Filtrer les résultats
Multimédias
  • 505
  • 32
Nom de l'inventaire
  • 355
  • 66
  • 35
  • 27
  • 21
Afficher plus
Producteurs
  • 21
  • 8
  • 1
Sujets
  • 537
  • 427
  • 365
  • 364
  • 359
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Personnes
  • 39
  • 27
Période
  • 1
  • 2
  • 390
  • 170
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

537 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pilotage de la structure.

    Date

    1994-2021

    Cote

    6100W/1

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Pilotage de la structure.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2

    Communication interne.

    Date

    2020-2021

    Cote

    6266W/9

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Communication interne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  3. Résultat n°3

    Finances départementales.

    Date

    2001-2004, 2007-2010

    Cote

    6266W/3

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Finances départementales.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  4. Résultat n°4

    Voirie, réseau routier départemental.

    Date

    2000, 2013

    Cote

    6266W/19

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Voirie, réseau routier départemental.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  5. Résultat n°5

    Communication externe à destination des Rhodaniens.

    Date

    1986-2021

    Cote

    6266W/2

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Communication externe à destination des Rhodaniens.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  6. Résultat n°6

    Culture.

    Date

    2019-2020

    Cote

    6266W/20

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Culture.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  7. Résultat n°7

    Fonctionnement.

    Date

    1979-2020

    Cote

    6266W/8

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Administration générale.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  8. Résultat n°8

    Insertion-emploi.

    Date

    1992, 2004

    Cote

    6266W/15

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Insertion-emploi.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  9. Résultat n°9

    Santé-solidarité.

    Date

    2003-2019

    Cote

    6266W/12

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Santé-solidarité.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  10. Résultat n°10

    Logement.

    Date

    2011, 2016

    Cote

    6266W/13

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Logement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  11. Résultat n°11

    Communication institutionnelle.

    Date

    1988-2018

    Cote

    6266W/1

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Communication institutionnelle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  12. Résultat n°12
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  13. Résultat n°13
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  14. Résultat n°14
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  15. Résultat n°15
    Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

    1 media

    Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W8

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Économie, agriculture, transports, développement durable....

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16
    Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

    1 media

    Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W6

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17
    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    1 media

    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W7

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  18. Résultat n°18

    Équipe de direction, organisation.

    Date

    1994-2015

    Cote

    6200W/2

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Équipe de direction, organisation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    1 media

    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    Date

    s.d

    Cote

    5053W34

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  20. Résultat n°20
    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    1 media

    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5053W1

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  21. Résultat n°21
    Discours.

    1 media

    Discours.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/5

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Discours.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  22. Résultat n°22
    Action sociale, culture, collèges, technologies de l'information, musée des confluences.

    1 media

    Action sociale, culture, collèges, technologies de l'information, musée des confluences.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W9

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Action sociale, culture, collèges, technologies de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23
    R-Z.

    1 media

    R-Z.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/4

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Interventions.
    • R-Z.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  24. Résultat n°24
    A-D.

    1 media

    A-D.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/2

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Interventions.
    • A-D.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  25. Résultat n°25
    E-Q.

    1 media

    E-Q.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/3

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Interventions.
    • E-Q.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  26. Résultat n°26
    Archives départementales.

    1 media

    Archives départementales.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W35

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Archives départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27
    Comité de pilotage.

    1 media

    Comité de pilotage.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W38

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • Comité de pilotage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  28. Résultat n°28
    Développement durable.

    1 media

    Développement durable.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W28

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement durable.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  29. Résultat n°29
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W46

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Personnel.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  30. Résultat n°30

    Santé des enfants.

    Date

    1997-2015

    Cote

    6100W/4

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Santé des enfants.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31

    Politique départementale en matière de protection de l'enfance.

    Date

    1984-2015

    Cote

    6266W/16

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Aide sociale à l'enfance.
    • Politique départementale en matière de protection de...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  32. Résultat n°32
    2014-2015.

    1 media

    2014-2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    5059W15

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2014-2015.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  33. Résultat n°33
    Contrôle de gestion.

    1 media

    Contrôle de gestion.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W4

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Contrôle de gestion.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  34. Résultat n°34
    Réforme territoriale et création de la métropole : projet.

    1 media

    Réforme territoriale et création de la métropole : projet.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W7

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Réforme territoriale et création de la métropole :...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  35. Résultat n°35
    Communication institutionnelle en période pré-électorale.

    1 media

    Communication institutionnelle en période pré-électorale.

    Date

    1999-2015

    Cote

    5059W18

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Communication institutionnelle en période pré-électorale.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  36. Résultat n°36
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W/1

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  37. Résultat n°37
    Direction de la vie autonome à domicile

    1 media

    Direction de la vie autonome à domicile

    Date

    2014​

    Cote

    5053W16

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Direction de la vie autonome à domicile

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  38. Résultat n°38
    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    1 media

    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    Date

    [2014]

    Cote

    5053W32

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Subventions aux établissements culturels dans le département...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  39. Résultat n°39
    Comité départemental du tourisme (CDT).

    1 media

    Comité départemental du tourisme (CDT).

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W33

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Comité départemental du tourisme (CDT).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  40. Résultat n°40
    19 septembre 2013 - 10 juin 2014.

    1 media

    19 septembre 2013 - 10 juin 2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5097W/33

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • 19 septembre 2013 - 10 juin 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  41. Résultat n°41
    Relations avec la préfecture.

    1 media

    Relations avec la préfecture.

    Date

    2014

    Cote

    5053W51

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Relations avec la préfecture.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  42. Résultat n°42
    Comité technique du projet : présentations power-point.

    1 media

    Comité technique du projet : présentations power-point.

    Date

    2014

    Cote

    5053W59

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité technique du projet : présentations power-point.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  43. Résultat n°43
    25 septembre - 2 décembre 2014.

    1 media

    25 septembre - 2 décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/26

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 25 septembre - 2 décembre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  44. Résultat n°44
    Janvier - novembre 2014.

    1 media

    Janvier - novembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/16

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Janvier - novembre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  45. Résultat n°45
    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    1 media

    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Date

    2014

    Cote

    5053W10

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  46. Résultat n°46
    Mars 2012 - décembre 2014.

    1 media

    Mars 2012 - décembre 2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5097W/28

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Mars 2012 - décembre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  47. Résultat n°47
    Groupes thématiques politiques.

    1 media

    Groupes thématiques politiques.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W60

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Groupes thématiques politiques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  48. Résultat n°48
    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    1 media

    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W56

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  49. Résultat n°49
    Dossiers de séances (octobre-novembre 2014). Procès verbaux (janvier 2009 - octobre 2010).

    1 media

    Dossiers de séances (octobre-novembre 2014). Procès verbaux (janvier 2009 - octobre 2010).

    Date

    2009-2014

    Cote

    5097W/13

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • Dossiers de séances (octobre-novembre 2014). Procès...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  50. Résultat n°50
    23 mai - 22 juillet 2014.

    1 media

    23 mai - 22 juillet 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/12

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 23 mai - 22 juillet 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  51. Résultat n°51
    Droits aux congés syndicaux.

    1 media

    Droits aux congés syndicaux.

    Date

    2009-2014

    Cote

    5097W/35

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Droits aux congés syndicaux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  52. Résultat n°52
    Dossiers de séance (septembre - décembre 2014). Procès-verbaux (mars 2012 - décembre 2014).

    1 media

    Dossiers de séance (septembre - décembre 2014). Procès-verbaux (mars 2012 - décembre 2014).

    Date

    2011-2014

    Cote

    5097W/34

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • Dossiers de séance (septembre - décembre 2014). Procès-verbaux...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  53. Résultat n°53
    30 janvier - 23 juillet 2014.

    1 media

    30 janvier - 23 juillet 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/25

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 30 janvier - 23 juillet 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  54. Résultat n°54
    23 janvier - 17 avril 2014.

    1 media

    23 janvier - 17 avril 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/11

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 23 janvier - 17 avril 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  55. Résultat n°55
    Ressources humaines.

    1 media

    Ressources humaines.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W64

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Ressources humaines.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  56. Résultat n°56
    Participation du département à la construction de la métropole.

    1 media

    Participation du département à la construction de la métropole.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W52

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Participation du département à la construction de la...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  57. Résultat n°57
    Fonctionnement du service.

    1 media

    Fonctionnement du service.

    Date

    2014-2015​

    Cote

    5053W2

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Fonctionnement du service.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  58. Résultat n°58
    27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    1 media

    27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    5097W/8

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  59. Résultat n°59
    27 juin - 28 novembre 2013.

    1 media

    27 juin - 28 novembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/10

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 27 juin - 28 novembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  60. Résultat n°60
    26 septembre - 19 décembre 2013.

    1 media

    26 septembre - 19 décembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/24

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 26 septembre - 19 décembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  61. Résultat n°61
    24 janvier - 6 juin 2013.

    1 media

    24 janvier - 6 juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/23

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 24 janvier - 6 juin 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  62. Résultat n°62
    28 mars - 30 mai 2013.

    1 media

    28 mars - 30 mai 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/9

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 28 mars - 30 mai 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  63. Résultat n°63
    2013.

    1 media

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    5059W14

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Tous domaines confondus.
    • 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  64. Résultat n°64
    Taxes foncières.

    1 media

    Taxes foncières.

    Date

    2013

    Cote

    5059W16

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Interventions du Président.
    • Domaines spécifiques.
    • Taxes foncières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  65. Résultat n°65
    10 janvier - 20 juin 2013.

    1 media

    10 janvier - 20 juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/32

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • 10 janvier - 20 juin 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  66. Résultat n°66

    Personnes âgées-personnes handicapées.

    Date

    2004-2013

    Cote

    6266W/14

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Action sociale du Département.
    • Personnes âgées-personnes handicapées.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  67. Résultat n°67
    Mars 2012 - novembre 2013.

    1 media

    Mars 2012 - novembre 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    5097W/15

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Mars 2012 - novembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  68. Résultat n°68
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  69. Résultat n°69
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  70. Résultat n°70
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  71. Résultat n°71
    Aménagements.

    1 media

    Aménagements.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W42

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Aménagements.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  72. Résultat n°72
    Infrastructures routières.

    1 media

    Infrastructures routières.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W23

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Infrastructures et mobilité.
    • Infrastructures routières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  73. Résultat n°73
    Cartographie des risques.

    1 media

    Cartographie des risques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W9

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Cartographie des risques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  74. Résultat n°74
    Contrat de plan État-région (CPER).

    1 media

    Contrat de plan État-région (CPER).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W18

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Contrat de plan État-région (CPER).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  75. Résultat n°75
    Documents de suivi.

    1 media

    Documents de suivi.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W13

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Documents de suivi.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  76. Résultat n°76
    Instances techniques.

    1 media

    Instances techniques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W54

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances au sein du conseil général.
    • Instances techniques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  77. Résultat n°77
    Fonds européens.

    1 media

    Fonds européens.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W12

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Affaires financières.
    • Fonds européens.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  78. Résultat n°78
    Ventes.

    1 media

    Ventes.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W15

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Ventes.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  79. Résultat n°79
    Comité de direction technique.

    1 media

    Comité de direction technique.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W58

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité de direction technique.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  80. Résultat n°80
    Sport.

    1 media

    Sport.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W49

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Sport.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale