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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

1 media

Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.
Cote
5059W22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°2
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

1 media

Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).
Cote
5020W8
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Économie, agriculture, transports, développement durable....
Résultat n°3
Action sociale : notes, rapports, correspondance.

1 media

Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Cote
5020W/12
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
  • Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Résultat n°4
Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.

1 media

Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.
Cote
5059W24
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du...
Résultat n°5
Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

1 media

Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).
Cote
5020W6
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes...
Résultat n°6
2002.

1 media

2002.
Cote
5059W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2002.
Résultat n°7
Tempête de décembre 1999, gestion de crise.

1 media

Tempête de décembre 1999, gestion de crise.
Cote
5059W21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Tempête de décembre 1999, gestion de crise.
Résultat n°8
2005.

1 media

2005.
Cote
5059W6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2005.
Résultat n°9
Données générales et statistiques relatives au canton d'Amplepuis.

1 media

Données générales et statistiques relatives au canton d'Amplepuis.
Cote
5020W/10
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
  • Données générales et statistiques relatives au canton...
Résultat n°10
Discours.

1 media

Discours.
Cote
5020W/5
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Discours.
Résultat n°11
Action sociale, culture, collèges, technologies de l'information, musée des confluences.

1 media

Action sociale, culture, collèges, technologies de l'information, musée des confluences.
Cote
5020W9
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Action sociale, culture, collèges, technologies de...
Résultat n°12
R-Z.

1 media

R-Z.
Cote
5020W/4
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Interventions.
  • R-Z.
Résultat n°13
A-D.

1 media

A-D.
Cote
5020W/2
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Interventions.
  • A-D.
Résultat n°14
E-Q.

1 media

E-Q.
Cote
5020W/3
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Interventions.
  • E-Q.
Résultat n°15
2012.

1 media

2012.
Cote
5059W13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2012.
Résultat n°16
2006.

1 media

2006.
Cote
5059W7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2006.
Résultat n°17
2008.

1 media

2008.
Cote
5059W9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2008.
Résultat n°18
2004.

1 media

2004.
Cote
5059W5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2004.
Résultat n°19
2010.

1 media

2010.
Cote
5059W11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2010.
Résultat n°20
2011.

1 media

2011.
Cote
5059W12
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2011.
Résultat n°21
Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (Parilly), participation du Département.

1 media

Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (Parilly), participation du Département.
Cote
5059W25
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Équipements sportifs et mémoriels.
  • Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie,...
Résultat n°22
2001.

1 media

2001.
Cote
5059W2
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2001.
Résultat n°23
Nouvelle bonification indiciaire (NBI).

1 media

Nouvelle bonification indiciaire (NBI).
Cote
5059W19
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Ressources humaines du département.
  • Nouvelle bonification indiciaire (NBI).
Résultat n°24
Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition des particuliers et des associations contre les nouvelles mesures.

1 media

Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition des particuliers et des associations contre les nouvelles mesures.
Cote
5059W23
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition...
Résultat n°25
2013.

1 media

2013.
Cote
5059W14
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2013.
Résultat n°26
Agriculture, association Beaujolais vert : rapports, notes, contrats.

1 media

Agriculture, association Beaujolais vert : rapports, notes, contrats.
Cote
5020W/11
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
  • Agriculture, association Beaujolais vert : rapports,...
Résultat n°27
2009.

1 media

2009.
Cote
5059W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2009.
Résultat n°28
2003.

1 media

2003.
Cote
5059W4
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2003.
Résultat n°29
2014-2015.

1 media

2014-2015.
Cote
5059W15
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2014-2015.
Résultat n°30
Taxes foncières.

1 media

Taxes foncières.
Cote
5059W16
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Domaines spécifiques.
  • Taxes foncières.
Résultat n°31
Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.

1 media

Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.
Cote
5059W26
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Équipements sportifs et mémoriels.
  • Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.
Résultat n°32
2000.

1 media

2000.
Cote
5059W1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2000.
Résultat n°33
Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), groupe de travail "Régime indemnitaire'.

1 media

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), groupe de travail "Régime indemnitaire'.
Cote
5059W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Ressources humaines du département.
  • Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT),...
Résultat n°34
Réforme territoriale et création de la métropole : projet.

1 media

Réforme territoriale et création de la métropole : projet.
Cote
5020W7
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Réforme territoriale et création de la métropole :...
Résultat n°35
Communication institutionnelle en période pré-électorale.

1 media

Communication institutionnelle en période pré-électorale.
Cote
5059W18
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Communication institutionnelle en période pré-électorale.
Résultat n°36
Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).

1 media

Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).
Cote
5059W17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Domaines spécifiques.
  • Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).
Résultat n°37
2007.

1 media

2007.
Cote
5059W8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2007.
Résultat n°38
Correspondance.

1 media

Correspondance.
Cote
5020W/1
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Correspondance.
Résultat n°39
Boulodrome départemental de Dardilly.

1 media

Boulodrome départemental de Dardilly.
Cote
5059W27
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Équipements sportifs et mémoriels.
  • Boulodrome départemental de Dardilly.