ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Résultat n°1

1 media
162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 162e séance (20 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2
Aide sociale à l'enfance.

Date

1997-2006

Cote

6100W/5
- Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...
- Dossiers d'activité par domaine, suivi.
- Aide sociale à l'enfance.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°3

1 media
Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Recrutement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
7e et 8e allocations.

Date

1964-1964

Cote

496W141
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1964.
- Décisions.
- 7e et 8e allocations.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
Matériel.

Date

1964-1967

Cote

496W378
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Villa-Gillet.
- Fonctionnement.
- Matériel.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014â

Cote

5053W5
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Comité de suivi des recommandations d'audit.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°7

1 media
Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Assurances sociales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Date

2013-2015â

Cote

5053W19
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
- Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°9

1 media
Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

Date

1851-1981

Cote

2223W 1-2223W43
- Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°10

1 media
Communication.

Date

2013-2014â

Cote

5053W66
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Communication.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°11

1 media
27 septembre.

Date

1966-1966

Cote

496W341
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 27 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
Vie associative.

Date

2013â

Cote

5053W50
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Vie associative.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°13

1 media
25 octobre.

Date

1966-1966

Cote

496W342
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1966.
- 25 octobre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Date

[2014]â

Cote

5053W31
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°15

1 media
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Date

1962-1962

Cote

496W76
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Juillet-septembre 1962.
- Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

Date

2013-2014â

Cote

5053W63
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Révision de la présence du conseil général au sein...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°17

1 media
141e séance (13 mai).

Date

1966-1966

Cote

496W230
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 141e séance (13 mai).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

Date

2003

Cote

5059W22
- Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Dossiers d'affaires.
- Solidarités, personnes handicapées.
- Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°19

1 media
Enregistrement des dossiers.

Date

1962-1967

Cote

496W174
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Capital de reconversion.
- Enregistrement des dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Janvier 2009 - décembre 2011.

Date

2009-2011

Cote

5097W/27
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Comité technique paritaire.
- Procès-verbaux.
- Janvier 2009 - décembre 2011.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°21
Culture.

Date

2019-2020

Cote

6266W/20
- Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation
- Culture.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Administration
Résultat n°22

1 media
Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W52
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Autres registres.
- Service Orientation.
- Copies des courriers au départ.
- Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

Date

2013-2015

Cote

5020W8
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Dossiers d'affaire.
- Économie, agriculture, transports, développement durable....
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°24

1 media
150e séance (29 juillet).

Date

1966-1966

Cote

496W239
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 150e séance (29 juillet).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
30 septembre.

Date

1965-1965

Cote

496W333
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1965.
- 30 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°26

1 media
Direction de la vie autonome à domicile

Date

2014â

Cote

5053W16
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Solidarités.
- Direction de la vie autonome à domicile
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°27

1 media
120e séance (29 octobre).

Date

1965-1965

Cote

496W227
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1965.
- 120e séance (29 octobre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Action sociale : notes, rapports, correspondance.

Date

2003-2010

Cote

5020W/12
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
- Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°29

1 media
Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.

Date

2010

Cote

4981W/3
- Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...
- Conseil technique et social.
- Office Français de l'Immigration et de l'Intégration...
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Résultat n°30

1 media
Aménagements.

Date

2013-2014

Cote

5053W42
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Construction.
- Aménagements.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°31

1 media
Octobre 1962-avril 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W43
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Registres de départ du courrier.
- Octobre 1962-avril 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

Date

[2014]

Cote

5053W32
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Subventions aux établissements culturels dans le département...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°33

1 media
27 septembre 2012 - 31 février 2013.

Date

2012-2013

Cote

5097W/8
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Commission administrative paritaire.
- Dossiers de séance.
- 27 septembre 2012 - 31 février 2013.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°34

1 media
1ère à 8e allocation.

Date

1965-1965

Cote

496W202
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Aide aux personnes âgées.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1965.
- 1ère à 8e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35
Communication institutionnelle.

Date

1988-2018

Cote

6266W/1
- Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation
- Communication institutionnelle.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Administration
Résultat n°36

1 media
n° 39-73.

Date

1964-1964

Cote

496W111
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1964.
- n° 39-73.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
Entretien.

Date

1962-1966

Cote

496W374
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Providence-Caille.
- Locaux.
- Entretien.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
24 janvier.

Date

1963-1963

Cote

496W269
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1963.
- 24 janvier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
Mai-juillet 1962.

Date

1962-1962

Cote

496W194
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Cartes temporaires de sécurité sociale.
- Mai-juillet 1962.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°40

1 media
29 septembre - 17 décembre 2009.

Date

2009

Cote

5097W/19
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Comité technique paritaire.
- Dossiers de séance.
- 29 septembre - 17 décembre 2009.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°41

1 media
5e allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W123
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1962.
- 5e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
155e séance (7 octobre).

Date

1966-1966

Cote

496W244
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 155e séance (7 octobre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
149e séance (22 juillet).

Date

1966-1966

Cote

496W238
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 149e séance (22 juillet).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
22 novembre.

Date

1962-1962

Cote

496W265
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1962.
- 22 novembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
8e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W132
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1963.
- 8e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W59
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Autres registres.
- Service Orientation.
- Copies des courriers au départ.
- Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
27 juin - 28 novembre 2013.

Date

2013

Cote

5097W/10
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Commission administrative paritaire.
- Dossiers de séance.
- 27 juin - 28 novembre 2013.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°48

1 media
22 décembre 2011 - 8 mars 2012.

Date

2011-2012

Cote

5097W/6
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Commission administrative paritaire.
- Dossiers de séance.
- 22 décembre 2011 - 8 mars 2012.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°49

1 media
7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.

Date

2010-2011

Cote

5097W/30
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
- 7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°50

1 media
Mission qualité.

Date

2008-2014â

Cote

5053W8
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Mission qualité.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°51

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°52

1 media
n° 1-170.

Date

1964-1964

Cote

496W183
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Subventions d'installation aux inactifs.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1964.
- n° 1-170.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°53

1 media
11 février - 10 juin 2010.

Date

2010

Cote

5097W/3
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Commission administrative paritaire.
- Dossiers de séance.
- 11 février - 10 juin 2010.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°54

1 media
1ère à 6e allocation.

Date

1965-1965

Cote

496W148
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1965.
- Décisions.
- 1ère à 6e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°55

1 media
n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1-12405.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°56

1 media
6 septembre.

Date

1962-1962

Cote

496W261
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1962.
- 6 septembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°57

1 media
Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.

Date

1999-2001

Cote

5059W24
- Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Dossiers d'affaires.
- Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°58

1 media
Infrastructures routières.

Date

2013-2015â

Cote

5053W23
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Infrastructures et mobilité.
- Infrastructures routières.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°59

1 media
165e séance (3 mars).

Date

1967-1967

Cote

496W255
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 165e séance (3 mars).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°60

1 media
Compression des effectifs.

Date

1965-1967

Cote

496W99
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Liquidation du Service départemental.
- Compression des effectifs.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°61

1 media
1966.

Date

1966-1966

Cote

496W191
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°62

1 media
156e séance (21 octobre).

Date

1966-1966

Cote

496W245
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1966.
- 156e séance (21 octobre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°63

1 media
Gestion.

Date

1962-1967

Cote

496W91
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°64

1 media
Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W54
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Autres registres.
- Service Orientation.
- Copies des courriers au départ.
- Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°65

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W159
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°66

1 media
7 février.

Date

1963-1963

Cote

496W271
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1963.
- 7 février.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°67

1 media
Cartographie des risques.

Date

2013-2014â

Cote

5053W9
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Cartographie des risques.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°68

1 media
7 juin 1966-18 mai 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W218
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Attribution des indemnités.
- 7 juin 1966-18 mai 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°69

1 media
Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

Date

2013-2015

Cote

5020W6
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Dossiers d'affaire.
- Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°70

1 media
Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.

Date

1964-1965

Cote

496W359
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Activités.
- Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°71

1 media
5 novembre.

Date

1964-1964

Cote

496W322
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1964.
- 5 novembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°72

1 media
26 septembre - 19 décembre 2013.

Date

2013

Cote

5097W/24
- Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.
- Comité technique paritaire.
- Dossiers de séance.
- 26 septembre - 19 décembre 2013.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines
Résultat n°73

1 media
8e à 17e allocation.

Date

1964-1964

Cote

496W201
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Aide aux personnes âgées.
- Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
- 1964.
- 8e à 17e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°74

1 media
20 avril.

Date

1967-1967

Cote

496W346
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1967.
- 20 avril.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°75
Pilotage de la structure.

Date

1994-2021

Cote

6100W/1
- Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...
- Pilotage de la structure.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°76

1 media
3 décembre.

Date

1964-1964

Cote

496W325
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1964.
- 3 décembre.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°77

1 media
20 août.

Date

1963-1963

Cote

496W289
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1963.
- 20 août.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°78

1 media
114e séance (10 septembre).

Date

1965-1965

Cote

496W222
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1965.
- 114e séance (10 septembre).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°79

1 media
13 février.

Date

1964-1964

Cote

496W306
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission sociale régionale (CSR).
- Attribution des indemnités.
- 1964.
- 13 février.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°80

1 media
Secours mensuels.

Date

1963-1966

Cote

496W197
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Aides exceptionnelles
- Secours mensuels.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

Résultats de la recherche

162e séance (20 janvier).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Aide sociale à l'enfance.

Date

Cote

Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

Producteur :

Recrutement.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

7e et 8e allocations.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Matériel.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

Cote

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

Producteur :

Assurances sociales.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Date

Cote

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

Producteur :

Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

Date

Cote

Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

Producteur :

Communication.

Date

Cote

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

Producteur :

27 septembre.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Vie associative.

Date

Cote

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

Producteur :

25 octobre.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Date

Cote

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

Producteur :

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

Date

Cote

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...