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58 résultats

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  1. Résultat n°1
    Almanach du facteur 2015.

    2 lots 19 medias

    Almanach du facteur 2015.

    Date

    2015

    Cote

    30Fi84

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach du facteur 2015.
  2. Résultat n°2
    Prisme3.

    1 media

    Prisme3.

    Date

    2002-2013

    Cote

    6176W3

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Brignais.
    • Prisme3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Brignais.

    1 media

    Brignais.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6176W96

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Brignais.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    France Salaisons.

    1 media

    France Salaisons.

    Date

    2007-2010

    Cote

    6176W2

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Brignais.
    • France Salaisons.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Permis n°69-027-08-00021 à 69-027-08-00042.

    1 media

    Permis n°69-027-08-00021 à 69-027-08-00042.

    Date

    2008

    Cote

    5961W5

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Brignais.
    • Permis n°69-027-08-00021 à 69-027-08-00042.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7
    Permis n°69-027-08-00001 à 69-027-08-00020.

    1 media

    Permis n°69-027-08-00001 à 69-027-08-00020.

    Date

    2008

    Cote

    5961W4

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Brignais.
    • Permis n°69-027-08-00001 à 69-027-08-00020.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9
    Brignais.

    1 media

    Brignais.

    Date

    2005

    Cote

    6189W1

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Brignais.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    OPAC (Brignais).

    1 media

    OPAC (Brignais).

    Date

    2001

    Cote

    5206W/7

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • OPAC (Brignais).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  11. Résultat n°11

    Brignais.

    Date

    1984-1997

    Cote

    6155W7

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Brignais.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Le Breuil, Brignais et Bron.

    1 media

    Le Breuil, Brignais et Bron.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W1

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Breuil, Brignais et Bron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 85112, 85114 et 85115.

    Date

    1985

    Cote

    3679W36

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85112, 85114 et 85115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Marchés 84003 à 84020.

    Date

    1984

    Cote

    3679W28

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84003 à 84020.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Brignais, contournement Est de la commune.

    Date

    1978-1980

    Cote

    4527W229

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes nationales (RN).
    • Route nationale n°7 (RN7).
    • Brignais, contournement Est de la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881, 93853 et 94024.

    1 media

    Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881, 93853 et 94024.

    Date

    1972-1977

    Cote

    3610W2

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°82036, 82689, 86583, 91333, 91852, 93881,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    1 media

    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W41

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279, 12323, 12324, 12328, 12346 et 12378.

    1 media

    Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279, 12323, 12324, 12328, 12346 et 12378.

    Date

    1975

    Cote

    3610W22

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12143, 12157, 12163, 12185, 12209, 12279,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Brignais et Saint-Genis-Laval, déviation du chemin.

    Date

    1972-1974

    Cote

    4527W145

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°42 (CD42).
    • Brignais et Saint-Genis-Laval, déviation du chemin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière