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  1. Résultat n°1

    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Date

    1990

    Cote

    4527W41

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1985

    Cote

    4527W42

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Date

    1987

    Cote

    4527W45

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

    Date

    1985

    Cote

    4527W47

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Duerne, projets d'aménagement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W48

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Duerne, projets d'aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4527W60

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».

    Date

    1985

    Cote

    4527W67

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

    1 media

    Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1334W 1-1334W23

    • Contexte : Agriculture ; aménagement ; constructions rurales....

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  14. Résultat n°14

    Agriculture. Agence de bassin.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1360W 1-1360W13

    • Contexte : Agriculture. Agence de bassin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

  15. Résultat n°15
    Aménagement du territoire.

    1 media

    Aménagement du territoire.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1707W 1-1707W41

    • Contexte : Aménagement du territoire.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  16. Résultat n°16
    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

    1 media

    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

    Date

    1967-1983

    Cote

    2167W 1-2167W110

    • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de l'économie agricole (SREA)

  17. Résultat n°17
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2335W 1-2335W27

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau du courrier

  18. Résultat n°18

    Électrification rurale.

    Date

    1964-1984

    Cote

    2551W 1-2551W124

    • Contexte : Électrification rurale.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)/Service de l'équipement rural

  19. Résultat n°19

    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

    Date

    1966-1984

    Cote

    2552W 1-2552W18

    • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  20. Résultat n°20
    Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

    1 media

    Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

    Date

    1966-1982

    Cote

    2555W 1-2555W151

    • Contexte : Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)