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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Date

    1976-2000

    Cote

    6155W95

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Marchés 85145 et 85146.

    Date

    1985

    Cote

    3679W38

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85145 et 85146.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Marchés 87169 à 87192.

    Date

    1987

    Cote

    3679W50

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87169 à 87192.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Vourles.

    1 media

    Vourles.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6189W372

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vourles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  7. Résultat n°7
    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    1 media

    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W26

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117, PC268900050, PC286900011, PC286900089, PC286900138, PC296900004, PC296900014, PC296900026, PC296900031 et PC296900033.

    Date

    1990

    Cote

    4565W19

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Villié-Morgon-Yzeron.

    1 media

    Villié-Morgon-Yzeron.

    Date

    1903-1910

    Cote

    5Q173

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Villié-Morgon-Yzeron.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Cheminement piéton (Vourles).

    1 media

    Cheminement piéton (Vourles).

    Date

    1999-2003

    Cote

    5206W/5

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Cheminement piéton (Vourles).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  11. Résultat n°11
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12

    Marchés 82011 à 82031.

    Date

    1982

    Cote

    3679W23

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82011 à 82031.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015, PC267890022, PC268890009 et PC271890079.

    Date

    1989

    Cote

    4565W14

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Vourles. Quartier Monbel.

    1 media

    Vourles. Quartier Monbel.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3928

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vourles. Quartier Monbel.
  15. Résultat n°15

    Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône, Villié-Morgon.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W32

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC211880001, PC211880016, PC268880031, PC296880001, PC296880004 et PC296880014.

    Date

    1988

    Cote

    4565W12

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC211880001, PC211880016, PC268880031, PC296880001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement