345, 3Q17/22

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).

    1 media

    5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).

    Date

    1830-1831

    Cote

    10430, 3Q17/107

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 octobre 1830-5 janvier 1831 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    1er janvier 1825-1er janvier 1829.

    2 lots 132 medias

    1er janvier 1825-1er janvier 1829.

    Date

    1825-1829

    Cote

    10553, 3Q17/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1829.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).

    1 media

    8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).

    Date

    1821

    Cote

    10489, 3Q17/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 avril-25 décembre 1821 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

    2 lots 94 medias

    1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

    Date

    An XIV-1809

    Cote

    10564, 3Q17/232

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er vendémiaire an XIV-17 janvier 1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1er août-26 novembre 1835 (volume 122).

    1 media

    1er août-26 novembre 1835 (volume 122).

    Date

    1835

    Cote

    10445, 3Q17/122

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août-26 novembre 1835 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Janvier 1807-juin 1809.

    2 lots 89 medias

    Janvier 1807-juin 1809.

    Date

    1807-1809

    Cote

    10595, 3Q17/258

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier 1807-juin 1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Nivôse an XI-ventôse an XIII.

    2 lots 19 medias

    Nivôse an XI-ventôse an XIII.

    Date

    An XI-An XIII

    Cote

    10593, 3Q17/256

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Nivôse an XI-ventôse an XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).

    1 media

    25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).

    Date

    1814-1815

    Cote

    10370, 3Q17/47

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 octobre 1814-13 février 1815 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1er janvier 1817-1er avril 1821.

    2 lots 99 medias

    1er janvier 1817-1er avril 1821.

    Date

    1817-1821

    Cote

    10586, 3Q17/251

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.
    • 1er janvier 1817-1er avril 1821.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

    1 media

    13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

    Date

    1806-1807

    Cote

    10348, 3Q17/25

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 septembre 1806-4 février 1807 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    1 media

    9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    Date

    An XII-An XIV

    Cote

    10520, 3Q17/196

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    7 juin-17 août 1822 (volume 76).

    1 media

    7 juin-17 août 1822 (volume 76).

    Date

    1822

    Cote

    10399, 3Q17/76

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juin-17 août 1822 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    Juillet 1809-juillet 1810.

    2 lots 96 medias

    Juillet 1809-juillet 1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    10596, 3Q17/259

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Juillet 1809-juillet 1810.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    2 juillet-5 octobre 1830 (volume 106).

    1 media

    2 juillet-5 octobre 1830 (volume 106).

    Date

    1830

    Cote

    10429, 3Q17/106

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 juillet-5 octobre 1830 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    21 juillet-1er décembre 1831 (volume 110).

    1 media

    21 juillet-1er décembre 1831 (volume 110).

    Date

    1831

    Cote

    10433, 3Q17/110

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juillet-1er décembre 1831 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).

    1 media

    16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).

    Date

    1808-1809

    Cote

    10353, 3Q17/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1808-17 janvier 1809 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).

    1 media

    9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).

    Date

    An VIII

    Cote

    10329, 3Q17/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 ventôse-25 prairial an VIII (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    2 lots 72 medias

    1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    Date

    An II-1814

    Cote

    10550, 3Q17/221

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1er thermidor an II-1er avril 1814. Renvoie au 3Q17/215.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).

    1 media

    16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).

    Date

    1835-1836

    Cote

    10510, 3Q17/187

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1835-13 août 1836 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    24 janvier-11 novembre 1829 (volume 46).

    1 media

    24 janvier-11 novembre 1829 (volume 46).

    Date

    1829

    Cote

    10503, 3Q17/179

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 24 janvier-11 novembre 1829 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    16 février 1822-4 octobre 1823.

    1 media

    16 février 1822-4 octobre 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    10528, 3Q17/204

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 16 février 1822-4 octobre 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

    1 media

    2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

    Date

    An VII

    Cote

    10460, 3Q17/136

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 brumaire-1er ventôse an VIII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    30 mars-16 août 1808 (volume 29).

    1 media

    30 mars-16 août 1808 (volume 29).

    Date

    1808

    Cote

    10352, 3Q17/29

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 mars-16 août 1808 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    Novembre 1811-novembre 1820.

    2 lots 93 medias

    Novembre 1811-novembre 1820.

    Date

    1811-1820

    Cote

    10558, 3Q17/227

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1811-novembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    17 Janvier-10 mai 1811 (volume 36).

    1 media

    17 Janvier-10 mai 1811 (volume 36).

    Date

    1811

    Cote

    10359, 3Q17/36

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 Janvier-10 mai 1811 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    1 media

    5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    Date

    An X-An XII

    Cote

    10519, 3Q17/195

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    Octobre 1824-mai 1826.

    2 lots 204 medias

    Octobre 1824-mai 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    10611, 3Q17/272

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Octobre 1824-mai 1826.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    2 janvier-28 mars 1827 (volume 93).

    1 media

    2 janvier-28 mars 1827 (volume 93).

    Date

    1827

    Cote

    10416, 3Q17/93

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier-28 mars 1827 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    Avril 1818-septembre 1820.

    2 lots 195 medias

    Avril 1818-septembre 1820.

    Date

    1818-1820

    Cote

    10568, 3Q17/236

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Avril 1818-septembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    25 mars-18 juillet 1825 (volume 87).

    1 media

    25 mars-18 juillet 1825 (volume 87).

    Date

    1825

    Cote

    10410, 3Q17/87

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mars-18 juillet 1825 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement