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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5

    Le-Bois-d'Oingt, Lentilly, Les Sauvages.

    Date

    1967-2002

    Cote

    6155W104

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Le-Bois-d'Oingt, Lentilly, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    1 media

    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    Date

    1975-1978

    Cote

    3610W35

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Legny, Lentilly, Les Ardillats.

    Date

    1982-2003

    Cote

    6155W38

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Legny, Lentilly, Les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Plans.

    Date

    1985-1986

    Cote

    6158W/1

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC112860060, PC112860067, PC115860002, PC141860001, PC141860035, PC149860043, PC112870001, PC149870009 et PC149870026.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4564W2

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC112860060, PC112860067, PC115860002, PC141860001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Marchés 87087 à 87127.

    Date

    1987

    Cote

    3679W47

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87087 à 87127.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC096900019, PC096900037, PC096900041, PC112900008 et PC121900004.

    Date

    1990

    Cote

    4565W17

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC096900019, PC096900037, PC096900041, PC112900008...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Lentilly, aménagement de la voie.

    Date

    1991

    Cote

    4527W230

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes nationales (RN).
    • Route nationale n°7 (RN7).
    • Lentilly, aménagement de la voie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Permis n°PC112910051, PC112910057, PC149910017, PC149910023, PC286910082 et PC286910104.

    Date

    1991

    Cote

    4564W19

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC112910051, PC112910057, PC149910017, PC149910023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Programme, esquisse.

    Date

    1996-1997

    Cote

    6158W/2

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Programme, esquisse.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  18. Résultat n°18

    Extension.

    Date

    1998

    Cote

    6158W/3

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Extension.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  19. Résultat n°19

    Plateau sportif.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6158W/4

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Plateau sportif.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  20. Résultat n°20

    Réfection de la demi-pension.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/5

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
    • Réfection de la demi-pension.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction