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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  4. Résultat n°4

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2063W 1-2063W12

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  7. Résultat n°7

    Cadre réglementaire.

    Date

    1943-1971

    Cote

    4527W7

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Cadre réglementaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.

    Date

    1979-1982

    Cote

    4527W20

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Commission régionale des opérations immobilières et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Bron, hôpital du Vinatier.

    Date

    1955-1969

    Cote

    4527W11

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Bron, hôpital du Vinatier.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Démolitions.

    Date

    1974-1981

    Cote

    4527W9

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Démolitions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Acquisition des terrains.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W19

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Acquisition des terrains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Financement.

    Date

    1978-1987

    Cote

    4527W21

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Financement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  14. Résultat n°14

    Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Date

    1962-1997

    Cote

    4527W10

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau

  16. Résultat n°16

    Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Date

    1980-1982

    Cote

    4527W23

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel Péri.

    Date

    1982-1998

    Cote

    4527W14

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Relation entre le ministère de la justice et le Département du Rhône.

    Date

    1979-1987

    Cote

    4527W22

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Relation entre le ministère de la justice et le Département...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Date

    1980-1987

    Cote

    4527W34

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1404W 13-1404W22

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau