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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

1 media

Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.
Cote
Z
 Date
1799-1953
 Lieu
VILLEFRANCHE, VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ORDONNANCE ROYALE, DECRET IMPERIAL

  • Contexte : Administration générale et économie de l'arrondissement...
Résultat n°2
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°3
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/16
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Budget primitif.
Résultat n°4
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/15
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°5
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/14
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
Résultat n°6
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/13
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°7
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/12
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Budget primitif.
Résultat n°8
Projet ICARE (dossier 2).

1 media

Projet ICARE (dossier 2).
Cote
1416WM/11
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 2).
Résultat n°9
Projet ICARE (dossier 1).

1 media

Projet ICARE (dossier 1).
Cote
1416WM/10
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 1).
Résultat n°10
Cimetières.

1 media

Cimetières.
Cote
1416WM/9
 Date
1963-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Cimetières.
Résultat n°11
Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

1 media

Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.
Cote
1416WM/8
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...
Résultat n°12
Gestion des déchets.

1 media

Gestion des déchets.
Cote
1416WM/7
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets.
Résultat n°13
Eau, assainissement.

2 lots 2 medias

Eau, assainissement.
Cote
1416WM/6
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Eau, assainissement.
Résultat n°14
Sécurité et aménagements voirie.

1 media

Sécurité et aménagements voirie.
Cote
1416WM/5
 Date
1966-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Sécurité et aménagements voirie.
Résultat n°15
Finances.

1 media

Finances.
Cote
1416WM/4
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
Résultat n°16
Exécution comptable.

1 media

Exécution comptable.
Cote
1416WM/3
 Date
1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Exécution comptable.
Résultat n°17
Gestion financière.

1 media

Gestion financière.
Cote
1416WM/2
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion financière.
Résultat n°18
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1416WM/1
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Administration générale.
Résultat n°19
Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.

1 media

Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.
Cote
4434W519
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.
Résultat n°20
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W129
 Date
1946-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la reconnaissance française.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°21
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W128
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la reconnaissance française.
  • Répertoire.
Résultat n°22
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W127
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite combattant.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°23
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W126
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite combattant.
  • Répertoire.
Résultat n°24
Promotions 1956-1964.

1 media

Promotions 1956-1964.
Cote
4434W125
 Date
1956-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Dossiers des candidats et titulaires.
  • Promotions 1956-1964.
Résultat n°25
Promotions 1954-1955.

1 media

Promotions 1954-1955.
Cote
4434W124
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Dossiers des candidats et titulaires.
  • Promotions 1954-1955.
Résultat n°26
Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.

1 media

Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.
Cote
4434W123
 Date
1947-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Dossiers des candidats et titulaires.
  • Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.
Résultat n°27
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W122
 Date
1951-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Répertoire.
Résultat n°28
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W121
 Date
1949-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite touristique.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°29
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W120
 Date
1949-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite touristique.
  • Répertoire.
Résultat n°30
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W119
 Date
1953-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite postal.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°31
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W118
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite postal.
  • Répertoire.
Résultat n°32
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W117
 Date
1949-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite artisanal.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°33
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W116
 Date
sd.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite artisanal.
  • Répertoire.
Résultat n°34
Registre chronologique.

1 media

Registre chronologique.
Cote
4434W115
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite artisanal.
  • Registre chronologique.
Résultat n°35
Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).

1 media

Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).
Cote
4434W114
 Date
1951-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite commercial et industriel.
  • Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).
Résultat n°36
Instructions et correspondance.

1 media

Instructions et correspondance.
Cote
4434W113
 Date
1939-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite commercial et industriel.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°37
Registre chronologique.

1 media

Registre chronologique.
Cote
4434W112
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite commercial et industriel.
  • Registre chronologique.
Résultat n°38
Instructions, dossiers des candidats et titulaires

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires
Cote
4434W111
 Date
1954-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre de l'économie nationale.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires
Résultat n°39
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W110
 Date
1954-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre de l'économie nationale.
  • Répertoire.
Résultat n°40
Ordre de la Santé publique.

1 media

Ordre de la Santé publique.
Cote
4434W109
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre de la Santé publique.