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Résultats de la recherche

  • 1
    13 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    13 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    02097, 10C1913

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 13 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00517, 10C463

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    15 juin 1693-23 mars 1694.

    2 lots 64 medias

    15 juin 1693-23 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01759, 10C1617

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 juin 1693-23 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    18 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    18 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01758, 10C1616

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 18 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    2 lots 25 medias

    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Date

    1693-1693

    Cote

    00431, 10C388

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    26 mai 1693-8 octobre 1693.

    2 lots 16 medias

    26 mai 1693-8 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00661, 10C595

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
    • 26 mai 1693-8 octobre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    1er juillet 1693-6 mai 1694.

    2 lots 153 medias

    1er juillet 1693-6 mai 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02397, 10C2186

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er juillet 1693-6 mai 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    2 lots 154 medias

    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00291, 10C258

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01588, 10C1465

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    2 lots 54 medias

    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01890, 10C1732

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    2 lots 64 medias

    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00597, 10C536

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    2 juillet 1693-25 février 1695.

    2 lots 72 medias

    2 juillet 1693-25 février 1695.

    Date

    1693-1695

    Cote

    00878, 10C792

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 juillet 1693-25 février 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01480, 10C1368

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    15 mai 1693-27 juillet 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-27 juillet 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00665, 10C597

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-27 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    27 juillet 1693-23 mars 1694.

    2 lots 64 medias

    27 juillet 1693-23 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00666, 10C598

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 juillet 1693-23 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    12 septembre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    12 septembre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00662, 10C596

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
    • 12 septembre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    11 juin 1693-1er avril 1694.

    2 lots 65 medias

    11 juin 1693-1er avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02098, 10C1914

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 11 juin 1693-1er avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes