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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

    1 media

    Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

    Date

    1799-1953

    Cote

    Z

    • Contexte : Administration générale et économie de l'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  2. Résultat n°2
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/17

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/16

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/15

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/14

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/13

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  7. Résultat n°7
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/12

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8
    Projet ICARE (dossier 2).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 2).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1416WM/11

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 2).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9
    Projet ICARE (dossier 1).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 1).

    Date

    1978-1991

    Cote

    1416WM/10

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 1).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10
    Cimetières.

    1 media

    Cimetières.

    Date

    1963-1991

    Cote

    1416WM/9

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Cimetières.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11
    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    1 media

    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1416WM/8

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12
    Gestion des déchets.

    1 media

    Gestion des déchets.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1416WM/7

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13
    Eau, assainissement.

    2 lots 2 medias

    Eau, assainissement.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1416WM/6

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Eau, assainissement.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14
    Sécurité et aménagements voirie.

    1 media

    Sécurité et aménagements voirie.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1416WM/5

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Sécurité et aménagements voirie.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1416WM/4

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16
    Exécution comptable.

    1 media

    Exécution comptable.

    Date

    1992

    Cote

    1416WM/3

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Exécution comptable.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17
    Gestion financière.

    1 media

    Gestion financière.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1416WM/2

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion financière.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  18. Résultat n°18
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1416WM/1

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Administration générale.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  19. Résultat n°19
    Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.

    1 media

    Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.

    Date

    1963-1966

    Cote

    4434W519

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Fonctionnaires des services régionaux et départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  20. Résultat n°20
    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    1 media

    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Date

    1946-1961

    Cote

    4434W129

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Médaille de la reconnaissance française.
    • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  21. Résultat n°21
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    1947-1959

    Cote

    4434W128

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Médaille de la reconnaissance française.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  22. Résultat n°22
    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    1 media

    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Date

    1953-1964

    Cote

    4434W127

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite combattant.
    • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  23. Résultat n°23
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    1953-1964

    Cote

    4434W126

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite combattant.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  24. Résultat n°24
    Promotions 1956-1964.

    1 media

    Promotions 1956-1964.

    Date

    1956-1964

    Cote

    4434W125

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Médaille de la France libérée.
    • Dossiers des candidats et titulaires.
    • Promotions 1956-1964.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  25. Résultat n°25
    Promotions 1954-1955.

    1 media

    Promotions 1954-1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    4434W124

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Médaille de la France libérée.
    • Dossiers des candidats et titulaires.
    • Promotions 1954-1955.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  26. Résultat n°26
    Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.

    1 media

    Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.

    Date

    1947-1953

    Cote

    4434W123

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Médaille de la France libérée.
    • Dossiers des candidats et titulaires.
    • Instructions (1947-1957) et promotions 1951-1953.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  27. Résultat n°27
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    1951-1961

    Cote

    4434W122

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Médaille de la France libérée.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28
    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    1 media

    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Date

    1949-1963

    Cote

    4434W121

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite touristique.
    • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  29. Résultat n°29
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    1949-1962

    Cote

    4434W120

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite touristique.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  30. Résultat n°30
    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    1 media

    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Date

    1953-1962

    Cote

    4434W119

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite postal.
    • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  31. Résultat n°31
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    1954-1962

    Cote

    4434W118

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite postal.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  32. Résultat n°32
    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    1 media

    Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Date

    1949-1963

    Cote

    4434W117

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite artisanal.
    • Instructions, dossiers des candidats et titulaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  33. Résultat n°33
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    sd.

    Cote

    4434W116

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite artisanal.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  34. Résultat n°34
    Registre chronologique.

    1 media

    Registre chronologique.

    Date

    1948-1963

    Cote

    4434W115

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite artisanal.
    • Registre chronologique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  35. Résultat n°35
    Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).

    1 media

    Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).

    Date

    1951-1964

    Cote

    4434W114

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite commercial et industriel.
    • Dossiers des candidats et titulaires (promotions 1957-1964).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  36. Résultat n°36
    Instructions et correspondance.

    1 media

    Instructions et correspondance.

    Date

    1939-1962

    Cote

    4434W113

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite commercial et industriel.
    • Instructions et correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  37. Résultat n°37
    Registre chronologique.

    1 media

    Registre chronologique.

    Date

    1948-1963

    Cote

    4434W112

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre du Mérite commercial et industriel.
    • Registre chronologique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  38. Résultat n°38
    Instructions, dossiers des candidats et titulaires

    1 media

    Instructions, dossiers des candidats et titulaires

    Date

    1954-1963

    Cote

    4434W111

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre de l'économie nationale.
    • Instructions, dossiers des candidats et titulaires

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  39. Résultat n°39
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    1954-1963

    Cote

    4434W110

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre de l'économie nationale.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  40. Résultat n°40
    Ordre de la Santé publique.

    1 media

    Ordre de la Santé publique.

    Date

    s.d.

    Cote

    4434W109

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Distinctions honorifiques, instruction et enregistrement...
    • Ordre de la Santé publique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.