ACTION ECONOMIQUE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Contrats d'apprentissage.	Cote 3212W 1-3212W9	Date 1957	Lieu -	Type de document CONTRAT D'APPRENTISSAGE
		Contexte : Contrats d'apprentissage.
Résultat n°2	1 media	Prix des levées.	Cote 4ETP204	Date 1924	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Fonds rattachés. Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche. Prix des levées.
Résultat n°3	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°4	1 media	Tirages photographiques et autres supports.	Cote 1ETP5845	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Foire, salon, défilés de mode. Forum des entreprises innovantes. Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°5	1 media	Correspondance du Président de la chambre syndicale.	Cote 4ETP200	Date 1907-1912	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Fonds rattachés. Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche. Correspondance. Correspondance du Président de la chambre syndicale.
Résultat n°6	1 media	Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.	Cote 496W27	Date 1957-1959	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°7	1 media	Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).	Cote 496W593	Date 1983-1984	Lieu ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Bourses scolaires. Gestion des dossiers. Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°8	1 media	Septembre 1984-janvier 1985.	Cote 496W551	Date 1984-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Activité. Isère. Septembre 1984-janvier 1985.
Résultat n°9	1 media	Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.	Cote 4296W25-26	Date 1982-1982	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Résultat n°10	1 media	30 juin.	Cote 496W429	Date 1981-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 1981. 30 juin.
Résultat n°11	1 media	Recrutement.	Cote 496W92	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Recrutement.
Résultat n°12	1 media	7e et 8e allocations.	Cote 496W141	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1964. Décisions. 7e et 8e allocations.
Résultat n°13	2 lots 9 medias	Colonnes Morris.	Cote 1ETP5423	Date 1988	Lieu LYON	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Campagnes de communication. Communes du Rhône. Lyon. Colonnes Morris.
Résultat n°14	1 media	Amélioration des conditions de logement.	Cote 496W504	Date 1975-1980	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Aide au logement. Amélioration des conditions de logement.
Résultat n°15	1 media	Etat civil.	Cote 496W514	Date 1974-1980	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Etat civil.
Résultat n°16	1 media	Matériel.	Cote 496W378	Date 1964-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fonctionnement. Matériel.
Résultat n°17	1 media	Tirages photographiques et autres supports.	Cote 1ETP5501	Date 1987-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Campagnes de communication. Personnalités et acteurs liées à l'économie régionale. Lettres Sa-Sc. Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°18	1 media	Du 8 février au 19 décembre 2008.	Cote 4ETP123	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Bureau. Dossiers de séance. Du 8 février au 19 décembre 2008.
Résultat n°19	2 lots 13 medias	Diapositives couleur.	Cote 1ETP5377	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Agence pour le Développement Economique de la Région... Tournage du film sur la transmission d'entreprises... Diapositives couleur.
Résultat n°20	1 media	Denrées alimentaires.	Cote 1628W 1-1628W2	Date 1973-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Denrées alimentaires.
Résultat n°21	1 media	Action économique.	Cote 1595W 1-1595W4	Date 1979-1983	Lieu -	Type de document CHRONO
		Contexte : Action économique.
Résultat n°22	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°23	1 media	1989-1990.	Cote 4ETP79	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Assemblées générales des délégués consulaires. Dossiers de séance. 1989-1990.
Résultat n°24	1 media	Assemblée Nationale.	Cote 4296W122	Date 1962-1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Assemblée Nationale.
Résultat n°25	1 media	Autres supports.	Cote 1ETP5522	Date 1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Foire, salon, défilés de mode. Imagica. Edition 1986. Autres supports.
Résultat n°26	1 media	1977-1986.	Cote 4ETP77	Date 1977-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Assemblées générales des délégués consulaires. Dossiers de séance. 1977-1986.
Résultat n°27	1 media	Isère.	Cote 496W600	Date 1982-1985	Lieu LE PEAGE-DE-ROUSSILLON, ROYBON, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX, ISERE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Isère.
Résultat n°28	1 media	Création.	Cote 496W406	Date 1976-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Création.
Résultat n°29	1 media	Juillet 1975-mai 1976.	Cote 496W499	Date 1975-1976	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Juillet 1975-mai 1976.
Résultat n°30	1 media	27 septembre.	Cote 496W341	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 27 septembre.
Résultat n°31	3 lots 54 medias	Diapositives couleur.	Cote 1ETP5371	Date Années 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Agence pour le Développement Economique de la Région... Supports de communication. Publicité pour les parcs scientifiques lyonnais. Diapositives couleur.
Résultat n°32	1 media	1972-1980.	Cote 496W440	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission paritaire départementale d'indemnisation. Organisation. Gestion des dossiers. Déclarations. 1972-1980.
Résultat n°33	1 media	Courrier à l’arrivée.	Cote 496W496	Date 1975-1981	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Secrétariat. Courrier à l’arrivée.
Résultat n°34	1 media	Élections politiques et professionnelles.	Cote 3119W 1	Date 1945-1965	Lieu GENAY, SATHONAY-CAMP, SATHONAY-VILLAGE, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE	Type de document LISTE ELECTORALE
		Contexte : Élections politiques et professionnelles.
Résultat n°35	1 media	Pré-commissions départementales.	Cote 496W416	Date 1978-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Pré-commissions départementales.
Résultat n°36	1 media	25 octobre.	Cote 496W342	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 25 octobre.
Résultat n°37	1 media	Tirages photographiques et autres supports.	Cote 1ETP5458	Date 1977-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Campagnes de communication. Personnalités et acteurs liées à l'économie régionale. Lettre F. Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°38	1 media	Catalogues d'appareils de levage.	Cote 4ETP168	Date 1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Études et actions de la Chambre. Aménagements. Port de Villefranche. Offres et catalogues d'entreprises. Catalogues d'appareils de levage.
Résultat n°39	1 media	1989-1996.	Cote 4ETP95	Date 1989-1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Bureau. Procès-verbaux. 1989-1996.
Résultat n°40	1 media	Chèques n° 2553-101 à 2557-325.	Cote 496W76	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°41	1 media	Réglementation.	Cote 496W405	Date 1966-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Réglementation.
Résultat n°42	1 media	Transferts.	Cote 496W445	Date 1972-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission paritaire départementale d'indemnisation. Organisation. Gestion des dossiers. Transferts.
Résultat n°43	1 media	Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.	Cote 4ETP19	Date 1907-1919	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Administration. Correspondance. Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.
Résultat n°44	2 lots 11 medias	Edition 1989.	Cote 1ETP5569	Date 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Foire, salon, défilés de mode. Salon Industria. Edition 1989.
Résultat n°45	1 media	141e séance (13 mai).	Cote 496W230	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 141e séance (13 mai).
Résultat n°46	1 media	Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.	Cote 4296W35-37	Date 1962-1962	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.
Résultat n°47	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W174	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Capital de reconversion. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°48	1 media	22 avril.	Cote 496W421	Date 1980-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 1980. 22 avril.
Résultat n°49	1 media	Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.	Cote 4ETP184	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Études et actions de la Chambre. Aménagements. Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône. Aménagement d'une desserte ferroviaire. Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...
Résultat n°50	1 media	1er semestre.	Cote 496W487	Date 1977-1977	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Activités. 1977. 1er semestre.
Résultat n°51	1 media	Indemnisation.	Cote 496W8	Date 1969-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Indemnisation.
Résultat n°52	1 media	Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).	Cote 4296W242-243	Date 1980-1980	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).
Résultat n°53	1 media	"La Force d'Agir en 94".	Cote 4ETP227	Date 1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Documents audiovisuels. Cassettes vidéo. "La Force d'Agir en 94".
Résultat n°54	1 media	Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).	Cote 4ETP166	Date 1930-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Études et actions de la Chambre. Aménagements. Port de Villefranche. Offres et catalogues d'entreprises. Société générale d'application des palplanches métalliques...
Résultat n°55	1 media	1946-1948.	Cote 4ETP47	Date 1946-1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Séances de la Chambre. 1946-1948.
Résultat n°56	1 media	Formation.	Cote 4ETP129	Date 1963-1993	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Commissions. Commissions internes. Formation.
Résultat n°57	1 media	Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).	Cote 496W52	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°58	1 media	Drôme (Valence).	Cote 496W599	Date 1983-1986	Lieu VALENCE, DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Drôme (Valence).
Résultat n°59	1 media	Nomination.	Cote 496W414	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Personnel. Nomination.
Résultat n°60	1 media	Commission de conciliation des Baux commerciaux.	Cote 4ETP142	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Commissions. Commission de conciliation des Baux commerciaux.
Résultat n°61	1 media	Elections européennes du 17 juin 1984.	Cote 4296W85	Date 1984-1984	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections européennes du 17 juin 1984.
Résultat n°62	1 media	Aide aux entreprises en difficulté.	Cote 1670W 1-1670W16	Date 1973-1984	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Aide aux entreprises en difficulté.
Résultat n°63	1 media	150e séance (29 juillet).	Cote 496W239	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 150e séance (29 juillet).
Résultat n°64	1 media	30 septembre.	Cote 496W333	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1965. 30 septembre.
Résultat n°65	1 media	Chrono courrier départ (année 1961).	Cote 4296W255	Date 1961-1961	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document CHRONO
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Chrono courrier départ (année 1961).
Résultat n°66	1 media	Tirages photographiques et autres supports.	Cote 1ETP5544	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Foire, salon, défilés de mode. Meuropam. Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°67	1 media	Prime de développement régional aux entreprises.	Cote 1521W 1-1521W7	Date 1976-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Prime de développement régional aux entreprises.
Résultat n°68	1 media	1985.	Cote 496W478	Date 1985-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. Dossiers communs aux deux services. Réglementation. 1985.
Résultat n°69	1 media	Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).	Cote 4296W83	Date 1972-1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...
Résultat n°70	1 media	120e séance (29 octobre).	Cote 496W227	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1965. 120e séance (29 octobre).
Résultat n°71	1 media	Courrier au départ.	Cote 496W495	Date 1975-1981	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Secrétariat. Courrier au départ.
Résultat n°72	1 media	Du 9 juillet au 15 octobre 1986.	Cote 4ETP98	Date 1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Bureau. Dossiers de séance. Du 9 juillet au 15 octobre 1986.
Résultat n°73	1 media	Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).	Cote 4296W147	Date 1945-1967	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....
Résultat n°74	1 media	Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).	Cote 4296W222	Date 1974-1975	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).
Résultat n°75	1 media	ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).	Cote 2042W 1-2042W15	Date 1957-1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).
Résultat n°76	1 media	1949-1952.	Cote 4ETP48	Date 1949-1952	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Séances de la Chambre. 1949-1952.
Résultat n°77	1 media	Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).	Cote 4296W82	Date 1969-1969	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).
Résultat n°78	1 media	Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.	Cote 4ETP117	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Bureau. Dossiers de séance. Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.
Résultat n°79	1 media	Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.	Cote 4ETP67	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche Organisation de la fonction représentative. Assemblées générales. Dossiers de séance. Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.
Résultat n°80	1 media	Octobre 1962-avril 1963.	Cote 496W43	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Registres de départ du courrier. Octobre 1962-avril 1963.

Résultats de la recherche

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Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

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Septembre 1984-janvier 1985.

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Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

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30 juin.

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Recrutement.

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7e et 8e allocations.

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Colonnes Morris.

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

Amélioration des conditions de logement.

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Matériel.

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Du 8 février au 19 décembre 2008.

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Contexte : Denrées alimentaires.

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1989-1990.

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Assemblée Nationale.

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Autres supports.

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1977-1986.

Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

Isère.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Création.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Juillet 1975-mai 1976.

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Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

1972-1980.

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Chèques n° 2553-101 à 2557-325.