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  1. Résultat n°1
    Contrats d'apprentissage.

    1 media

    Contrats d'apprentissage.

    Date

    1957

    Cote

    3212W 1-3212W9

    • Contexte : Contrats d'apprentissage.

    Producteur :

    CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU RHONE

  2. Résultat n°2
    Prix des levées.

    1 media

    Prix des levées.

    Date

    1924

    Cote

    4ETP204

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Prix des levées.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  3. Résultat n°3
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Tirages photographiques et autres supports.

    1 media

    Tirages photographiques et autres supports.

    Date

    1987

    Cote

    1ETP5845

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Foire, salon, défilés de mode.
    • Forum des entreprises innovantes.
    • Tirages photographiques et autres supports.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  5. Résultat n°5
    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    1 media

    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Date

    1907-1912

    Cote

    4ETP200

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Correspondance.
    • Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  6. Résultat n°6
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  10. Résultat n°10
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Colonnes Morris.

    2 lots 9 medias

    Colonnes Morris.

    Date

    1988

    Cote

    1ETP5423

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Campagnes de communication.
    • Communes du Rhône.
    • Lyon.
    • Colonnes Morris.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  14. Résultat n°14
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Tirages photographiques et autres supports.

    1 media

    Tirages photographiques et autres supports.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1ETP5501

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Campagnes de communication.
    • Personnalités et acteurs liées à l'économie régionale.
    • Lettres Sa-Sc.
    • Tirages photographiques et autres supports.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  18. Résultat n°18
    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    1 media

    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4ETP123

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  19. Résultat n°19
    Diapositives couleur.

    2 lots 13 medias

    Diapositives couleur.

    Date

    1988

    Cote

    1ETP5377

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Agence pour le Développement Economique de la Région...
    • Tournage du film sur la transmission d'entreprises...
    • Diapositives couleur.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  20. Résultat n°20
    Denrées alimentaires.

    1 media

    Denrées alimentaires.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1628W 1-1628W2

    • Contexte : Denrées alimentaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau

  21. Résultat n°21
    Action économique.

    1 media

    Action économique.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1595W 1-1595W4

    • Contexte : Action économique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  22. Résultat n°22
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    1989-1990.

    1 media

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4ETP79

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  24. Résultat n°24
    Assemblée Nationale.

    1 media

    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  25. Résultat n°25
    Autres supports.

    1 media

    Autres supports.

    Date

    1986

    Cote

    1ETP5522

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Foire, salon, défilés de mode.
    • Imagica.
    • Edition 1986.
    • Autres supports.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  26. Résultat n°26
    1977-1986.

    1 media

    1977-1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4ETP77

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1977-1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  27. Résultat n°27
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Diapositives couleur.

    3 lots 54 medias

    Diapositives couleur.

    Date

    Années 1990

    Cote

    1ETP5371

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Agence pour le Développement Economique de la Région...
    • Supports de communication.
    • Publicité pour les parcs scientifiques lyonnais.
    • Diapositives couleur.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  32. Résultat n°32
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Courrier à l’arrivée.

    1 media

    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Élections politiques et professionnelles.

    1 media

    Élections politiques et professionnelles.

    Date

    1945-1965

    Cote

    3119W 1

    • Contexte : Élections politiques et professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  35. Résultat n°35
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Tirages photographiques et autres supports.

    1 media

    Tirages photographiques et autres supports.

    Date

    1977-1988

    Cote

    1ETP5458

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Campagnes de communication.
    • Personnalités et acteurs liées à l'économie régionale.
    • Lettre F.
    • Tirages photographiques et autres supports.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  38. Résultat n°38
    Catalogues d'appareils de levage.

    1 media

    Catalogues d'appareils de levage.

    Date

    1964

    Cote

    4ETP168

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Port de Villefranche.
    • Offres et catalogues d'entreprises.
    • Catalogues d'appareils de levage.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  39. Résultat n°39
    1989-1996.

    1 media

    1989-1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    4ETP95

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Procès-verbaux.
    • 1989-1996.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  40. Résultat n°40
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  41. Résultat n°41
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42
    Transferts.

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    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

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    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Date

    1907-1919

    Cote

    4ETP19

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  44. Résultat n°44
    Edition 1989.

    2 lots 11 medias

    Edition 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1ETP5569

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Foire, salon, défilés de mode.
    • Salon Industria.
    • Edition 1989.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  45. Résultat n°45
    141e séance (13 mai).

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    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

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    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W35-37

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  47. Résultat n°47
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  48. Résultat n°48
    22 avril.

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    22 avril.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W421

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 22 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

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    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    Date

    2007-2008

    Cote

    4ETP184

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
    • Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  50. Résultat n°50
    1er semestre.

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    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    Indemnisation.

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    Indemnisation.

    Date

    1969-1979

    Cote

    496W8

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Indemnisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  52. Résultat n°52
    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

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    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Date

    1980-1980

    Cote

    4296W242-243

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  53. Résultat n°53
    "La Force d'Agir en 94".

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    "La Force d'Agir en 94".

    Date

    1995

    Cote

    4ETP227

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Documents audiovisuels.
    • Cassettes vidéo.
    • "La Force d'Agir en 94".

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  54. Résultat n°54
    Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).

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    Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).

    Date

    1930-1962

    Cote

    4ETP166

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Port de Villefranche.
    • Offres et catalogues d'entreprises.
    • Société générale d'application des palplanches métalliques...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  55. Résultat n°55
    1946-1948.

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    1946-1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    4ETP47

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Séances de la Chambre.
    • 1946-1948.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  56. Résultat n°56
    Formation.

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    Formation.

    Date

    1963-1993

    Cote

    4ETP129

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Formation.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  57. Résultat n°57
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

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    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    Drôme (Valence).

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    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Nomination.

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    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

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    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4ETP142

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  61. Résultat n°61
    Elections européennes du 17 juin 1984.

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    Elections européennes du 17 juin 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    4296W85

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections européennes du 17 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  62. Résultat n°62
    Aide aux entreprises en difficulté.

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    Aide aux entreprises en difficulté.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1670W 1-1670W16

    • Contexte : Aide aux entreprises en difficulté.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  63. Résultat n°63
    150e séance (29 juillet).

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    150e séance (29 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W239

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 150e séance (29 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    30 septembre.

    1 media

    30 septembre.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W333

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 30 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    Chrono courrier départ (année 1961).

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    Chrono courrier départ (année 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    4296W255

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1961).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  66. Résultat n°66
    Tirages photographiques et autres supports.

    1 media

    Tirages photographiques et autres supports.

    Date

    1987

    Cote

    1ETP5544

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
    • Actions.
    • Economie régionale.
    • Promotion économique.
    • Foire, salon, défilés de mode.
    • Meuropam.
    • Tirages photographiques et autres supports.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  67. Résultat n°67
    Prime de développement régional aux entreprises.

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    Prime de développement régional aux entreprises.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1521W 1-1521W7

    • Contexte : Prime de développement régional aux entreprises.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  68. Résultat n°68
    1985.

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    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

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    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    Date

    1972-1972

    Cote

    4296W83

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  70. Résultat n°70
    120e séance (29 octobre).

    1 media

    120e séance (29 octobre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W227

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 120e séance (29 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Courrier au départ.

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    Courrier au départ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W495

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

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    Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    4ETP98

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  73. Résultat n°73
    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    1 media

    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    Date

    1945-1967

    Cote

    4296W147

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  74. Résultat n°74
    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    1 media

    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Date

    1974-1975

    Cote

    4296W222

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  75. Résultat n°75
    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

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    ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Date

    1957-1984

    Cote

    2042W 1-2042W15

    • Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  76. Résultat n°76
    1949-1952.

    1 media

    1949-1952.

    Date

    1949-1952

    Cote

    4ETP48

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Séances de la Chambre.
    • 1949-1952.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  77. Résultat n°77
    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

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    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Date

    1969-1969

    Cote

    4296W82

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  78. Résultat n°78
    Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

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    Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4ETP117

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  79. Résultat n°79
    Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    1 media

    Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4ETP67

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  80. Résultat n°80
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés