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74 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01374, 10C2330
 Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°2
19 mars 1740-16 août 1769.

2 lots 17 medias

19 mars 1740-16 août 1769.
Cote
01992, 10C1829
 Date
1740-1769
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 19 mars 1740-16 août 1769.
Résultat n°3
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01568, 10C1451
 Date
1er janvier 1741-26 fructidor an II
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°4
15 mars 1742-1er juin 1760.

2 lots 67 medias

15 mars 1742-1er juin 1760.
Cote
00260, 10C237
 Date
1742-1760
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 15 mars 1742-1er juin 1760.
Résultat n°5
8 mars 1751-vers 1791.

2 lots 36 medias

8 mars 1751-vers 1791.
Cote
00105, 10C93
 Date
1751-1791
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 8 mars 1751-vers 1791.
Résultat n°6
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
00797, 10C724
 Date
1er janvier 1751-An VII 6e jour complémentaire
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°7
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 24 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
00583, 10C526
 Date
24 juillet 1752-9 juin 1793
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°8
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 43 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01731, 10C1597
 Date
1er janvier 1753-11 janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°9
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 45 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
02062, 10C1888
 Date
11 septembre 1753-29 octobre 1792
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°10
18 janvier 1754-24 ventôse an X.

2 lots 40 medias

18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Cote
01993, 10C1830
 Date
1754-1802
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Résultat n°11
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
02383, 10C2175
 Date
1er janvier 1755-1er juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°12
2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

2 lots 40 medias

2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Cote
00261, 10C238
 Date
1756-1799
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Résultat n°13
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 61 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01857, 10C1710
 Date
31 décembre 1756-14 juillet 1815
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°14
12 mai 1766-1er octobre 1792.

2 lots 47 medias

12 mai 1766-1er octobre 1792.
Cote
00106, 10C94
 Date
1766-1792
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 12 mai 1766-1er octobre 1792.
Résultat n°15
Avril 1788-juillet 1808.

2 lots 70 medias

Avril 1788-juillet 1808.
Cote
05155, 3Q6/789
 Date
1788-1808
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1788-juillet 1808.
Résultat n°16
Mai 1791-vendémiaire an XII.

2 lots 101 medias

Mai 1791-vendémiaire an XII.
Cote
28676, 3Q44/1165
 Date
1791-An XII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1791-vendémiaire an XII.
Résultat n°17
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 102 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
02305, 10C2105
 Date
1er janvier 1791-28 décembre 1813
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°18
Avril 1791-juin 1808.

2 lots 93 medias

Avril 1791-juin 1808.
Cote
04304, 3Q5/891
 Date
1791-1808
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1791-juin 1808.
Résultat n°19
12 février 1793-30 juin 1813.

2 lots 68 medias

12 février 1793-30 juin 1813.
Cote
05797, 3Q7/591
 Date
1793-1813
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 12 février 1793-30 juin 1813.
Résultat n°20
Vendémiaire an III-germinal an XIII.

2 lots 54 medias

Vendémiaire an III-germinal an XIII.
Cote
26241, 3Q41/420
 Date
An III-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Vendémiaire an III-germinal an XIII.
Résultat n°21
An V-1807.

2 lots 84 medias

An V-1807.
Cote
08347, 3Q13/65
 Date
An V-1807
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An V-1807.
Résultat n°22
An V-[thermidor] an XIII.

2 lots 101 medias

An V-[thermidor] an XIII.
Cote
08348, 3Q13/66
 Date
An V-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An V-[thermidor] an XIII.
Résultat n°23
An VII-1807.

2 lots 75 medias

An VII-1807.
Cote
12490, 3Q20/216
 Date
An VII-1807
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An VII-1807.
Résultat n°24
1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.

2 lots 81 medias

1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.
Cote
10605, 3Q17/267
 Date
An VII-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.
Résultat n°25
1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.

2 lots 81 medias

1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.
Cote
27461, 3Q43/524
 Date
An VII-An XI
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.
Résultat n°26
Nivôse An VIII-août 1807.

2 lots 48 medias

Nivôse An VIII-août 1807.
Cote
03369, 3Q4/496
 Date
An VIII-1807
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse An VIII-août 1807.
Résultat n°27
1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).

2 lots 89 medias

1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).
Cote
08253, 3Q12/648
 Date
An VIII-1812
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).
Résultat n°28
10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.

2 lots 54 medias

10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.
Cote
06208, 3Q8/363
 Date
An VIII-1807
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.
Résultat n°29
Ventôse an VIII-janvier 1816.

2 lots 84 medias

Ventôse an VIII-janvier 1816.
Cote
29391, 3Q45/645
 Date
An VIII-1816
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse an VIII-janvier 1816.
Résultat n°30
Ventôse an IX-mai 1822.

2 lots 92 medias

Ventôse an IX-mai 1822.
Cote
30069, 3Q47/326
 Date
An IX-1822
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse an IX-mai 1822.
Résultat n°31
Prairial An X-octobre 1813.

2 lots 83 medias

Prairial An X-octobre 1813.
Cote
03368, 3Q4/495
 Date
An X-1813
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Prairial An X-octobre 1813.
Résultat n°32
Nivôse an XI-décembre 1811.

2 lots 41 medias

Nivôse an XI-décembre 1811.
Cote
07539, 3Q11/388
 Date
An XI-1811
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse an XI-décembre 1811.
Résultat n°33
Ventôse An XI-septembre 1817.

2 lots 158 medias

Ventôse An XI-septembre 1817.
Cote
03370, 3Q4/497
 Date
An XI-1817
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse An XI-septembre 1817.
Résultat n°34
Thermidor an XI-mars 1814.

2 lots 80 medias

Thermidor an XI-mars 1814.
Cote
28677, 3Q44/1166
 Date
An XI-1814
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Thermidor an XI-mars 1814.
Résultat n°35
1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.

2 lots 93 medias

1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.
Cote
27462, 3Q43/525
 Date
An XI-1807
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.
Résultat n°36
Messidor an XII-décembre 1812.

2 lots 54 medias

Messidor an XII-décembre 1812.
Cote
25789, 3Q40/424
 Date
An XII-1812
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Messidor an XII-décembre 1812.
Résultat n°37
Germinal an XIII-décembre 1811.

2 lots 48 medias

Germinal an XIII-décembre 1811.
Cote
26242, 3Q41/421
 Date
An XIII-1811
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Germinal an XIII-décembre 1811.
Résultat n°38
Pluviôse an XIII-juin 1809.

2 lots 90 medias

Pluviôse an XIII-juin 1809.
Cote
10606, 3Q17/268
 Date
An XIII-1809
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Pluviôse an XIII-juin 1809.
Résultat n°39
1er janvier 1805-1er juillet 1816.

2 lots 75 medias

1er janvier 1805-1er juillet 1816.
Cote
32170, 3Q50/556
 Date
1805-1816
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1805-1er juillet 1816.
Résultat n°40
Mai 1807-décembre 1812.

2 lots 76 medias

Mai 1807-décembre 1812.
Cote
08558, 3Q14/193
 Date
1807-1812
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1807-décembre 1812.