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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

1 media

Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.
Cote
Z
 Date
1799-1953
 Lieu
VILLEFRANCHE, VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ORDONNANCE ROYALE, DECRET IMPERIAL

  • Contexte : Administration générale et économie de l'arrondissement...
Résultat n°2
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°3
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/16
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Budget primitif.
Résultat n°4
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/15
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°5
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/14
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
Résultat n°6
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/13
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°7
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/12
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Budget primitif.
Résultat n°8
Projet ICARE (dossier 2).

1 media

Projet ICARE (dossier 2).
Cote
1416WM/11
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 2).
Résultat n°9
Projet ICARE (dossier 1).

1 media

Projet ICARE (dossier 1).
Cote
1416WM/10
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 1).
Résultat n°10
Cimetières.

1 media

Cimetières.
Cote
1416WM/9
 Date
1963-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Cimetières.
Résultat n°11
Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

1 media

Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.
Cote
1416WM/8
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...
Résultat n°12
Gestion des déchets.

1 media

Gestion des déchets.
Cote
1416WM/7
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets.
Résultat n°13
Eau, assainissement.

2 lots 2 medias

Eau, assainissement.
Cote
1416WM/6
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Eau, assainissement.
Résultat n°14
Sécurité et aménagements voirie.

1 media

Sécurité et aménagements voirie.
Cote
1416WM/5
 Date
1966-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Sécurité et aménagements voirie.
Résultat n°15
Finances.

1 media

Finances.
Cote
1416WM/4
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
Résultat n°16
Exécution comptable.

1 media

Exécution comptable.
Cote
1416WM/3
 Date
1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Exécution comptable.
Résultat n°17
Gestion financière.

1 media

Gestion financière.
Cote
1416WM/2
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion financière.
Résultat n°18
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1416WM/1
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Administration générale.
Résultat n°19
Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.

1 media

Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.
Cote
4434W519
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.
Résultat n°20
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W129
 Date
1946-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la reconnaissance française.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°21
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W128
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la reconnaissance française.
  • Répertoire.
Résultat n°22
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W127
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite combattant.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°23
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W126
 Date
1953-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite combattant.
  • Répertoire.
Résultat n°24
Promotions 1956-1964.

1 media

Promotions 1956-1964.
Cote
4434W125
 Date
1956-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Dossiers des candidats et titulaires.
  • Promotions 1956-1964.
Résultat n°25
Promotions 1954-1955.

1 media

Promotions 1954-1955.
Cote
4434W124
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Dossiers des candidats et titulaires.
  • Promotions 1954-1955.
Résultat n°26
Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.

1 media

Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.
Cote
4434W123
 Date
1947-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Dossiers des candidats et titulaires.
  • Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.
Résultat n°27
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W122
 Date
1951-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la France libérée.
  • Répertoire.
Résultat n°28
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W121
 Date
1949-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite touristique.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°29
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W120
 Date
1949-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite touristique.
  • Répertoire.
Résultat n°30
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W119
 Date
1953-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite postal.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°31
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W118
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite postal.
  • Répertoire.
Résultat n°32
Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Cote
4434W117
 Date
1949-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite artisanal.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.
Résultat n°33
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W116
 Date
sd.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite artisanal.
  • Répertoire.
Résultat n°34
Registre chronologique.

1 media

Registre chronologique.
Cote
4434W115
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite artisanal.
  • Registre chronologique.
Résultat n°35
Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).

1 media

Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).
Cote
4434W114
 Date
1951-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite commercial et industriel.
  • Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).
Résultat n°36
Instructions et correspondance.

1 media

Instructions et correspondance.
Cote
4434W113
 Date
1939-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite commercial et industriel.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°37
Registre chronologique.

1 media

Registre chronologique.
Cote
4434W112
 Date
1948-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite commercial et industriel.
  • Registre chronologique.
Résultat n°38
Instructions, dossiers des candidats et titulaires

1 media

Instructions, dossiers des candidats et titulaires
Cote
4434W111
 Date
1954-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre de l'économie nationale.
  • Instructions, dossiers des candidats et titulaires
Résultat n°39
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W110
 Date
1954-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre de l'économie nationale.
  • Répertoire.
Résultat n°40
Ordre de la Santé publique.

1 media

Ordre de la Santé publique.
Cote
4434W109
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre de la Santé publique.
Résultat n°41
Registre chronologique.

1 media

Registre chronologique.
Cote
4434W108
 Date
1946-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Mérite social.
  • Registre chronologique.
Résultat n°42
Répertoire.

1 media

Répertoire.
Cote
4434W107
 Date
1948-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Mérite social.
  • Répertoire.
Résultat n°43
Ordre du Mérite civil du ministère de l'Intérieur.

1 media

Ordre du Mérite civil du ministère de l'Intérieur.
Cote
4434W106
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Ordre du Mérite civil du ministère de l'Intérieur.
Résultat n°44
Médaille de la Mutualité agricole.

1 media

Médaille de la Mutualité agricole.
Cote
4434W105
 Date
1950-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Médaille de la Mutualité agricole.
Résultat n°45
Mérite agricole.

1 media

Mérite agricole.
Cote
4434W104
 Date
1935-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Mérite agricole.
Résultat n°46
Palmes académiques.

1 media

Palmes académiques.
Cote
4434W103
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
  • Palmes académiques.
Résultat n°47
Erection de monuments commémoratifs par les communes.

1 media

Erection de monuments commémoratifs par les communes.
Cote
4434W102
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Hommages publics et commémorations.
  • Erection de monuments commémoratifs par les communes.
Résultat n°48
25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps.

1 media

25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps.
Cote
4434W101
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Hommages publics et commémorations.
  • 25e anniversaire de la victoire et de la libération...
Résultat n°49
1er et 3 septembre 1968.

1 media

1er et 3 septembre 1968.
Cote
4434W100
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Hommages publics et commémorations.
  • Cérémonies commémoratives de la libération de Lyon...
  • 1er et 3 septembre 1968.
Résultat n°50
3 septembre 1966.

1 media

3 septembre 1966.
Cote
4434W99
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Hommages publics et commémorations.
  • Cérémonies commémoratives de la libération de Lyon...
  • 3 septembre 1966.
Résultat n°51
Commémoration par le préfet du 50e anniversaire de la bataille de Verdun, les 28-29 mai 1966.

1 media

Commémoration par le préfet du 50e anniversaire de la bataille de Verdun, les 28-29 mai 1966.
Cote
4434W98
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Hommages publics et commémorations.
  • Commémoration par le préfet du 50e anniversaire de...
Résultat n°52
1964

1 media

1964
Cote
4434W97
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Répertoires alphabétiques des correspondants (courrier...
  • 1964
Résultat n°53
1956-1958

1 media

1956-1958
Cote
4434W96
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Répertoires alphabétiques des correspondants (courrier...
  • 1956-1958
Résultat n°54
1964

1 media

1964
Cote
4434W95
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1964
Résultat n°55
2e semestre 1963

1 media

2e semestre 1963
Cote
4434W94
 Date
2e semestre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1963
  • 2e semestre 1963
Résultat n°56
1er semestre 1963

1 media

1er semestre 1963
Cote
4434W93
 Date
1er semestre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1963
  • 1er semestre 1963
Résultat n°57
2e semestre 1962

1 media

2e semestre 1962
Cote
4434W92
 Date
2e semestre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1962
  • 2e semestre 1962
Résultat n°58
1er semestre 1962

1 media

1er semestre 1962
Cote
4434W91
 Date
1er semestre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1962
  • 1er semestre 1962
Résultat n°59
2e semestre 1961

1 media

2e semestre 1961
Cote
4434W90
 Date
2e semestre 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1961.
  • 2e semestre 1961
Résultat n°60
1er semestre 1961

1 media

1er semestre 1961
Cote
4434W89
 Date
1er semestre 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1961.
  • 1er semestre 1961
Résultat n°61
2e semestre 1960

1 media

2e semestre 1960
Cote
4434W88
 Date
2e semestre 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1960
  • 2e semestre 1960
Résultat n°62
1er semestre 1960

1 media

1er semestre 1960
Cote
4434W87
 Date
1er semestre 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1960
  • 1er semestre 1960
Résultat n°63
2e semestre 1959

1 media

2e semestre 1959
Cote
4434W86
 Date
2e semestre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1959
  • 2e semestre 1959
Résultat n°64
1er semestre 1959

1 media

1er semestre 1959
Cote
4434W85
 Date
1er semestre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 1959
  • 1er semestre 1959
Résultat n°65
15 février-31 décembre 1958

1 media

15 février-31 décembre 1958
Cote
4434W84
 Date
15 février-31 décembre 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 15 février-31 décembre 1958
Résultat n°66
13 avril 1957-14 février 1958

1 media

13 avril 1957-14 février 1958
Cote
4434W83
 Date
13 avril 1957-14 février 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 13 avril 1957-14 février 1958
Résultat n°67
15 mars 1956-12 avril 1957

1 media

15 mars 1956-12 avril 1957
Cote
4434W82
 Date
15 mars 1956-12 avril 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 15 mars 1956-12 avril 1957
Résultat n°68
22 février 1955-14 mars 1956

1 media

22 février 1955-14 mars 1956
Cote
4434W81
 Date
22 février 1955-14 mars 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 22 février 1955-14 mars 1956
Résultat n°69
7 mai 1953-19 février 1955

1 media

7 mai 1953-19 février 1955
Cote
4434W80
 Date
7 mai 1953-19 février 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 7 mai 1953-19 février 1955
Résultat n°70
11 août 1951-6 mai 1953

1 media

11 août 1951-6 mai 1953
Cote
4434W79
 Date
11 août 1951-6 mai 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 11 août 1951-6 mai 1953
Résultat n°71
24 mai 1950-10 août 1951

1 media

24 mai 1950-10 août 1951
Cote
4434W78
 Date
24 mai 1950-10 août 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 24 mai 1950-10 août 1951
Résultat n°72
23 février 1949-23 mai 1950

1 media

23 février 1949-23 mai 1950
Cote
4434W77
 Date
23 février 1949-23 mai 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 23 février 1949-23 mai 1950
Résultat n°73
20 mars 1948-22 février 1949

1 media

20 mars 1948-22 février 1949
Cote
4434W76
 Date
20 mars 1948-22 février 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 20 mars 1948-22 février 1949
Résultat n°74
19 avril 1947-19 mars 1948

1 media

19 avril 1947-19 mars 1948
Cote
4434W75
 Date
19 avril 1947-19 mars 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 19 avril 1947-19 mars 1948
Résultat n°75
12 juin 1946-18 avril 1947

1 media

12 juin 1946-18 avril 1947
Cote
4434W74
 Date
12 juin 1946-18 avril 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 12 juin 1946-18 avril 1947
Résultat n°76
24 novembre 1945-12 juin 1946

1 media

24 novembre 1945-12 juin 1946
Cote
4434W73
 Date
24 novembre 1945-12 juin 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Enregistrement du courrier départ.
  • 24 novembre 1945-12 juin 1946
Résultat n°77
Parlementaires.

1 media

Parlementaires.
Cote
4434W72
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Intervention.
  • Parlementaires.
Résultat n°78
1972.

1 media

1972.
Cote
4434W71
 Date
1972.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Intervention.
  • Directeur du cabinet.
  • 1972.
Résultat n°79
1971.

1 media

1971.
Cote
4434W70
 Date
1971.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Intervention.
  • Directeur du cabinet.
  • 1971.
Résultat n°80
1970.

1 media

1970.
Cote
4434W69
 Date
1970.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Intervention.
  • Directeur du cabinet.
  • 1970.