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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fonds de solidarité pour le logement.

1 media

Cote
332J17
Date
1990-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Fonds de solidarité pour le logement.
Résultat n°2
Création et évolution juridique.

1 media

Cote
332J1
Date
1993-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Création et évolution juridique.
Résultat n°3
2015-2020.

1 media

Cote
332J6
Date
2015-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2020.
Résultat n°4
Finances.

1 media

Cote
332J9
Date
1992-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Finances.
Résultat n°5
2017-2019

1 media

Cote
346J9
Date
2017-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2017-2019
Résultat n°6
Assurances responsabilité civile.

1 media

Cote
346J17
Date
2000-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Assurances responsabilité civile.
Résultat n°7
Conventions.

1 media

Cote
346J2
Date
1999-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Conventions.
Résultat n°8
Relations avec les partenaires.

1 media

Cote
332J21
Date
1988-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Relations avec les partenaires.
Résultat n°9
Bureau et bureau élargi.

1 media

Cote
332J8
Date
2005-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Bureau et bureau élargi.
Résultat n°10
Cote
6266W/15
Date
1992, 2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Insertion-emploi.
Résultat n°11
Statuts, règlements intérieurs.

1 media

Cote
346J1
Date
1991-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Statuts, règlements intérieurs.
Résultat n°12
Bureau.

1 media

Cote
346J16
Date
1992-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Bureau.
Résultat n°13
Conseil d'administration.

1 media

Cote
332J7
Date
1997-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Conseil d'administration.
Résultat n°14
Cote
6266W/12
Date
2003-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Santé-solidarité.
Résultat n°15
Cote
6266W/13
Date
2011, 2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Logement.
Résultat n°16
Dossiers des demandeurs.

1 media

Cote
332J19
Date
2006-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Dossiers des demandeurs.
Résultat n°17
2003-2018

1 media

Cote
346J15
Date
2003-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 2003-2018
Résultat n°18
Gestion des salariés.

1 media

Cote
332J11
Date
1983-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Gestion des salariés.
Résultat n°19
Dissolution.

1 media

Cote
332J2
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Dissolution.
Résultat n°20
Locaux.

1 media

Cote
332J14
Date
1994-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Locaux.
Résultat n°21
Contentieux porté devant les tribunaux.

1 media

Cote
346J10
Date
2006-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Contentieux porté devant les tribunaux.
Résultat n°22
Cote
6206W11
Date
1989-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6206W - Marie-Josèphe Bonnetain, directrice du centre...

  • Activités scientifiques de Marie-Josèphe Bonnetain.
  • Réflexions autour du travail social.
  • Documentation.
  • Presse.
Résultat n°23
"Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

1 media

Cote
346J18
Date
1999-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Communication.
  • "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.
Résultat n°24
Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

1 media

Cote
332J16
Date
2000-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Organisation et suivi des dispositifs d'aide.
Résultat n°25
2015-2016

1 media

Cote
346J8
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2016
Résultat n°26
Cote
6206W5
Date
1974-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6206W - Marie-Josèphe Bonnetain, directrice du centre...

  • Activités scientifiques de Marie-Josèphe Bonnetain.
  • Recherches historiques.
  • Histoire d'autres établissements.
Résultat n°27
Relations avec les équipes éducatives.

1 media

Cote
5679W/5
Date
1998-2016
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Relations avec les équipes éducatives.
Résultat n°28
Elections du conseil d'administration.

1 media

Cote
346J3
Date
1999-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Administration générale.
  • Elections du conseil d'administration.
Résultat n°29
Cote
6266W/16
Date
1984-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Aide sociale à l'enfance.
  • Politique départementale en matière de protection de...
Résultat n°30
2009-2014.

1 media

Cote
332J5
Date
2009-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2009-2014.
Résultat n°31
2014.

1 media

Cote
5680W/41
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2014.
Résultat n°32
2011-2014

1 media

Cote
346J22
Date
2011-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Communication.
  • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
  • 2011-2014
Résultat n°33
1986-1989.

1 media

Cote
5680W/1
Date
1990-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 1986-1989.
Résultat n°34
2013-2014

1 media

Cote
346J7
Date
2013-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2013-2014
Résultat n°35
F-N.

1 media

Cote
5680W/39
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2013.
  • F-N.
Résultat n°36
20 juillet 2011-16 août 2013.

1 media

Cote
5679W/41
Date
2011-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 4.
  • Entre équipes éducatives.
  • 20 juillet 2011-16 août 2013.
Résultat n°37
5 janvier 2011-25 juillet 2013.

1 media

Cote
5679W/25
Date
2011-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Entre équipes éducatives.
  • 5 janvier 2011-25 juillet 2013.
Résultat n°38
P-Z.

1 media

Cote
5680W/40
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2013.
  • P-Z.
Résultat n°39
A-D.

1 media

Cote
5680W/38
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2013.
  • A-D.
Résultat n°40
Groupe 3, réunions.

1 media

Cote
5679W/12
Date
2003-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Petite maison.
  • Groupe 3, réunions.
Résultat n°41
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Cote
5679W/33
Date
2009-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 3.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°42
Réunions.

1 media

Cote
5679W/16
Date
2009-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Groupe 1.
  • Réunions.
Résultat n°43
22 août 2011-28 août 2013.

1 media

Cote
5679W/32
Date
2011-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre équipes éducatives.
  • 22 août 2011-28 août 2013.
Résultat n°44
Cote
6266W/14
Date
2004-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Personnes âgées-personnes handicapées.
Résultat n°45
Groupe 4, réunions.

1 media

Cote
5679W/13
Date
2003-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Petite maison.
  • Groupe 4, réunions.
Résultat n°46
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Cote
5679W/37
Date
2009-2013
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 4.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°47
15 décembre 2009-31 octobre 2012.

1 media

Cote
5679W/36
Date
2009-2012
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 3.
  • Entre équipes éducatives.
  • 15 décembre 2009-31 octobre 2012.
Résultat n°48
Associations adhérentes.

1 media

Cote
332J10
Date
1986-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Associations adhérentes.
Résultat n°49
A-G.

1 media

Cote
5680W/36
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2012.
  • A-G.
Résultat n°50
2010-2012

1 media

Cote
346J6
Date
2010-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2010-2012
Résultat n°51
H-Z.

1 media

Cote
5680W/37
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2012.
  • H-Z.
Résultat n°52
Projets et bilans.

1 media

Cote
5679W/17
Date
1995-2012
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Groupe 1.
  • Projets et bilans.
Résultat n°53
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Cote
5679W/21
Date
1999-2012
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°54
27 mars 2008-22 août 2011.

1 media

Cote
5679W/31
Date
2008-2011
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre équipes éducatives.
  • 27 mars 2008-22 août 2011.
Résultat n°55
C-J.

1 media

Cote
5680W/34
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2011.
  • C-J.
Résultat n°56
Prix Pierre et Renée Poilly.

1 media

Cote
5679W/43
Date
1993-2011
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Activités collectives.
  • Prix Pierre et Renée Poilly.
Résultat n°57
A-B.

1 media

Cote
5680W/33
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2011.
  • A-B.
Résultat n°58
1er octobre 2007-5 janvier 2011.

1 media

Cote
5679W/24
Date
2007-2011
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Entre équipes éducatives.
  • 1er octobre 2007-5 janvier 2011.
Résultat n°59
15 mai 2007-21 juillet 2011.

1 media

Cote
5679W/40
Date
2007-2011
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 4.
  • Entre équipes éducatives.
  • 15 mai 2007-21 juillet 2011.
Résultat n°60
K-V.

1 media

Cote
5680W/35
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2011.
  • K-V.
Résultat n°61
Réunions.

1 media

Cote
5679W/18
Date
2001-2010
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Groupe 2.
  • Réunions.
Résultat n°62
C-F.

1 media

Cote
5680W/30
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2010.
  • C-F.
Résultat n°63
Dispositif appartement, entre éducateurs.

1 media

Cote
5679W/26
Date
2007-2010
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 1.
  • Dispositif appartement, entre éducateurs.
Résultat n°64
Juillet 2009-2010

1 media

Cote
346J21
Date
Juillet 2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Communication.
  • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
  • Juillet 2009-2010
Résultat n°65
G-P.

1 media

Cote
5680W/31
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2010.
  • G-P.
Résultat n°66
Entre éducateurs et chef de service.

1 media

Cote
5679W/27
Date
1998-2010
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 2.
  • Entre éducateurs et chef de service.
Résultat n°67
Information des personnels et stagiaires.

1 media

Cote
5679W/4
Date
2010
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Personnels.
  • Information des personnels et stagiaires.
Résultat n°68
Cote
6266W/17
Date
1999-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Aide sociale à l'enfance.
  • Colloques et journées d'études.
Résultat n°69
Sorties et camps.

1 media

Cote
5679W/45
Date
2001-2010
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Suivi des enfants.
  • Activités collectives.
  • Sorties et camps.
Résultat n°70
Cote
6206W8
Date
1971-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6206W - Marie-Josèphe Bonnetain, directrice du centre...

  • Activités scientifiques de Marie-Josèphe Bonnetain.
  • Réflexions autour du travail social.
  • Documentation.
  • Contributions individuelles.
Résultat n°71
Élections des représentants du personnel, des enfants et des familles.

1 media

Cote
5679W/7
Date
1991-2010
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'établissement.
  • Élections des représentants du personnel, des enfants...
Résultat n°72
R-Y.

1 media

Cote
5680W/32
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2010.
  • R-Y.
Résultat n°73
Aide sociale à l'enfance, établissements.

1 media

Cote
4810W 1-4810W7
Date
1960-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aide sociale à l'enfance, établissements.

Résultat n°74
A-B.

1 media

Cote
5680W/29
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5680W - Département du Rhône - Centre de planification...

  • 2010.
  • A-B.
Résultat n°75
Réunions.

1 media

Cote
5679W/8
Date
1993-2010
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'établissement.
  • Réunions.
Résultat n°76
27 août 2006-14 décembre 2009.

1 media

Cote
5679W/35
Date
2006-2009
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Coordination.
  • Groupe 3.
  • Entre équipes éducatives.
  • 27 août 2006-14 décembre 2009.
Résultat n°77
Réunions des référents.

1 media

Cote
5679W/11
Date
1992-2009
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Petite maison.
  • Réunions des référents.
Résultat n°78
Réunions d'équipe.

1 media

Cote
5679W/14
Date
1992-2009
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 5679W - Association Capso, maison d'enfants "La Maison"...

  • Organisation et coordination des équipes éducatives.
  • Organisation.
  • Grande maison.
  • Réunions d'équipe.
Résultat n°79
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Cote
4671W 1-4671W25
Date
1988-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...

Résultat n°80
2004-2009

1 media

Cote
346J5
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

  • Instances.
  • Assemblée générale.
  • 2004-2009