ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		N° 232 : 16 décembre 2016.	Cote 3565W291	Date 2016	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 2016. N° 232 : 16 décembre 2016.
Résultat n°2	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°3		Aide sociale à l'enfance.	Cote 6100W/5	Date 1997-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,... Dossiers d'activité par domaine, suivi. Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°4		N°186 : 29 juin 2018.	Cote 3572W231	Date 2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2018. N°186 : 29 juin 2018.
Résultat n°5	1 media	Recrutement.	Cote 496W92	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Recrutement.
Résultat n°6	1 media	7e et 8e allocations.	Cote 496W141	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1964. Décisions. 7e et 8e allocations.
Résultat n°7		N° 114 : 21 juillet 2006.	Cote 3572W159	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2006. N° 114 : 21 juillet 2006.
Résultat n°8	1 media	Matériel.	Cote 496W378	Date 1964-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fonctionnement. Matériel.
Résultat n°9	1 media	Comité de suivi des recommandations d'audit.	Cote 5053W5	Date 2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Direction des services du conseil général. Inspection générale. Missions par domaine. Audit interne. Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°10		N° 147 : 17 juin 2011	Cote 3572W192	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2011. N° 147 : 17 juin 2011
Résultat n°11	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°12		Sessions du 14 mai et 27 octobre.	Cote 3565W3	Date 1943	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1943. Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°13	1 media	Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).	Cote 5053W19	Date 2013-2015â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Aménagement du territoire, mobilité et développement. Aménagement du territoire. Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes... Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°14		N° 93 : 22 juin 1998.	Cote 3565W152	Date 1998	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 1998. N° 93 : 22 juin 1998.
Résultat n°15	1 media	Instructions. Comptabilité. Journées d'études.	Cote 2223W 1-2223W43	Date 1851-1981	Lieu -	Type de document CIRCULAIRE, STATISTIQUE
		Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Résultat n°16		1953 - 1ère session ordinaire.	Cote 3565W20	Date 1953	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°17		N° 200 : 25 novembre 2011.	Cote 3565W259	Date 2011	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 2011. N° 200 : 25 novembre 2011.
Résultat n°18		1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.	Cote 3565W41	Date 1968	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°19	1 media	Communication.	Cote 5053W66	Date 2013-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon. Création du nouveau Rhône. Communication.
Résultat n°20	1 media	27 septembre.	Cote 496W341	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 27 septembre.
Résultat n°21	1 media	Vie associative.	Cote 5053W50	Date 2013â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Vie associative.
Résultat n°22	1 media	25 octobre.	Cote 496W342	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 25 octobre.
Résultat n°23		N° 81 : 11 avril 1997.	Cote 3565W140	Date 1997	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 1997. N° 81 : 11 avril 1997.
Résultat n°24	1 media	Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.	Cote 5053W31	Date [2014]â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Culture. Manifestations culturelles. Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°25	1 media	Chèques n° 2553-101 à 2557-325.	Cote 496W76	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°26	1 media	Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.	Cote 5053W63	Date 2013-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon. Création du nouveau Rhône. Révision de la présence du conseil général au sein...
Résultat n°27		1965 - 1ère session ordinaire.	Cote 3565W38	Date 1965	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°28		N° 21 : 25 mars 1991.	Cote 3565W80	Date 1991	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 1991. N° 21 : 25 mars 1991.
Résultat n°29	1 media	141e séance (13 mai).	Cote 496W230	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 141e séance (13 mai).
Résultat n°30	1 media	Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.	Cote 5059W22	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Dossiers d'affaires. Solidarités, personnes handicapées. Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°31	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W174	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Capital de reconversion. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°32		N° 41 : février-avril 1997.	Cote 3572W86	Date 1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... N° 41 : février-avril 1997.
Résultat n°33	1 media	Janvier 2009 - décembre 2011.	Cote 5097W/27	Date 2009-2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Comité technique paritaire. Procès-verbaux. Janvier 2009 - décembre 2011.
Résultat n°34		N° 83 : 9 juin 1997.	Cote 3565W142	Date 1997	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 1997. N° 83 : 9 juin 1997.
Résultat n°35		N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.	Cote 3565W69	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Résultat n°36		Culture.	Cote 6266W/20	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation Culture.
Résultat n°37	1 media	Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).	Cote 496W52	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°38		N° 149 : 15 octobre 2004.	Cote 3565W208	Date 2004	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 2004. N° 149 : 15 octobre 2004.
Résultat n°39		N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.	Cote 3572W51	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.
Résultat n°40	1 media	Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).	Cote 5020W8	Date 2013-2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Présidence du Conseil général du Rhône. Dossiers d'affaire. Économie, agriculture, transports, développement durable....
Résultat n°41	1 media	150e séance (29 juillet).	Cote 496W239	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 150e séance (29 juillet).
Résultat n°42		N° 169 : 30 mars 2007.	Cote 3565W228	Date 2007	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 2007. N° 169 : 30 mars 2007.
Résultat n°43	1 media	30 septembre.	Cote 496W333	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1965. 30 septembre.
Résultat n°44	1 media	Direction de la vie autonome à domicile	Cote 5053W16	Date 2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Solidarités. Direction de la vie autonome à domicile
Résultat n°45		N° 105 : 20 mai 2005.	Cote 3572W150	Date 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2005. N° 105 : 20 mai 2005.
Résultat n°46	1 media	120e séance (29 octobre).	Cote 496W227	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1965. 120e séance (29 octobre).
Résultat n°47		1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.	Cote 3565W39	Date 1966	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°48		N° 179 : 16 décembre 2016.	Cote 3572W224	Date 2016	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2016. N° 179 : 16 décembre 2016.
Résultat n°49	1 media	Action sociale : notes, rapports, correspondance.	Cote 5020W/12	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du... Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Résultat n°50		N° 58 : 10 mars 2000.	Cote 3572W103	Date 2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2000. N° 58 : 10 mars 2000.
Résultat n°51	1 media	Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.	Cote 4981W/3	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et... Conseil technique et social. Office Français de l'Immigration et de l'Intégration...
Résultat n°52	1 media	Aménagements.	Cote 5053W42	Date 2013-2014	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Culture. Établissements culturels. Établissements relevant du conseil général. Musée des confluences (MDC). Construction. Aménagements.
Résultat n°53	1 media	Octobre 1962-avril 1963.	Cote 496W43	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Registres de départ du courrier. Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°54		N° 111 : 31 mars 2006.	Cote 3572W156	Date 2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2006. N° 111 : 31 mars 2006.
Résultat n°55		N° 170 : 24 avril et 5 juin 2015.	Cote 3572W215	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2015. N° 170 : 24 avril et 5 juin 2015.
Résultat n°56	1 media	Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.	Cote 5053W32	Date [2014]	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Culture. Établissements culturels. Subventions aux établissements culturels dans le département...
Résultat n°57		N°191 : 17 mai 2019.	Cote 3572W238	Date 2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2019. N°191 : 17 mai 2019.
Résultat n°58	1 media	27 septembre 2012 - 31 février 2013.	Cote 5097W/8	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Commission administrative paritaire. Dossiers de séance. 27 septembre 2012 - 31 février 2013.
Résultat n°59	1 media	1ère à 8e allocation.	Cote 496W202	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Aide aux personnes âgées. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1965. 1ère à 8e allocation.
Résultat n°60		N° 162 : 19 mai 2006.	Cote 3565W221	Date 2006	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 2006. N° 162 : 19 mai 2006.
Résultat n°61		Communication institutionnelle.	Cote 6266W/1	Date 1988-2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation Communication institutionnelle.
Résultat n°62	1 media	n° 39-73.	Cote 496W111	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Aide au retour. Déménagement. 1964. n° 39-73.
Résultat n°63	1 media	Entretien.	Cote 496W374	Date 1962-1966	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Locaux. Entretien.
Résultat n°64		N° 103 : 18 mars 2005.	Cote 3572W148	Date 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2005. N° 103 : 18 mars 2005.
Résultat n°65	1 media	24 janvier.	Cote 496W269	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 24 janvier.
Résultat n°66	1 media	Mai-juillet 1962.	Cote 496W194	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Cartes temporaires de sécurité sociale. Mai-juillet 1962.
Résultat n°67	1 media	29 septembre - 17 décembre 2009.	Cote 5097W/19	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Comité technique paritaire. Dossiers de séance. 29 septembre - 17 décembre 2009.
Résultat n°68	1 media	5e allocation.	Cote 496W123	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 5e allocation.
Résultat n°69	1 media	155e séance (7 octobre).	Cote 496W244	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 155e séance (7 octobre).
Résultat n°70		1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.	Cote 3565W24	Date 1955	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Résultat n°71		N° 48 : 22 novembre 1993.	Cote 3565W107	Date 1993	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du président du Conseil général... 1993. N° 48 : 22 novembre 1993.
Résultat n°72	1 media	149e séance (22 juillet).	Cote 496W238	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 149e séance (22 juillet).
Résultat n°73		N° 171 : 17 juillet 2015.	Cote 3572W216	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 2015. N° 171 : 17 juillet 2015.
Résultat n°74		N° 46 : juillet-octobre 1998.	Cote 3572W91	Date 1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 1998. N° 46 : juillet-octobre 1998.
Résultat n°75	1 media	22 novembre.	Cote 496W265	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 22 novembre.
Résultat n°76		N° 11 : 14 mai - 23 octobre 1987.	Cote 3572W56	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... N° 11 : 14 mai - 23 octobre 1987.
Résultat n°77		N° 23 : janvier-mars 1992.	Cote 3572W68	Date 1992	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 1992. N° 23 : janvier-mars 1992.
Résultat n°78		1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.	Cote 3565W13	Date 1949	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°79		N° 20 : avril-juin 1991.	Cote 3572W65	Date 1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission... 1991. N° 20 : avril-juin 1991.
Résultat n°80		1963 - 1ère session ordinaire.	Cote 3565W36	Date 1963	Lieu -	Type de document PUBLICATION OFFICIELLE
		Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée... Sous la présidence du Préfet. 1963 - 1ère session ordinaire.

Résultats de la recherche

N° 232 : 16 décembre 2016.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

162e séance (20 janvier).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Aide sociale à l'enfance.

Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

N°186 : 29 juin 2018.

Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

Recrutement.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

7e et 8e allocations.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

N° 114 : 21 juillet 2006.

Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

Matériel.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Comité de suivi des recommandations d'audit.

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

N° 147 : 17 juin 2011

Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

Assurances sociales.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Sessions du 14 mai et 27 octobre.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

N° 93 : 22 juin 1998.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

1953 - 1ère session ordinaire.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

N° 200 : 25 novembre 2011.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

Communication.

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

27 septembre.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Vie associative.

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

25 octobre.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

N° 81 : 11 avril 1997.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

1965 - 1ère session ordinaire.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

N° 21 : 25 mars 1991.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

141e séance (13 mai).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

Enregistrement des dossiers.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

N° 41 : février-avril 1997.

Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

Janvier 2009 - décembre 2011.

Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

N° 83 : 9 juin 1997.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

Culture.

Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

N° 149 : 15 octobre 2004.

Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

N° 6 : 27 septembre 1984 - 22 mars 1985.

Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).