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  1. Résultat n°1
    Commune d'Ancy.

    55 medias

    Commune d'Ancy.

    Date

    1800-1818

    Cote

    EDEPOT8/ 1

    • Contexte : Commune d'Ancy.

    Producteur :

    ANCY (RHONE, FRANCE)

  2. Résultat n°2

    Répertoire.

    Date

    1816-1965

    Cote

    3752W9

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Arrêtés municipaux.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  3. Résultat n°3

    1964-1982.

    Date

    1964-1982

    Cote

    3752W3

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Arrêtés municipaux.
    • Arrêtés.
    • 1964-1982.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Travaux d'utilité publique.

    1 media

    Travaux d'utilité publique.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2076W 1-2076W13

    • Contexte : Travaux d'utilité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  5. Résultat n°5

    Affaires communales.

    Date

    1949-1984

    Cote

    1659W 624-1659W632

    • Contexte : Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  6. Résultat n°6

    Personnel communal.

    Date

    1941-1978

    Cote

    883W 307-883W490

    • Contexte : Personnel communal.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/1er bureau

  7. Résultat n°7

    1818-1930.

    Date

    1818-1930

    Cote

    3752W1

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Arrêtés municipaux.
    • Arrêtés.
    • 1818-1930.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8

    1936-1963.

    Date

    1936-1963

    Cote

    3752W2

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Arrêtés municipaux.
    • Arrêtés.
    • 1936-1963.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône