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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Corbas. Les Balmes.

    1 media

    Corbas. Les Balmes.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4403

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Corbas. Les Balmes.
  3. Résultat n°3

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Corbas. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Corbas. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi466

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Corbas. Vues multiples en mosaïque.
  5. Résultat n°5
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W40

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    1 media

    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Date

    1951-1967

    Cote

    3522W57

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Enquête publique.

    Date

    1980

    Cote

    4527W183

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Marchés 79103 à 79118.

    Date

    1979

    Cote

    3679W10

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79103 à 79118.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    OPAC du Rhône.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/41

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Corbas.
    • OPAC du Rhône.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  10. Résultat n°10
    De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

    1 media

    De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

    Date

    2013

    Cote

    5885W/12

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2013.
    • De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  11. Résultat n°11

    Marchés 79061 à 79079.

    Date

    1979

    Cote

    3679W8

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79061 à 79079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5962W41

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    SCI Le Clos des Mésanges.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/42

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Corbas.
    • SCI Le Clos des Mésanges.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  14. Résultat n°14
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  15. Résultat n°15
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  16. Résultat n°16
    Corbas.

    1 media

    Corbas.

    Date

    2002-2007

    Cote

    6176W98

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Corbas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Wicanton.

    1 media

    Wicanton.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6176W12

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Corbas.
    • Wicanton.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Permis n°151/2955 à 179/1439.

    1 media

    Permis n°151/2955 à 179/1439.

    Date

    1955-1967

    Cote

    3522W56

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°151/2955 à 179/1439.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Permis n°81/0000 à 93/0000.

    1 media

    Permis n°81/0000 à 93/0000.

    Date

    1958-1967

    Cote

    3522W53

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°81/0000 à 93/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    1 media

    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Date

    1967-1971

    Cote

    3522W43

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Almanach du facteur 2015.

    2 lots 19 medias

    Almanach du facteur 2015.

    Date

    2015

    Cote

    30Fi84

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach du facteur 2015.
  22. Résultat n°22

    P-V.

    Date

    1989-1998

    Cote

    6155W22

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corbas.
    • P-V.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23
    Pôle agro-alimentaire.

    1 media

    Pôle agro-alimentaire.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6189W41

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Corbas.
    • Pôle agro-alimentaire.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24

    D-N.

    Date

    1985-1999

    Cote

    6155W21

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corbas.
    • D-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Expropriation.

    Date

    1980-1987

    Cote

    4527W185

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Expropriation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26
    Corbas. Vue générale.

    1 media

    Corbas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi464

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Corbas. Vue générale.
  27. Résultat n°27

    Etude.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W182

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Etude.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Permis n°PC06257, PC20484, PC291870021, PC296870009 et PC296880005.

    Date

    1974-1988

    Cote

    4568W1

    • Contexte : 4568W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC06257, PC20484, PC291870021, PC296870009...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30

    Marchés 80046 à 80068.

    Date

    1980

    Cote

    3679W14

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80046 à 80068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Permis n°PC273860016, PC273870053, PC273880003, PC273880002, PC273880091 et PC273920041 à Corbas.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W39

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC273860016, PC273870053, PC273880003, PC273880002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    B-Co.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W20

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corbas.
    • B-Co.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    1 media

    Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W29

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    2006-2007.

    1 media

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6189W39

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Corbas.
    • Centre pénitencier.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35

    Permis n°PC273910031, PC279920051, PC273920052, PC107860009, PC107870003, PC107870005, PC107920005 et PC107930006.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W38

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC273910031, PC279920051, PC273920052, PC107860009,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Warning.

    1 media

    Warning.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6176W13

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Corbas.
    • Warning.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  37. Résultat n°37

    Marchés 85085 à 85110.

    Date

    1985

    Cote

    3679W35

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85085 à 85110.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Corbas. Vue générale.

    1 media

    Corbas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi463

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Corbas. Vue générale.
  39. Résultat n°39
    Corbas. Vue générale.

    1 media

    Corbas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi465

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Corbas. Vue générale.
  40. Résultat n°40
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6189W40

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Corbas.
    • Centre pénitencier.
    • 2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône