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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 8 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    10 décembre 1732-6 octobre 1756

    Cote

    02394, 10C2185

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 28 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    22 juillet 1733-12 août 1767

    Cote

    02078, 10C1901

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 30 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    1748-1767

    Cote

    00823, 10C744

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 40 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    26 juillet 1755-13 messidor an XII

    Cote

    00514, 10C462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    2 lots 79 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    Date

    5 février 1757-24 avril 1790

    Cote

    00428, 10C387

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 9 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    11 décembre 1758-9 décembre 1775

    Cote

    00135, 10C119

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    19 novembre 1760-3 juillet 1787.

    2 lots 7 medias

    19 novembre 1760-3 juillet 1787.

    Date

    1760-1787

    Cote

    02018, 10C1850

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains.
    • 19 novembre 1760-3 juillet 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Vers 1763.

    2 lots 51 medias

    Vers 1763.

    Date

    1763

    Cote

    01402, 10C1297

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 15 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    2 octobre 1769-18 janvier 1780

    Cote

    01745, 10C1608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 58 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    20 février 1770-26 février 1788

    Cote

    02014, 10C1847

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00512, 10C460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    2 lots 100 medias

    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00426, 10C385

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 103 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00930, 10C840

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    2 lots 106 medias

    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Date

    1771-1789

    Cote

    01877, 10C1724

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    4 juin 1771-21 septembre 1784.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-21 septembre 1784.

    Date

    1771-1784

    Cote

    02012, 10C1845

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-21 septembre 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    4 juin 1771-9 octobre 1780.

    2 lots 98 medias

    4 juin 1771-9 octobre 1780.

    Date

    1771-1780

    Cote

    02320, 10C2117

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-9 octobre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 99 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    1er juin 1771-31 juillet 1787

    Cote

    02393, 10C2184

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 104 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    4 juin 1771-18 février 1783

    Cote

    02077, 10C1900

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Sommier des fiefs et biens nobles.

    2 lots 30 medias

    Sommier des fiefs et biens nobles.

    Date

    24 juillet 1771-29 août 1787

    Cote

    02322, 10C2119

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des fiefs et biens nobles.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes