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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juin à octobre.
Cote
6250W/2
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Juin à octobre.
Résultat n°2

Janvier à mai.
Cote
6250W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Janvier à mai.
Résultat n°3

Novembre à décembre.
Cote
6250W/3
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Novembre à décembre.
Résultat n°4

2002.
Cote
6249W1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2002.
Résultat n°5

2003.
Cote
6249W2
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2003.
Résultat n°6

2004.
Cote
6249W3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2004.
Résultat n°7

2005.
Cote
6249W4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2005.
Résultat n°8
2006.

1 media

2006.
Cote
5897W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2006.
Résultat n°9
Statistiques mensuelles.

1 media

Statistiques mensuelles.
Cote
5897W/33
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Statistiques mensuelles.
Résultat n°10
Dossiers individuels.

1 media

Dossiers individuels.
Cote
5897W/32
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Dossiers individuels.
Résultat n°11

2006.
Cote
6249W5
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2006.
Résultat n°12
Août-décembre.

1 media

Août-décembre.
Cote
5897W/27
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
Résultat n°13

M-SAM.
Cote
5801W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • M-SAM.
Résultat n°14
Octobre-novembre.

1 media

Octobre-novembre.
Cote
5897W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°15
Décembre.

1 media

Décembre.
Cote
5897W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Décembre.
Résultat n°16

SON-Z.
Cote
5801W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • SON-Z.
Résultat n°17

2007.
Cote
6249W6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2007.
Résultat n°18

CUE-G.
Cote
5801W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • CUE-G.
Résultat n°19

H-L.
Cote
5801W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • H-L.
Résultat n°20
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.
Cote
5897W/26
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Janvier-juillet.
Résultat n°21
Janvier-février.

1 media

Janvier-février.
Cote
5897W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Janvier-février.
Résultat n°22

BENM-CLA.
Cote
5801W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • BENM-CLA.
Résultat n°23
Mars-avril.

1 media

Mars-avril.
Cote
5897W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Mars-avril.
Résultat n°24

ABA-BENH.
Cote
5801W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • ABA-BENH.
Résultat n°25
Mai-juin.

1 media

Mai-juin.
Cote
5897W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Mai-juin.
Résultat n°26
Juillet-septembre.

1 media

Juillet-septembre.
Cote
5897W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Juillet-septembre.
Résultat n°27
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.
Cote
5150W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°28
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.
Cote
5150W1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°29
Septembre-octobre.

1 media

Septembre-octobre.
Cote
5897W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°30

A-BEL.
Cote
5801W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • A-BEL.
Résultat n°31

BEN-FER.
Cote
5801W/8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • BEN-FER.
Résultat n°32
2008.

1 media

2008.
Cote
5897W/28
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2008.
Résultat n°33
N° 1248-1350.

1 media

N° 1248-1350.
Cote
5150W6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 1248-1350.
Résultat n°34

M-SAM.
Cote
5801W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • M-SAM.
Résultat n°35

FIA-L.
Cote
5801W/9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • FIA-L.
Résultat n°36

Instance technique territorialisée Logement (ITTL) de Saint-Fons : procès-verbaux.
Cote
5801W/33
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Instance technique territorialisée Logement (ITTL)...
Résultat n°37
Novembre-décembre.

1 media

Novembre-décembre.
Cote
5897W/12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Novembre-décembre.
Résultat n°38
Juillet-août.

1 media

Juillet-août.
Cote
5897W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Juillet-août.
Résultat n°39
N° 855-972.

1 media

N° 855-972.
Cote
5150W4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 855-972.
Résultat n°40
Mai-juin.

1 media

Mai-juin.
Cote
5897W/9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Mai-juin.