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343 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3645W 1-3645W239
 Date
1928-1994
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°2
Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.
Cote
6UP2/ 1-6UP2/212
 Date
1798-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE, MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°3
Tribunal de commerce de Tarare.

1 media

Tribunal de commerce de Tarare.
Cote
6UP3/ 1-6UP3/168
 Date
1883-1965
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE DE SOCIETE, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.
Résultat n°4
Marques de fabrique.

1 media

Marques de fabrique.
Cote
3945W 1-3945W22
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : Marques de fabrique.
Résultat n°5
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3644W 1-3644W265
 Date
1799-1962
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°6
Train à vapeur.

2 lots 2 medias

Train à vapeur.
Cote
71Fi334
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Transports.
  • Train à vapeur.
Résultat n°7
Fond bleu.

2 lots 2 medias

Fond bleu.
Cote
71Fi316
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Jacinthe.
  • Fond bleu.
Résultat n°8
« EK ».

1 media

« EK ».
Cote
71Fi327
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Lettres latines.
  • « EK ».
Résultat n°9
Mûrier.

2 lots 2 medias

Mûrier.
Cote
71Fi319
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Arbres.
  • Mûrier.
Résultat n°10
Fond jaune.

2 lots 2 medias

Fond jaune.
Cote
71Fi315
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Jacinthe.
  • Fond jaune.
Résultat n°11
Aster.

1 media

Aster.
Cote
71Fi314
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Aster.
Résultat n°12
Fond jaune très pale.

1 media

Fond jaune très pale.
Cote
71Fi325
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Alphabet chinois.
  • Symbole rouge.
  • Fond jaune très pale.
Résultat n°13
Rouge clair.

1 media

Rouge clair.
Cote
71Fi320
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Arbres.
  • Pin.
  • Rouge clair.
Résultat n°14
Lotus bleu.

1 media

Lotus bleu.
Cote
71Fi317
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Lotus bleu.
Résultat n°15
Deux bébés.

2 lots 2 medias

Deux bébés.
Cote
71Fi285
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Deux bébés.
Résultat n°16
Bateau à voile.

2 lots 2 medias

Bateau à voile.
Cote
71Fi332
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Transports.
  • Bateaux.
  • Bateau à voile.
Résultat n°17
Modèle n°2.

1 media

Modèle n°2.
Cote
71Fi284
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Chinoise devant un métier à tisser.
  • Format 32,7x20,5 cm.
  • Modèle n°2.
Résultat n°18
Fond vert.

1 media

Fond vert.
Cote
71Fi282
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Chinoise devant un métier à tisser.
  • Format 27,8x17,4 cm.
  • Fond vert.
Résultat n°19
Soufflant sur un livre rouge.

2 lots 2 medias

Soufflant sur un livre rouge.
Cote
71Fi290
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Légendes.
  • Dragon.
  • Un dragon.
  • Soufflant sur un livre rouge.
Résultat n°20
Attaquant un oiseau.

2 lots 2 medias

Attaquant un oiseau.
Cote
71Fi289
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Légendes.
  • Dragon.
  • Un dragon.
  • Attaquant un oiseau.
Résultat n°21
Fond vert très clair.

1 media

Fond vert très clair.
Cote
71Fi324
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Alphabet chinois.
  • Symbole rouge.
  • Fond vert très clair.
Résultat n°22
Ecusson « Rayon d'or ».

2 lots 2 medias

Ecusson « Rayon d'or ».
Cote
71Fi338
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Objets.
  • Ecusson « Rayon d'or ».
Résultat n°23
Maréchal Foch.

2 lots 2 medias

Maréchal Foch.
Cote
71Fi280
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Maréchal Foch.
Résultat n°24
Coiffe dorée.

2 lots 2 medias

Coiffe dorée.
Cote
71Fi337
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Objets.
  • Coiffe dorée.
Résultat n°25
« OK ».

2 lots 2 medias

« OK ».
Cote
71Fi330
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Lettres latines.
  • « OK ».
Résultat n°26
Rouge foncé.

1 media

Rouge foncé.
Cote
71Fi321
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Arbres.
  • Pin.
  • Rouge foncé.
Résultat n°27
« Three K brand ».

2 lots 2 medias

« Three K brand ».
Cote
71Fi329
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Lettres latines.
  • « Three K brand ».
Résultat n°28
Pêcheur.

2 lots 2 medias

Pêcheur.
Cote
71Fi279
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Pêcheur.
Résultat n°29
Deux dragons.

1 media

Deux dragons.
Cote
71Fi291
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Légendes.
  • Dragon.
  • Deux dragons.
Résultat n°30
Bateau à vapeur.

2 lots 2 medias

Bateau à vapeur.
Cote
71Fi333
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Transports.
  • Bateaux.
  • Bateau à vapeur.
Résultat n°31
Figures géométriques.

1 media

Figures géométriques.
Cote
71Fi322
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Figures géométriques.
Résultat n°32
Modèle n°1.

1 media

Modèle n°1.
Cote
71Fi283
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Chinoise devant un métier à tisser.
  • Format 32,7x20,5 cm.
  • Modèle n°1.
Résultat n°33
Bulles de savon.

1 media

Bulles de savon.
Cote
71Fi336
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Objets.
  • Bulles de savon.
Résultat n°34
Bleu moyen.

1 media

Bleu moyen.
Cote
71Fi288
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Légendes.
  • Dragon.
  • Un dragon.
  • Bleu moyen.
Résultat n°35
Architecture.

2 lots 2 medias

Architecture.
Cote
71Fi331
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Architecture.
Résultat n°36
Ballot de soie avec étiquette « Idéal ».

2 lots 2 medias

Ballot de soie avec étiquette « Idéal ».
Cote
71Fi335
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Objets.
  • Ballot de soie avec étiquette « Idéal ».
Résultat n°37
Fond émeraude.

1 media

Fond émeraude.
Cote
71Fi281
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Chinoise devant un métier à tisser.
  • Format 27,8x17,4 cm.
  • Fond émeraude.
Résultat n°38
Pivoine.

2 lots 2 medias

Pivoine.
Cote
71Fi318
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Pivoine.
Résultat n°39
Symbole noir.

2 lots 2 medias

Symbole noir.
Cote
71Fi326
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Alphabet chinois.
  • Symbole noir.
Résultat n°40
Bleu clair.

1 media

Bleu clair.
Cote
71Fi287
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Légendes.
  • Dragon.
  • Un dragon.
  • Bleu clair.