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502 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
UCL 1-UCL1519
 Date
1800-1950
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°2
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
UCIV 1-UCIV1766
 Date
1800-1950
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°3
Personnel de l'enseignement.

1 media

Personnel de l'enseignement.
Cote
1647W 1-1647W255
 Date
1902-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel de l'enseignement.
Résultat n°4

Maladies et accidents du travail des personnels de l'Etat, municipaux et hospitaliers.
Cote
2321W 1-2321W128
 Date
1911-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Maladies et accidents du travail des personnels de...
Résultat n°5

Personnel de l'enseignement.
Cote
1038W 1-1038W204
 Date
1914-1969
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel de l'enseignement.
Résultat n°6
1923-1956

1 media

1923-1956
Cote
4U25/160
 Date
1923-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1923-1956
Résultat n°7
1942-1956

1 media

1942-1956
Cote
4U25/161
 Date
1942-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1942-1956
Résultat n°8
Accidents du travail agricole.

1 media

Accidents du travail agricole.
Cote
2669W 1-2669W35
 Date
1943-1958
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Accidents du travail agricole.
Résultat n°9
Tarification des primes « accident du travail ».

1 media

Tarification des primes « accident du travail ».
Cote
37J323
 Date
1943-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Personnel.
  • Tarification des primes « accident du travail ».
Résultat n°10

Dossiers d'entreprises.
Cote
2699W 1-2699W104
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers d'entreprises.
Résultat n°11
1947-1956.

1 media

1947-1956.
Cote
5931W143
 Date
1947-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1947-1956.
Résultat n°12
1950-1961.

1 media

1950-1961.
Cote
5931W149
 Date
1950-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1950-1961.
Résultat n°13
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
5931W159
 Date
1952-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Documentation.
Résultat n°14
Primes de fin de rééducation.

1 media

Primes de fin de rééducation.
Cote
5931W160
 Date
1956-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Primes de fin de rééducation.
Résultat n°15
Incendies et secours.

1 media

Incendies et secours.
Cote
3098W 4;3098W9;3098W11-3098W23;3098W28
 Date
1956-1988
 Lieu - Type de document
COMPTE DE GESTION

  • Contexte : Incendies et secours.
Résultat n°16
1957-1962.

1 media

1957-1962.
Cote
5931W144
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1957-1962.
Résultat n°17
1960-1966.

1 media

1960-1966.
Cote
5931W155
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1960-1966.
Résultat n°18
1962-1968.

1 media

1962-1968.
Cote
5931W150
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1962-1968.
Résultat n°19
1963-1971.

1 media

1963-1971.
Cote
5931W145
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1963-1971.
Résultat n°20
Personnel enseignant.

1 media

Personnel enseignant.
Cote
2752W 1-2752W18
 Date
1964-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel enseignant.