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Résultats de la recherche

  • 1
    4 mai 1770-9 août 1773.

    2 lots 105 medias

    4 mai 1770-9 août 1773.

    Date

    1770-1773

    Cote

    00784, 10C712

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 4 mai 1770-9 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    12 février 1751-27 février 1754.

    2 lots 53 medias

    12 février 1751-27 février 1754.

    Date

    1751-1754

    Cote

    00387, 10C351

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 12 février 1751-27 février 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    26 mai 1780-1er juin 1782.

    2 lots 105 medias

    26 mai 1780-1er juin 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    00788, 10C716

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 26 mai 1780-1er juin 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 375 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    20 août 1729-30 novembre 1759

    Cote

    01852, 10C1706

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    6 février 1775-11 août 1777.

    2 lots 53 medias

    6 février 1775-11 août 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    02488, 10C2274

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 6 février 1775-11 août 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    28 janvier 1772-30 août 1773.

    2 lots 53 medias

    28 janvier 1772-30 août 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    00397, 10C361

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 28 janvier 1772-30 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    18 août 1774-17 janvier 1780.

    2 lots 53 medias

    18 août 1774-17 janvier 1780.

    Date

    1774-1780

    Cote

    00655, 10C590

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Chamelet.
    • Centième denier.
    • 18 août 1774-17 janvier 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    23 avril 1720-18 juin 1725.

    2 lots 17 medias

    23 avril 1720-18 juin 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00861, 10C778

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 avril 1720-18 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    2 lots 58 medias

    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Date

    1729-1749

    Cote

    02054, 10C1880

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    27 août 1714-12 avril 1715.

    2 lots 14 medias

    27 août 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00752, 10C682

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 27 août 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    4 septembre 1773-13 octobre 1778.

    2 lots 57 medias

    4 septembre 1773-13 octobre 1778.

    Date

    1773-1778

    Cote

    00485, 10C440

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier.
    • 4 septembre 1773-13 octobre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    11 août 1757-11 avril 1761.

    2 lots 54 medias

    11 août 1757-11 avril 1761.

    Date

    1757-1761

    Cote

    01552, 10C1436

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 août 1757-11 avril 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    6 juillet 1739-5 novembre 1747.

    2 lots 57 medias

    6 juillet 1739-5 novembre 1747.

    Date

    1739-1747

    Cote

    01838, 10C1692

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Centième denier.
    • 6 juillet 1739-5 novembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 21
    18 mars 1786-5 février 1789.

    2 lots 105 medias

    18 mars 1786-5 février 1789.

    Date

    1786-1789

    Cote

    00252, 10C231

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 18 mars 1786-5 février 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 22
    9 janvier 1757-11 juillet 1759.

    2 lots 54 medias

    9 janvier 1757-11 juillet 1759.

    Date

    1757-1759

    Cote

    00241, 10C220

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 9 janvier 1757-11 juillet 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 23
    27 février 1754-24 février 1756.

    2 lots 53 medias

    27 février 1754-24 février 1756.

    Date

    1754-1756

    Cote

    00388, 10C352

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 27 février 1754-24 février 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 24
    12 juillet 1737-27 juillet 1742.

    2 lots 54 medias

    12 juillet 1737-27 juillet 1742.

    Date

    1737-1742

    Cote

    00774, 10C702

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 12 juillet 1737-27 juillet 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 25
    1er mars 1717-30 juin 1720.

    2 lots 41 medias

    1er mars 1717-30 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00755, 10C685

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 1er mars 1717-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 26
    2 juillet 1755-10 décembre 1758.

    2 lots 54 medias

    2 juillet 1755-10 décembre 1758.

    Date

    1755-1758

    Cote

    00778, 10C706

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 2 juillet 1755-10 décembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 27
    22 mai 1753-16 janvier 1759.

    2 lots 54 medias

    22 mai 1753-16 janvier 1759.

    Date

    1753-1759

    Cote

    02286, 10C2087

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 22 mai 1753-16 janvier 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 28
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 29
    4 mai 1750-28 février 1756.

    2 lots 54 medias

    4 mai 1750-28 février 1756.

    Date

    1750-1756

    Cote

    00574, 10C517

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 4 mai 1750-28 février 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 30
    16 janvier 1766-27 mars 1767.

    2 lots 55 medias

    16 janvier 1766-27 mars 1767.

    Date

    1766-1767

    Cote

    00782, 10C710

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 16 janvier 1766-27 mars 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 31
    2 juillet 1773-9 juillet 1779.

    2 lots 53 medias

    2 juillet 1773-9 juillet 1779.

    Date

    1773-1779

    Cote

    00918, 10C830

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Centième denier.
    • 2 juillet 1773-9 juillet 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 32
    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    2 lots 15 medias

    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00212, 10C193

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 33
    14 février 1754-3 août 1757.

    2 lots 53 medias

    14 février 1754-3 août 1757.

    Date

    1754-1757

    Cote

    01551, 10C1435

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 14 février 1754-3 août 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 34
    20 juin 1734-25 septembre 1738.

    2 lots 54 medias

    20 juin 1734-25 septembre 1738.

    Date

    1734-1738

    Cote

    00233, 10C212

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 20 juin 1734-25 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 35
    17 février 1755-1er janvier 1765.

    2 lots 51 medias

    17 février 1755-1er janvier 1765.

    Date

    1755-1765

    Cote

    00916, 10C828

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Centième denier.
    • 17 février 1755-1er janvier 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 36
    23 août 1765-9 février 1769.

    2 lots 55 medias

    23 août 1765-9 février 1769.

    Date

    1765-1769

    Cote

    01554, 10C1438

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 23 août 1765-9 février 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 37
    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    2 lots 53 medias

    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Date

    1707-1712

    Cote

    02154, 10C1968

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 38
    18 octobre 1768-12 septembre 1770.

    2 lots 53 medias

    18 octobre 1768-12 septembre 1770.

    Date

    1768-1770

    Cote

    00395, 10C359

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 18 octobre 1768-12 septembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 39
    2 novembre 1779-10 octobre 1781.

    2 lots 53 medias

    2 novembre 1779-10 octobre 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    00401, 10C365

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 2 novembre 1779-10 octobre 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 40
    22 mai 1734-6 février 1739.

    2 lots 54 medias

    22 mai 1734-6 février 1739.

    Date

    1734-1739

    Cote

    01545, 10C1429

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 22 mai 1734-6 février 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 41
    15 décembre 1747-17 décembre 1749.

    2 lots 54 medias

    15 décembre 1747-17 décembre 1749.

    Date

    1747-1749

    Cote

    00237, 10C216

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 15 décembre 1747-17 décembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 42
    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    2 lots 55 medias

    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Date

    1766-1769

    Cote

    01719, 10C1586

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 43
    15 février 1780-30 janvier 1783.

    2 lots 115 medias

    15 février 1780-30 janvier 1783.

    Date

    1780-1783

    Cote

    00092, 10C83

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 15 février 1780-30 janvier 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 44
    9 décembre 1751-10 décembre 1756.

    2 lots 53 medias

    9 décembre 1751-10 décembre 1756.

    Date

    1751-1756

    Cote

    02184, 10C1993

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 9 décembre 1751-10 décembre 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 45
    2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    2 lots 53 medias

    2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    Date

    1743-1747

    Cote

    02484, 10C2270

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 46
    21 décembre 1784-21 janvier 1789.

    2 lots 109 medias

    21 décembre 1784-21 janvier 1789.

    Date

    1784-1789

    Cote

    00580, 10C523

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 21 décembre 1784-21 janvier 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 47
    1er octobre 1761-6 novembre 1766.

    2 lots 55 medias

    1er octobre 1761-6 novembre 1766.

    Date

    1761-1766

    Cote

    02186, 10C1995

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 1er octobre 1761-6 novembre 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 48
    23 mars 1747-27 novembre 1750.

    2 lots 59 medias

    23 mars 1747-27 novembre 1750.

    Date

    1747-1750

    Cote

    00776, 10C704

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 23 mars 1747-27 novembre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 49
    24 février 1746-7 juillet 1751.

    2 lots 80 medias

    24 février 1746-7 juillet 1751.

    Date

    1746-1751

    Cote

    00480, 10C435

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier.
    • 24 février 1746-7 juillet 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 50
    2 janvier 1733-29 juin 1737.

    2 lots 55 medias

    2 janvier 1733-29 juin 1737.

    Date

    1733-1737

    Cote

    00773, 10C701

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1733-29 juin 1737.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 51
    9 novembre 1775-17 août 1780.

    2 lots 105 medias

    9 novembre 1775-17 août 1780.

    Date

    1775-1780

    Cote

    01848, 10C1702

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Centième denier.
    • 9 novembre 1775-17 août 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 52
    23 août 1760-25 novembre 176.

    2 lots 59 medias

    23 août 1760-25 novembre 176.

    Date

    1760-1763

    Cote

    01982, 10C1821

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Centième denier.
    • 23 août 1760-25 novembre 176.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 53
    28 janvier 1782-6 décembre 1784.

    2 lots 206 medias

    28 janvier 1782-6 décembre 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    02296, 10C2097

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 28 janvier 1782-6 décembre 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 54
    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    2 lots 55 medias

    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Date

    1722-1730

    Cote

    02180, 10C1989

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 55
    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    2 lots 54 medias

    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Date

    1741-1747

    Cote

    02367, 10C2159

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 56
    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    2 lots 105 medias

    7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Date

    1769-1776

    Cote

    01720, 10C1587

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 7 septembre 1769-3 septembre 1776

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 57
    29 mai 1767-11 novembre 1769.

    2 lots 56 medias

    29 mai 1767-11 novembre 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    00087, 10C78

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 29 mai 1767-11 novembre 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 58
    30 janvier 1783-16 juillet 1785.

    2 lots 105 medias

    30 janvier 1783-16 juillet 1785.

    Date

    1783-1785

    Cote

    00093, 10C84

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 30 janvier 1783-16 juillet 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 59
    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    2 lots 5 medias

    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00754, 10C684

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 60
    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 89 medias

    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    02493, 10C2279

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 61
    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    2 lots 19 medias

    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01820, 10C1676

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 62
    12 juin 1776-5 décembre 1777.

    2 lots 55 medias

    12 juin 1776-5 décembre 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    00786, 10C714

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 12 juin 1776-5 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 63
    6 mai 1772-15 novembre 1774.

    2 lots 53 medias

    6 mai 1772-15 novembre 1774.

    Date

    1772-1774

    Cote

    02290, 10C2091

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 6 mai 1772-15 novembre 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 64
    3 mars 1756-24 janvier 1760.

    2 lots 54 medias

    3 mars 1756-24 janvier 1760.

    Date

    1756-1760

    Cote

    00575, 10C518

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 3 mars 1756-24 janvier 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 65
    1er février 1724-30 décembre 1724.

    2 lots 10 medias

    1er février 1724-30 décembre 1724.

    Date

    1724-1724

    Cote

    00640, 10C577

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er février 1724-30 décembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 66
    23 décembre 1781-25 octobre 1789.

    2 lots 127 medias

    23 décembre 1781-25 octobre 1789.

    Date

    1781-1789

    Cote

    00487, 10C442

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Centième denier.
    • 23 décembre 1781-25 octobre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 67
    24 janvier 1759-24 septembre 1763.

    2 lots 53 medias

    24 janvier 1759-24 septembre 1763.

    Date

    1759-1763

    Cote

    02287, 10C2088

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 24 janvier 1759-24 septembre 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 68
    10 décembre 1777-14 février 1780.

    2 lots 105 medias

    10 décembre 1777-14 février 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    00091, 10C82

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 10 décembre 1777-14 février 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 69
    6 février 1739-30 juin 1742.

    2 lots 57 medias

    6 février 1739-30 juin 1742.

    Date

    1739-1742

    Cote

    01546, 10C1430

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 6 février 1739-30 juin 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 70
    16 avril 1759-24 juin 1783.

    2 lots 57 medias

    16 avril 1759-24 juin 1783.

    Date

    1759-1783

    Cote

    00085, 10C76

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 16 avril 1759-24 juin 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 71
    8 janvier 1785-13 mars 1792.

    2 lots 88 medias

    8 janvier 1785-13 mars 1792.

    Date

    1785-1792

    Cote

    00920, 10C832

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Centième denier.
    • 8 janvier 1785-13 mars 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 72
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 73
    9 août 1773-12 juin 1776.

    2 lots 105 medias

    9 août 1773-12 juin 1776.

    Date

    1773-1776

    Cote

    00785, 10C713

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 9 août 1773-12 juin 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 74
    11 novembre 1769-19 juillet 1773.

    2 lots 105 medias

    11 novembre 1769-19 juillet 1773.

    Date

    1769-1773

    Cote

    00088, 10C79

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 11 novembre 1769-19 juillet 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 75
    23 février 1758-1er mars 1765.

    2 lots 57 medias

    23 février 1758-1er mars 1765.

    Date

    1758-1765

    Cote

    02057, 10C1883

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 23 février 1758-1er mars 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 76
    31 décembre 1722-26 mars 1727.

    2 lots 58 medias

    31 décembre 1722-26 mars 1727.

    Date

    1722-1727

    Cote

    00559, 10C504

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 31 décembre 1722-26 mars 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 77
    10 octobre 1781-8 janvier 1785.

    2 lots 103 medias

    10 octobre 1781-8 janvier 1785.

    Date

    1781-1785

    Cote

    00402, 10C366

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 10 octobre 1781-8 janvier 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 78
    25 mai 1729-11 juin 1734.

    2 lots 55 medias

    25 mai 1729-11 juin 1734.

    Date

    1729-1734

    Cote

    00232, 10C211

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 25 mai 1729-11 juin 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 79
    22 mars 1719-29 juin 1720.

    2 lots 23 medias

    22 mars 1719-29 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    02268, 10C2071

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 22 mars 1719-29 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 80
    17 mars 1766-28 juillet 1771.

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    17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Date

    1766-1771

    Cote

    02371, 10C2163

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes