Bureau du Bois-d'Oingt

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 54 medias	11 mai 1693-16 décembre 1693.	Cote 00517, 10C463	Date 1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°2	2 lots 105 medias	18 juin 1709-26 mai 1714.	Cote 00518, 10C464	Date 1709-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 juin 1709-26 mai 1714.
Résultat n°3	2 lots 28 medias	14 juin 1711-13 avril 1715.	Cote 00555, 10C500	Date 1711-1715	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif et Centième denier. 14 juin 1711-13 avril 1715.
Résultat n°4	2 lots 19 medias	26 mai 1714-6 avril 1715.	Cote 00519, 10C465	Date 1714-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 mai 1714-6 avril 1715.
Résultat n°5	2 lots 30 medias	1er avril 1715-23 mai 1717.	Cote 00520, 10C466	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1715-23 mai 1717.
Résultat n°6	2 lots 16 medias	6 avril 1715-28 juin 1717.	Cote 00556, 10C501	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif et Centième denier. 6 avril 1715-28 juin 1717.
Résultat n°7	2 lots 54 medias	23 mai 1717-8 juillet 1719.	Cote 00521, 10C467	Date 1717-1719	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 mai 1717-8 juillet 1719.
Résultat n°8	2 lots 25 medias	6 juillet 1717-31 janvier 1720.	Cote 00557, 10C502	Date 1717-1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif et Centième denier. 6 juillet 1717-31 janvier 1720.
Résultat n°9	2 lots 26 medias	10 juillet 1719-28 juin 1720.	Cote 00522, 10C468	Date 1719-1720	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 juillet 1719-28 juin 1720.
Résultat n°10	2 lots 7 medias	7 février 1720-28 juin 1720.	Cote 00558, 10C503	Date 1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif et Centième denier. 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°11	2 lots 104 medias	26 novembre 1722-8 octobre 1725.	Cote 00523, 10C469	Date 1722-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 novembre 1722-8 octobre 1725.
Résultat n°12	2 lots 58 medias	31 décembre 1722-26 mars 1727.	Cote 00559, 10C504	Date 1722-1727	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif et Centième denier. 31 décembre 1722-26 mars 1727.
Résultat n°13	2 lots 104 medias	9 octobre 1725-25 octobre 1727.	Cote 00524, 10C470	Date 1725-1727	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 octobre 1725-25 octobre 1727.
Résultat n°14	2 lots 55 medias	7 mars 1727-27 janvier 1735.	Cote 00561, 10C505	Date 1727-1735	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 7 mars 1727-27 janvier 1735.
Résultat n°15	2 lots 104 medias	26 octobre 1727-2 mars 1731.	Cote 00525, 10C471	Date 1727-1731	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 octobre 1727-2 mars 1731.
Résultat n°16	2 lots 55 medias	27 mars 1727-2 mars 1733.	Cote 00570, 10C513	Date 1727-1733	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 27 mars 1727-2 mars 1733.
Résultat n°17	2 lots 104 medias	3 mars 1731-23 avril 1733.	Cote 00526, 10C472	Date 1731-1733	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 mars 1731-23 avril 1733.
Résultat n°18	2 lots 54 medias	2 mars 1733-14 mai 1738.	Cote 00571, 10C514	Date 1733-1738	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 2 mars 1733-14 mai 1738.
Résultat n°19	2 lots 104 medias	24 avril 1733-15 février 1735.	Cote 00527, 10C473	Date 1733-1735	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 avril 1733-15 février 1735.
Résultat n°20	2 lots 104 medias	17 février 1735-30 juin 1737.	Cote 00528, 10C474	Date 1735-1737	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 février 1735-30 juin 1737.
Résultat n°21	2 lots 53 medias	24 janvier 1735-15 mai 1745.	Cote 00562, 10C506	Date 1735-1745	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 24 janvier 1735-15 mai 1745.
Résultat n°22	2 lots 104 medias	1er juillet 1737-20 novembre 1740.	Cote 00529, 10C475	Date 1737-1740	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er juillet 1737-20 novembre 1740.
Résultat n°23	2 lots 54 medias	20 mai 1738-24 décembre 1744.	Cote 00572, 10C515	Date 1738-1744	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 20 mai 1738-24 décembre 1744.
Résultat n°24	2 lots 104 medias	20 novembre 1740-10 juin 1743.	Cote 00530, 10C476	Date 1740-1743	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 novembre 1740-10 juin 1743.
Résultat n°25	2 lots 104 medias	10 juin 1743-16 février 1746.	Cote 00531, 10C477	Date 1743-1746	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 juin 1743-16 février 1746.
Résultat n°26	2 lots 54 medias	24 décembre 1744-4 mai 1750.	Cote 00573, 10C516	Date 1744-1750	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 24 décembre 1744-4 mai 1750.
Résultat n°27	2 lots 54 medias	15 mai 1745-11 août 1755.	Cote 00563, 10C507	Date 1745-1755	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 15 mai 1745-11 août 1755.
Résultat n°28	2 lots 104 medias	18 février 1746-16 mai 1748.	Cote 00532, 10C478	Date 1746-1748	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 février 1746-16 mai 1748.
Résultat n°29	2 lots 104 medias	17 mai 1748-4 mai 1750.	Cote 00533, 10C479	Date 1748-1750	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 mai 1748-4 mai 1750.
Résultat n°30	2 lots 54 medias	4 mai 1750-28 février 1756.	Cote 00574, 10C517	Date 1750-1756	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 4 mai 1750-28 février 1756.
Résultat n°31	2 lots 104 medias	4 mai 1750-20 janvier 1752.	Cote 00534, 10C480	Date 1750-1752	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 mai 1750-20 janvier 1752.
Résultat n°32	2 lots 40 medias	Table alphabétique des baux.	Cote 00591, 10C532	Date 26 septembre 1750-5 floréaI an IX	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des baux.
Résultat n°33	2 lots 104 medias	20 janvier 1752-10 septembre 1753.	Cote 00535, 10C481	Date 1752-1753	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 janvier 1752-10 septembre 1753.
Résultat n°34	2 lots 66 medias	Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.	Cote 00590, 10C2327	Date Février 1752-décembre 1792	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.
Résultat n°35	2 lots 24 medias	Table alphabétique des successions acquittées.	Cote 00583, 10C526	Date 24 juillet 1752-9 juin 1793	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°36	2 lots 104 medias	10 septembre 1753-5 mai 1755.	Cote 00536, 10C482	Date 1753-1755	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 septembre 1753-5 mai 1755.
Résultat n°37	2 lots 54 medias	18 août 1755-12 décembre 1764.	Cote 00564, 10C508	Date 1755-1764	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 18 août 1755-12 décembre 1764.
Résultat n°38	2 lots 104 medias	7 mai 1755-31 décembre 1756.	Cote 00537, 10C483	Date 1755-1756	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 mai 1755-31 décembre 1756.
Résultat n°39	2 lots 54 medias	3 mars 1756-24 janvier 1760.	Cote 00575, 10C518	Date 1756-1760	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 3 mars 1756-24 janvier 1760.
Résultat n°40	2 lots 104 medias	31 décembre 1756-5 juin 1758.	Cote 00538, 10C484	Date 1756-1758	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 31 décembre 1756-5 juin 1758.
Résultat n°41	2 lots 105 medias	5 juin 1758-4 décembre 1759.	Cote 00539, 10C485	Date 1758-1759	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 juin 1758-4 décembre 1759.
Résultat n°42	2 lots 104 medias	4 décembre 1759-23 juillet 1761.	Cote 00540, 10C486	Date 1759-1761	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 décembre 1759-23 juillet 1761.
Résultat n°43	2 lots 53 medias	24 janvier 1760-26 juin 1765.	Cote 00576, 10C519	Date 1760-1765	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 24 janvier 1760-26 juin 1765.
Résultat n°44	2 lots 104 medias	24 juillet 1761-5 avril 1763.	Cote 00541, 10C487	Date 1761-1763	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 juillet 1761-5 avril 1763.
Résultat n°45	2 lots 26 medias	Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.	Cote 00584, 10C527	Date 9 décembre 1761-8 juillet 1793	Lieu -	Type de document Table des donations
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°46	2 lots 94 medias	Table alphabétique des sépultures.	Cote 00582, 10C525	Date 1er janvier 1762-30 mai 1793	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des sépultures.
Résultat n°47	2 lots 104 medias	6 avril 1763-10 janvier 1765.	Cote 00542, 10C488	Date 1763-1765	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 avril 1763-10 janvier 1765.
Résultat n°48	2 lots 55 medias	17 décembre 1764-31 avril 1773.	Cote 00565, 10C509	Date 1764-1773	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 17 décembre 1764-31 avril 1773.
Résultat n°49	2 lots 50 medias	1er février 1765-12 décembre 1787.	Cote 00586, 10C528	Date 1765-1787	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er février 1765-12 décembre 1787.
Résultat n°50	2 lots 105 medias	28 juin 1765-31 août 1773.	Cote 00577, 10C520	Date 1765-1773	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 28 juin 1765-31 août 1773.
Résultat n°51	2 lots 104 medias	10 janvier 1765-10 mai 1767.	Cote 00543, 10C489	Date 1765-1767	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 janvier 1765-10 mai 1767.
Résultat n°52	2 lots 21 medias	Pièces annexes aux registres du centième denier.	Cote 00581, 10C524	Date 25 avril 1765-20 octobre 1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°53	2 lots 104 medias	11 mai 1767-14 mars 1769.	Cote 00544, 10C490	Date 1767-1769	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 mai 1767-14 mars 1769.
Résultat n°54	2 lots 18 medias	Table alphabétique des co-partageants.	Cote 00589, 10C531	Date Février 1767-21 novembre 1807	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°55	2 lots 23 medias	Table alphabétique des partages.	Cote 00588, 10C530	Date Février 1767-21 novembre 1807	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table alphabétique des partages.
Résultat n°56	2 lots 24 medias	Table des baux des biens des gens de mainmorte.	Cote 00592, 10C533	Date 14 mai 1767-12 octobre 1784	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°57	2 lots 204 medias	14 mars 1769-1er décembre 1772.	Cote 00545, 10C491	Date 1769-1772	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 mars 1769-1er décembre 1772.
Résultat n°58	2 lots 204 medias	2 décembre 1772-19 juin 1776.	Cote 00546, 10C492	Date 1772-1776	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 décembre 1772-19 juin 1776.
Résultat n°59	2 lots 105 medias	1er septembre 1773-1er janvier 1783.	Cote 00566, 10C510	Date 1773-1783	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 1er septembre 1773-1er janvier 1783.
Résultat n°60	2 lots 105 medias	1er septembre 1773-7 mai 1779.	Cote 00578, 10C521	Date 1773-1779	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 1er septembre 1773-7 mai 1779.
Résultat n°61	2 lots 104 medias	20 juin 1776-31 mars 1778.	Cote 00547, 10C493	Date 1776-1778	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 juin 1776-31 mars 1778.
Résultat n°62	2 lots 104 medias	1er avril 1778-31 décembre 1779.	Cote 00548, 10C494	Date 1778-1779	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1778-31 décembre 1779.
Résultat n°63	2 lots 38 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 00594, 10C535	Date 31 octobre 1778-20 octobre 1793	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°64	2 lots 107 medias	8 mai 1779-20 décembre 1784.	Cote 00579, 10C522	Date 1779-1784	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 8 mai 1779-20 décembre 1784.
Résultat n°65	2 lots 105 medias	1er janvier 1780-14 novembre 1781.	Cote 00549, 10C495	Date 1780-1781	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1780-14 novembre 1781.
Résultat n°66	2 lots 204 medias	15 novembre 1781-31 janvier 1785.	Cote 00550, 10C496	Date 1781-1785	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 novembre 1781-31 janvier 1785.
Résultat n°67	2 lots 56 medias	14 janvier 1783-23 juin 1787.	Cote 00567, 10C511	Date 1783-1787	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 14 janvier 1783-23 juin 1787.
Résultat n°68	2 lots 59 medias	30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.	Cote 00587, 10C529	Date 1784-1803	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 30 décembre 1784-23 pluviôse an XI.
Résultat n°69	2 lots 109 medias	21 décembre 1784-21 janvier 1789.	Cote 00580, 10C523	Date 1784-1789	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Centième denier. 21 décembre 1784-21 janvier 1789.
Résultat n°70	2 lots 204 medias	1er février 1785-22 décembre 1787.	Cote 00551, 10C497	Date 1785-1787	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er février 1785-22 décembre 1787.
Résultat n°71	2 lots 204 medias	23 décembre 1787-7 mai 1790.	Cote 00552, 10C498	Date 1787-1790	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 décembre 1787-7 mai 1790.
Résultat n°72	2 lots 53 medias	24 juin 1787-31 janvier 1791.	Cote 00568, 10C512	Date 1787-1791	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Insinuation suivant le tarif. 24 juin 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°73	2 lots 118 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 00593, 10C534	Date Juillet 1788-vendémiaire an III	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°74	2 lots 204 medias	7 mai 1790-16 février 1792.	Cote 00553, 10C499	Date 1790-1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 mai 1790-16 février 1792.
Résultat n°75	1 media	1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).	Cote 05512, 3Q7/321	Date 1791-1793	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).
Résultat n°76	2 lots 74 medias	Janvier 1792-1er vendémiaire an IX.	Cote 05708, 3Q7/511	Date 1792-An IX	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. Janvier 1792-1er vendémiaire an IX.
Résultat n°77	1 media	16 février 1792-8 mai 1793 (volume 40).	Cote 05187, 3Q7/1	Date 1792-1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 16 février 1792-8 mai 1793 (volume 40).
Résultat n°78	1 media	1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).	Cote 05513, 3Q7/322	Date 1793-An VI	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).
Résultat n°79	2 lots 73 medias	1793-décembre 1807 (volume 2).	Cote 05792, 3Q7/587	Date 1793-1807	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des décès. 1793-décembre 1807 (volume 2).
Résultat n°80	1 media	11 mai 1793-16 pluviôse an II (volume 41).	Cote 05188, 3Q7/2	Date 1793-An II	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 11 mai 1793-16 pluviôse an II (volume 41).

Résultats de la recherche

11 mai 1693-16 décembre 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 juin 1709-26 mai 1714.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 juin 1711-13 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 mai 1714-6 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er avril 1715-23 mai 1717.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 avril 1715-28 juin 1717.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

23 mai 1717-8 juillet 1719.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 juillet 1717-31 janvier 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 juillet 1719-28 juin 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 février 1720-28 juin 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 novembre 1722-8 octobre 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

31 décembre 1722-26 mars 1727.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 octobre 1725-25 octobre 1727.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 mars 1727-27 janvier 1735.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 octobre 1727-2 mars 1731.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 mars 1727-2 mars 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 mars 1731-23 avril 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 mars 1733-14 mai 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 avril 1733-15 février 1735.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 février 1735-30 juin 1737.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 janvier 1735-15 mai 1745.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er juillet 1737-20 novembre 1740.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 mai 1738-24 décembre 1744.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 novembre 1740-10 juin 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 juin 1743-16 février 1746.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 décembre 1744-4 mai 1750.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 mai 1745-11 août 1755.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 février 1746-16 mai 1748.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 mai 1748-4 mai 1750.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 mai 1750-28 février 1756.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 mai 1750-20 janvier 1752.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Table alphabétique des baux.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 janvier 1752-10 septembre 1753.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Table alphabétique des successions acquittées.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 septembre 1753-5 mai 1755.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 août 1755-12 décembre 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 mai 1755-31 décembre 1756.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 mars 1756-24 janvier 1760.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

31 décembre 1756-5 juin 1758.