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  1. Résultat n°1
    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    1 media

    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement…

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1992

    Cote

    10671, 5540W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement…
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    10603, 5537W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

    Cote

    10573, 5536W69

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Acquisitions foncières.

    1 media

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes…
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    10609, 5537W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section BA. Feuille remaniée pour 1985. Feuille annulée, section remembrée en ZC.

    1 media

    Section BA. Feuille remaniée pour 1985. Feuille annulée, section remembrée en ZC.

    Cote

    10644, 5537W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BA. Feuille remaniée pour 1985. Feuille annulée,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Meyzieu, Millery, Mions.

    1 media

    Meyzieu, Millery, Mions.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W17

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Meyzieu, Millery, Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés foncières.

    1 media

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P151/2

    • Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
    • Mions.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980. Plan annulé. Remaniement 1985.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980. Plan annulé. Remaniement 1985.

    Cote

    10572, 5536W69

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Mions.

    1 media

    Mions.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2048

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône.
    • Mions.
  12. Résultat n°12
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1992

    Cote

    10674, 5540W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement…
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition pour 1980.

    Cote

    10571, 5536W69

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1938. 3e édition…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Feuille 97. II-5-229-31.

    2 lots 2 medias

    Feuille 97. II-5-229-31.

    Date

    1969

    Cote

    6280W124

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 97. II-5-229-31.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15
    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1975.

    Cote

    10577, 5536W69

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Rénovation : plans minutes de conservation PMC).
    • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. Réédité…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    10675, 5540W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement…
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139, PC290900109 et PC290900013.

    Date

    1990

    Cote

    4564W74

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Enquête publique.

    1 media

    Enquête publique.

    Date

    1980

    Cote

    4527W183

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes…
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Section AD. Feuille remaniée pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1985.

    Cote

    10626, 5639W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Mions.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre