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1 112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  2. Résultat n°2
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4

    N°186 : 29 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3572W231

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2018.
    • N°186 : 29 juin 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7

    N° 114 : 21 juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3572W159

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2006.
    • N° 114 : 21 juillet 2006.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  10. Résultat n°10

    N° 147 : 17 juin 2011

    Date

    2011

    Cote

    3572W192

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2011.
    • N° 147 : 17 juin 2011

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  13. Résultat n°13
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  14. Résultat n°14

    N° 93 : 22 juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3565W152

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1998.
    • N° 93 : 22 juin 1998.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  15. Résultat n°15
    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    1 media

    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Date

    1851-1981

    Cote

    2223W 1-2223W43

    • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  16. Résultat n°16

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  17. Résultat n°17

    N° 200 : 25 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3565W259

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2011.
    • N° 200 : 25 novembre 2011.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  18. Résultat n°18

    1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1968

    Cote

    3565W41

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  19. Résultat n°19
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  20. Résultat n°20
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  22. Résultat n°22
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23

    N° 81 : 11 avril 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3565W140

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1997.
    • N° 81 : 11 avril 1997.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  24. Résultat n°24
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  25. Résultat n°25
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27

    1965 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1965

    Cote

    3565W38

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1965 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  28. Résultat n°28

    N° 21 : 25 mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3565W80

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1991.
    • N° 21 : 25 mars 1991.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  29. Résultat n°29
    141e séance (13 mai).

    1 media

    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

    1 media

    Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

    Date

    2003

    Cote

    5059W22

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Solidarités, personnes handicapées.
    • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  31. Résultat n°31
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32

    N° 41 : février-avril 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3572W86

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • N° 41 : février-avril 1997.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  33. Résultat n°33
    Janvier 2009 - décembre 2011.

    1 media

    Janvier 2009 - décembre 2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5097W/27

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Janvier 2009 - décembre 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  34. Résultat n°34

    N° 83 : 9 juin 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3565W142

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1997.
    • N° 83 : 9 juin 1997.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  35. Résultat n°35

    N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3565W69

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  36. Résultat n°36

    Culture.

    Date

    2019-2020

    Cote

    6266W/20

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Culture.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  37. Résultat n°37
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    1 media

    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38

    N° 149 : 15 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3565W208

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2004.
    • N° 149 : 15 octobre 2004.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  39. Résultat n°39

    N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3572W51

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  40. Résultat n°40
    Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

    1 media

    Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

    Date

    2013-2015

    Cote

    5020W8

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Présidence du Conseil général du Rhône.
    • Dossiers d'affaire.
    • Économie, agriculture, transports, développement durable....

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  41. Résultat n°41
    150e séance (29 juillet).

    1 media

    150e séance (29 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W239

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 150e séance (29 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42

    N° 169 : 30 mars 2007.

    Date

    2007

    Cote

    3565W228

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2007.
    • N° 169 : 30 mars 2007.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  43. Résultat n°43
    30 septembre.

    1 media

    30 septembre.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W333

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 30 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    Direction de la vie autonome à domicile

    1 media

    Direction de la vie autonome à domicile

    Date

    2014​

    Cote

    5053W16

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Direction de la vie autonome à domicile

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  45. Résultat n°45

    N° 105 : 20 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3572W150

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2005.
    • N° 105 : 20 mai 2005.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  46. Résultat n°46
    120e séance (29 octobre).

    1 media

    120e séance (29 octobre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W227

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 120e séance (29 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47

    1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1966

    Cote

    3565W39

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  48. Résultat n°48

    N° 179 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3572W224

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2016.
    • N° 179 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  49. Résultat n°49
    Action sociale : notes, rapports, correspondance.

    1 media

    Action sociale : notes, rapports, correspondance.

    Date

    2003-2010

    Cote

    5020W/12

    • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
    • Action sociale : notes, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  50. Résultat n°50

    N° 58 : 10 mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3572W103

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2000.
    • N° 58 : 10 mars 2000.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  51. Résultat n°51
    Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.

    1 media

    Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.

    Date

    2010

    Cote

    4981W/3

    • Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...

    • Conseil technique et social.
    • Office Français de l'Immigration et de l'Intégration...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social

  52. Résultat n°52
    Aménagements.

    1 media

    Aménagements.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W42

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Aménagements.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  53. Résultat n°53
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54

    N° 111 : 31 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3572W156

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2006.
    • N° 111 : 31 mars 2006.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  55. Résultat n°55

    N° 170 : 24 avril et 5 juin 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3572W215

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2015.
    • N° 170 : 24 avril et 5 juin 2015.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  56. Résultat n°56
    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    1 media

    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    Date

    [2014]

    Cote

    5053W32

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Subventions aux établissements culturels dans le département...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  57. Résultat n°57

    N°191 : 17 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3572W238

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2019.
    • N°191 : 17 mai 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  58. Résultat n°58
    27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    1 media

    27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    5097W/8

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  59. Résultat n°59
    1ère à 8e allocation.

    1 media

    1ère à 8e allocation.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W202

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Aide aux personnes âgées.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1965.
    • 1ère à 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60

    N° 162 : 19 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3565W221

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2006.
    • N° 162 : 19 mai 2006.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  61. Résultat n°61

    Communication institutionnelle.

    Date

    1988-2018

    Cote

    6266W/1

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Communication institutionnelle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  62. Résultat n°62
    n° 39-73.

    1 media

    n° 39-73.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W111

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1964.
    • n° 39-73.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W374

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64

    N° 103 : 18 mars 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3572W148

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2005.
    • N° 103 : 18 mars 2005.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  65. Résultat n°65
    24 janvier.

    1 media

    24 janvier.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W269

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 24 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    29 septembre - 17 décembre 2009.

    1 media

    29 septembre - 17 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5097W/19

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 29 septembre - 17 décembre 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  68. Résultat n°68
    5e allocation.

    1 media

    5e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W123

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 5e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    155e séance (7 octobre).

    1 media

    155e séance (7 octobre).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W244

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 155e séance (7 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70

    1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W24

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  71. Résultat n°71

    N° 48 : 22 novembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3565W107

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1993.
    • N° 48 : 22 novembre 1993.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  72. Résultat n°72
    149e séance (22 juillet).

    1 media

    149e séance (22 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W238

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 149e séance (22 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73

    N° 171 : 17 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3572W216

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2015.
    • N° 171 : 17 juillet 2015.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  74. Résultat n°74

    N° 46 : juillet-octobre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3572W91

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 1998.
    • N° 46 : juillet-octobre 1998.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  75. Résultat n°75
    22 novembre.

    1 media

    22 novembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W265

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 22 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76

    N° 11 : 14 mai - 23 octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3572W56

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • N° 11 : 14 mai - 23 octobre 1987.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  77. Résultat n°77

    N° 23 : janvier-mars 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3572W68

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 1992.
    • N° 23 : janvier-mars 1992.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  78. Résultat n°78

    1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W13

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  79. Résultat n°79

    N° 20 : avril-juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3572W65

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 1991.
    • N° 20 : avril-juin 1991.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  80. Résultat n°80

    1963 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1963

    Cote

    3565W36

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1963 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus