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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    1 media

    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Date

    1951-1967

    Cote

    3522W57

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Permis n°151/2955 à 179/1439.

    1 media

    Permis n°151/2955 à 179/1439.

    Date

    1955-1967

    Cote

    3522W56

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°151/2955 à 179/1439.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°81/0000 à 93/0000.

    1 media

    Permis n°81/0000 à 93/0000.

    Date

    1958-1967

    Cote

    3522W53

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°81/0000 à 93/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    1 media

    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Date

    1967-1971

    Cote

    3522W43

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC06257, PC20484, PC291870021, PC296870009 et PC296880005.

    Date

    1974-1988

    Cote

    4568W1

    • Contexte : 4568W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC06257, PC20484, PC291870021, PC296870009...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    1 media

    Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W29

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Marchés 79103 à 79118.

    Date

    1979

    Cote

    3679W10

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79103 à 79118.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Marchés 79061 à 79079.

    Date

    1979

    Cote

    3679W8

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79061 à 79079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Enquête publique.

    Date

    1980

    Cote

    4527W183

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Expropriation.

    Date

    1980-1987

    Cote

    4527W185

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Expropriation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Etude.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W182

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Etude.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Marchés 80046 à 80068.

    Date

    1980

    Cote

    3679W14

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80046 à 80068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    D-N.

    Date

    1985-1999

    Cote

    6155W21

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corbas.
    • D-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Marchés 85085 à 85110.

    Date

    1985

    Cote

    3679W35

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85085 à 85110.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Permis n°PC273860016, PC273870053, PC273880003, PC273880002, PC273880091 et PC273920041 à Corbas.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W39

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC273860016, PC273870053, PC273880003, PC273880002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC273910031, PC279920051, PC273920052, PC107860009, PC107870003, PC107870005, PC107920005 et PC107930006.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W38

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC273910031, PC279920051, PC273920052, PC107860009,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    P-V.

    Date

    1989-1998

    Cote

    6155W22

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Corbas.
    • P-V.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière