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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Novembre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/3

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Novembre à décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  2. Résultat n°2

    Juin à octobre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/2

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Juin à octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  3. Résultat n°3

    Janvier à mai.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/1

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Janvier à mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  4. Résultat n°4

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    6249W6

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  5. Résultat n°5

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    6249W5

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  6. Résultat n°6

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6249W4

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  7. Résultat n°7

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6249W3

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  8. Résultat n°8

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    6249W2

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  9. Résultat n°9

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    6249W1

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  10. Résultat n°10
    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    1 media

    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/8

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  11. Résultat n°11
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  12. Résultat n°12
    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    1 media

    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/6

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13
    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    1 media

    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/5

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  14. Résultat n°14
    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    1 media

    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/4

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  15. Résultat n°15
    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    1 media

    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/3

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16
    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    1 media

    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Date

    2018-2019

    Cote

    6118W/2

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  17. Résultat n°17
    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    1 media

    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Date

    2018

    Cote

    6118W/1

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  18. Résultat n°18
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  19. Résultat n°19
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/6

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  20. Résultat n°20
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/5

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale