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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 mai 1693-16 juin 1694.

2 lots 67 medias

Cote
02045, 10C1873
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Droit du Contrôle
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 13 mai 1693-16 juin 1694.
Résultat n°2
2 février 1696-16 août 1698.

2 lots 31 medias

Cote
02046, 10C1874
Date
1696-1698
Lieu - Type de document
Droit du Contrôle
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 2 février 1696-16 août 1698.
Résultat n°3
8 novembre 1697-20 janvier 1699.

2 lots 25 medias

Cote
02021, 10C1851
Date
1697-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.
Résultat n°4
25 janvier 1699-30 septembre 1700.

2 lots 39 medias

Cote
02022, 10C1852
Date
1699-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.
Résultat n°5
1er octobre 1700-13 juillet 1702.

2 lots 55 medias

Cote
02023, 10C1853
Date
1700-1702
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 1er octobre 1700-13 juillet 1702.
Résultat n°6
13 juillet 1702-13 janvier 1705.

2 lots 105 medias

Cote
02024, 10C1854
Date
1702-1705
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 juillet 1702-13 janvier 1705.
Résultat n°7
13 janvier 1705-15 décembre 1711.

2 lots 106 medias

Cote
02026, 10C1855
Date
1705-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Résultat n°8
24 décembre 1711-8 avril 1715.

2 lots 39 medias

Cote
02027, 10C1856
Date
1711-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1711-8 avril 1715.
Résultat n°9
30 janvier 1717-24 juin 1720.

2 lots 46 medias

Cote
02028, 10C1857
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1717-24 juin 1720.
Résultat n°10
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Cote
02047, 10C1875
Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°11
15 septembre 1728-30 septembre 1729.

2 lots 52 medias

Cote
02029, 10C1858
Date
1728-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 septembre 1728-30 septembre 1729.
Résultat n°12
2 janvier 1729-31 mars 1749.

2 lots 58 medias

Cote
02054, 10C1880
Date
1729-1749
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 2 janvier 1729-31 mars 1749.
Résultat n°13
13 novembre 1733-15 janvier 1738.

2 lots 104 medias

Cote
02030, 10C1859
Date
1733-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 novembre 1733-15 janvier 1738.
Résultat n°14
10 octobre 1733-7 juillet 1792.

2 lots 50 medias

Cote
02073, 10C1896
Date
1733-1792
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 10 octobre 1733-7 juillet 1792.
Résultat n°15
10 octobre 1733-27 novembre 1752.

2 lots 54 medias

Cote
02049, 10C1876
Date
1733-1752
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 octobre 1733-27 novembre 1752.
Résultat n°16
11 novembre 1733-25 mars 1793.

2 lots 60 medias

Cote
02070, 10C1894
Date
1733-1793
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 11 novembre 1733-25 mars 1793.
Résultat n°17
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 28 medias

Cote
02078, 10C1901
Date
22 juillet 1733-12 août 1767
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°18
Table alphabétique des testaments.

2 lots 32 medias

Cote
02063, 10C1889
Date
22 novembre 1733-7 juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°19
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 29 medias

Cote
02064, 10C1890
Date
1er février 1735-7 juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°20
15 janvier 1738-26 novembre 1744.

2 lots 104 medias

Cote
02031, 10C1860
Date
1738-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Résultat n°21
26 novembre 1744-26 mars 1749.

2 lots 104 medias

Cote
02032, 10C1861
Date
1744-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1744-26 mars 1749.
Résultat n°22
1er juillet 1748-26 novembre 1749.

2 lots 6 medias

Cote
02055, 10C1881
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 1er juillet 1748-26 novembre 1749.
Résultat n°23
27 mars 1749-31 août 1753.

2 lots 104 medias

Cote
02033, 10C1862
Date
1749-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 mars 1749-31 août 1753.
Résultat n°24
1er mai 1749-23 février 1758.

2 lots 55 medias

Cote
02056, 10C1882
Date
1749-1758
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 1er mai 1749-23 février 1758.
Résultat n°25
24 décembre 1752-26 avril 1765.

2 lots 54 medias

Cote
02050, 10C1877
Date
1752-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 décembre 1752-26 avril 1765.
Résultat n°26
1er janvier 1753-3 novembre 1792.

2 lots 54 medias

Cote
02066, 10C1891
Date
1753-1792
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1753-3 novembre 1792.
Résultat n°27
1er septembre 1753-22 février 1758.

2 lots 104 medias

Cote
02034, 10C1863
Date
1753-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er septembre 1753-22 février 1758.
Résultat n°28
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Cote
02075, 10C1898
Date
30 avril 1753-12 septembre 1792
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°29
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
02076, 10C1899
Date
2 septembre 1753-2 septembre 1785
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°30
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 45 medias

Cote
02062, 10C1888
Date
11 septembre 1753-29 octobre 1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°31
Table alphabétique des sépultures.

2 lots 101 medias

Cote
02061, 10C1887
Date
1er janvier 1754-an VII 5e jour complémentaire
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des sépultures.
Résultat n°32
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 29 medias

Cote
02068, 10C1893
Date
1er janvier 1757-7 juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°33
23 février 1758-1er mars 1765.

2 lots 57 medias

Cote
02057, 10C1883
Date
1758-1765
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 23 février 1758-1er mars 1765.
Résultat n°34
23 février 1758-14 janvier 1762.

2 lots 106 medias

Cote
02035, 10C1864
Date
1758-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 février 1758-14 janvier 1762.
Résultat n°35
15 janvier 1762-18 juin 1765.

2 lots 104 medias

Cote
02036, 10C1865
Date
1762-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1762-18 juin 1765.
Résultat n°36
15 mars 1765-29 avril 1773.

2 lots 58 medias

Cote
02058, 10C1884
Date
1765-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 15 mars 1765-29 avril 1773.
Résultat n°37
29 avril 1765-5 janvier 1777.

2 lots 56 medias

Cote
02051, 10C1878
Date
1765-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 avril 1765-5 janvier 1777.
Résultat n°38
18 juin 1765-2 décembre 1769.

2 lots 104 medias

Cote
02037, 10C1866
Date
1765-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 juin 1765-2 décembre 1769.
Résultat n°39
2 décembre 1769-14 novembre 1774.

2 lots 104 medias

Cote
02038, 10C1867
Date
1769-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 décembre 1769-14 novembre 1774.
Résultat n°40
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 104 medias

Cote
02077, 10C1900
Date
4 juin 1771-18 février 1783
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Sommier d'ordres de régie.