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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2005.
Cote
6249W4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2005.
Résultat n°2
N° 1170-1334.

1 media

N° 1170-1334.
Cote
5150W28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
Résultat n°3
Août-décembre.

1 media

Août-décembre.
Cote
5897W/27
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
Résultat n°4
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°5
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.
Cote
5150W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°6
N° 329-485.

1 media

N° 329-485.
Cote
5150W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 329-485.
Résultat n°7

A.
Cote
5801W/12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • A.
Résultat n°8
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°9
N° 1777-1789.

1 media

N° 1777-1789.
Cote
5150W14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
Résultat n°10

GHR-MAH.
Cote
5801W/30
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • GHR-MAH.
Résultat n°11
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°12
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.
Cote
5150W1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°13
N° 1024-1182.

1 media

N° 1024-1182.
Cote
5150W35
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
Résultat n°14

Juin à octobre.
Cote
6250W/2
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Juin à octobre.
Résultat n°15

F-L.
Cote
5801W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2010.
  • F-L.
Résultat n°16
N° 816-883.

1 media

N° 816-883.
Cote
5150W26
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 816-883.
Résultat n°17
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.
Cote
5763W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°18

M-SAM.
Cote
5801W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • M-SAM.
Résultat n°19
N° 1601-1763.

1 media

N° 1601-1763.
Cote
5150W13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1601-1763.
Résultat n°20
Octobre-novembre.

1 media

Octobre-novembre.
Cote
5897W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°21
N° 2-210.

1 media

N° 2-210.
Cote
5150W7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 2-210.
Résultat n°22
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5894W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°23
Septembre-octobre.

1 media

Septembre-octobre.
Cote
5897W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°24
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.
Cote
5763W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°25
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Cote
6118W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°26

A-BEL.
Cote
5801W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • A-BEL.
Résultat n°27
2006.

1 media

2006.
Cote
5897W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2006.
Résultat n°28

N-S.
Cote
5801W/16
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • N-S.
Résultat n°29
N° 2351-2801.

1 media

N° 2351-2801.
Cote
5763W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.
Résultat n°30

B-C.
Cote
5801W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • B-C.
Résultat n°31

BEN-FER.
Cote
5801W/8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • BEN-FER.
Résultat n°32
N° 1153-1650.

1 media

N° 1153-1650.
Cote
5763W/10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°33
Septembre-octobre.

1 media

Septembre-octobre.
Cote
5897W/17
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2009.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°34
2009.

1 media

2009.
Cote
5897W/29
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2009.
Résultat n°35
N° 773-935.

1 media

N° 773-935.
Cote
5150W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 773-935.
Résultat n°36
2008.

1 media

2008.
Cote
5897W/28
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2008.
Résultat n°37
N° 1084-1225.

1 media

N° 1084-1225.
Cote
5150W11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1084-1225.
Résultat n°38

A.
Cote
5801W/23
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2011.
  • A.
Résultat n°39
N° 1056-1163.

1 media

N° 1056-1163.
Cote
5150W27
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1056-1163.
Résultat n°40

K-M.
Cote
5801W/15
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • K-M.