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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    2 lots 102 medias

    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Date

    1780-1793

    Cote

    02321, 10C2118

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    1 media

    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Date

    1921-1922

    Cote

    14144, 3Q22/1496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    1 media

    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Date

    1920

    Cote

    14141, 3Q22/1493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    1 media

    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Date

    1930-1931

    Cote

    14152, 3Q22/1504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 58 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    20 février 1770-26 février 1788

    Cote

    02014, 10C1847

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    1 media

    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14117, 3Q22/1469

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    2 lots 101 medias

    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Date

    1786-1793

    Cote

    00427, 10C386

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Sommier des droits certains.

    1 media

    Sommier des droits certains.

    Date

    1809-1813

    Cote

    03382, 3Q4/508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des droits certains.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    1 media

    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Date

    1903

    Cote

    14114, 3Q22/1466

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00512, 10C460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    2 lots 79 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    Date

    5 février 1757-24 avril 1790

    Cote

    00428, 10C387

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    2 lots 100 medias

    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00426, 10C385

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    1 media

    6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    Date

    1919

    Cote

    14138, 3Q22/1490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    1 media

    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Date

    1937

    Cote

    14168, 3Q22/1520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    1 media

    13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    Date

    1931

    Cote

    14153, 3Q22/1505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 13 février-24 juin 1931 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    9 février 1789-27 prairial an III.

    2 lots 102 medias

    9 février 1789-27 prairial an III.

    Date

    1789-1795

    Cote

    01878, 10C1725

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 9 février 1789-27 prairial an III.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    1 media

    31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    Date

    1910

    Cote

    14125, 3Q22/1477

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    1 media

    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Date

    1935

    Cote

    14163, 3Q22/1515

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    1 media

    22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    Date

    1933-1934

    Cote

    14160, 3Q22/1512

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 novembre 1933-12 mars 1934 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    1 media

    13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    Date

    1934

    Cote

    14161, 3Q22/1513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 13 mars-4 juillet 1934 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 104 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    4 juin 1771-18 février 1783

    Cote

    02077, 10C1900

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    1 media

    27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    Date

    1927-1928

    Cote

    14145, 3Q22/1497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 décembre 1927-1er juin 1928 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 99 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    1er juin 1771-31 juillet 1787

    Cote

    02393, 10C2184

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    1 media

    5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    Date

    1910-1911

    Cote

    14126, 3Q22/1478

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    1 media

    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Date

    1939-1940

    Cote

    14175, 3Q22/1527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Sommier des biens affectés et non affectés.

    1 media

    Sommier des biens affectés et non affectés.

    Date

    22 juillet 1938-9 août 1968

    Cote

    30862, 3Q48/749

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens affectés et non affectés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Sommier des surveillances.

    1 media

    Sommier des surveillances.

    Date

    Avril 1951-janvier 1958

    Cote

    07121, 3Q9/845

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommier des surveillances.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    1 media

    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Date

    1938

    Cote

    14172, 3Q22/1524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1er avril 1879-4 avril 1894

    Cote

    22117, 3Q32/2434

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    1 media

    28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    Date

    1906

    Cote

    14119, 3Q22/1471

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 28 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    22 juillet 1733-12 août 1767

    Cote

    02078, 10C1901

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 38 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    31 octobre 1778-20 octobre 1793

    Cote

    00594, 10C535

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    1 media

    27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    Date

    1915-1916

    Cote

    14134, 3Q22/1486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    1 media

    16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    Date

    1913

    Cote

    14131, 3Q22/1483

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    1 media

    16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    Date

    1912

    Cote

    14129, 3Q22/1481

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    1 media

    4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    Date

    1920

    Cote

    14140, 3Q22/1492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 mars-8 juillet 1920 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 103 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00930, 10C840

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    1 media

    26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    Date

    1918-1919

    Cote

    14137, 3Q22/1489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement